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Procès-verbal de ce qui s'est passé en l'assemblée générale de l'ordre de la noblesse du bailliage de Senlis, et cahier des pouvoirs qu'elle a chargé son député de porter aux États généraux / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1789)
Titre : Procès-verbal de ce qui s'est passé en l'assemblée générale de l'ordre de la noblesse du bailliage de Senlis, et cahier des pouvoirs qu'elle a chargé son député de porter aux États généraux Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Éditeur scientifique ; Nicolas Louis François Des Rocques (17..-18..), Imprimeur Editeur : A Senlis : de l'imprim. de N.L.F. Des Rocques Année de publication : 1789 Importance : 54 p. Format : 8° Note générale : Faux titre : "Procès-verbal et cahier de la noblesse du bailliage de Senlis" .
Première séance : le 12 mars 1789, présidée par le Duc de Levis.
Septième et dernière séance : le 23 mars 1789Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVI jusqu'en 1789
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:E... (Eglise à Ex-Voto):Etats généraux (France):Etats généraux (France ; 1789):Cahiers de doléances
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection)
[3 - Thèmes locaux] Noms de personnages, personnes et collectivités:L... (L'Estocart à Lucien):Lévis, Pierre-Marc-Gaston de (1764 - 1830)Index. décimale : 944.041 Révolution française : 1789-1792 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9269 Procès-verbal de ce qui s'est passé en l'assemblée générale de l'ordre de la noblesse du bailliage de Senlis, et cahier des pouvoirs qu'elle a chargé son député de porter aux États généraux [texte imprimé] / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Éditeur scientifique ; Nicolas Louis François Des Rocques (17..-18..), Imprimeur . - A Senlis : de l'imprim. de N.L.F. Des Rocques, 1789 . - 54 p. ; 8°.
Faux titre : "Procès-verbal et cahier de la noblesse du bailliage de Senlis" .
Première séance : le 12 mars 1789, présidée par le Duc de Levis.
Septième et dernière séance : le 23 mars 1789
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVI jusqu'en 1789
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:E... (Eglise à Ex-Voto):Etats généraux (France):Etats généraux (France ; 1789):Cahiers de doléances
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection)
[3 - Thèmes locaux] Noms de personnages, personnes et collectivités:L... (L'Estocart à Lucien):Lévis, Pierre-Marc-Gaston de (1764 - 1830)Index. décimale : 944.041 Révolution française : 1789-1792 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9269 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 42 (246) Livre Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 205 Don de Mme Kulp Documents numériques
Procès-verbal de ce qui s'est passé en l'assemblée générale de l'ordre de la noblesse du bailliage de Senlis [...]URL Question [de M. Dupuis, avocat à Beauvais] : un enfant issu d'un mariage contracté dans la coutume de Senlis, antérieurement à la loi de Nivôse an 2, et ayant survécu à sa mère du vivant de son père, peut-il, après la mort de ce dernier, arrivée depuis la promulgation de cette loi, réclamer le douaire qui lui a été déféré par cette coutume ? / avocat à Beauvais Dupuis ([s.d. (ca 1815)])
Titre : Question [de M. Dupuis, avocat à Beauvais] : un enfant issu d'un mariage contracté dans la coutume de Senlis, antérieurement à la loi de Nivôse an 2, et ayant survécu à sa mère du vivant de son père, peut-il, après la mort de ce dernier, arrivée depuis la promulgation de cette loi, réclamer le douaire qui lui a été déféré par cette coutume ? Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : avocat à Beauvais Dupuis (18..-....), Auteur Editeur : Beauvais : Diot Année de publication : [s.d. (ca 1815)] Importance : 8 p. Format : 4° Note générale : La date du 23 mars 1815 est donnée dans le texte Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit de la famille et des personnes
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection)Index. décimale : 340.57 Droit coutumier Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8420 Question [de M. Dupuis, avocat à Beauvais] : un enfant issu d'un mariage contracté dans la coutume de Senlis, antérieurement à la loi de Nivôse an 2, et ayant survécu à sa mère du vivant de son père, peut-il, après la mort de ce dernier, arrivée depuis la promulgation de cette loi, réclamer le douaire qui lui a été déféré par cette coutume ? [texte imprimé] / avocat à Beauvais Dupuis (18..-....), Auteur . - Beauvais : Diot, [s.d. (ca 1815)] . - 8 p. ; 4°.
La date du 23 mars 1815 est donnée dans le texte
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit de la famille et des personnes
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection)Index. décimale : 340.57 Droit coutumier Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8420 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 81 (2915) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Réminiscence de la jacquerie in Bulletin de l'Athénée du Beauvaisis, (Premier Trimestre de 1845)
[article]
Titre : Réminiscence de la jacquerie : sentence du lieutenant-général du bailliage de Senlis du 12 mars 1395 (nouveau style) Type de document : texte imprimé Année de publication : 1845 Article en page(s) : pp. 207-210 Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit féodal, médiévalPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14223
in Bulletin de l'Athénée du Beauvaisis > (Premier Trimestre de 1845) . - pp. 207-210[article] Réminiscence de la jacquerie : sentence du lieutenant-général du bailliage de Senlis du 12 mars 1395 (nouveau style) [texte imprimé] . - 1845 . - pp. 207-210.
Langues : Français (fre)
in Bulletin de l'Athénée du Beauvaisis > (Premier Trimestre de 1845) . - pp. 207-210
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit féodal, médiévalPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14223 Renaud de Béronne, bailli de Senlis / Ernest Laurain (1906)
Titre : Renaud de Béronne, bailli de Senlis Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Ernest Laurain (1867-1948), Auteur Editeur : Paris : Picard Année de publication : 1906 Importance : p. 459 à 467 Format : 25 cm Note générale : Extr. de : "Bibliothèque de l'Ecole des Chartes"..., LXVII, 1906 (septembre-décembre) Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Biographie et Portrait
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:B... (Bac à Bourgeoisie):Bailliages et sénéchaussées
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection)
[3 - Thèmes locaux] Noms de personnages, personnes et collectivités:R... (Rabaudy à Rousseau):Renaud de BéronneIndex. décimale : 340.55 Droit médiéval, droit féodal Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=135 Renaud de Béronne, bailli de Senlis [texte imprimé] / Ernest Laurain (1867-1948), Auteur . - Paris : Picard, 1906 . - p. 459 à 467 ; 25 cm.
Extr. de : "Bibliothèque de l'Ecole des Chartes"..., LXVII, 1906 (septembre-décembre)
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Biographie et Portrait
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:B... (Bac à Bourgeoisie):Bailliages et sénéchaussées
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection)
[3 - Thèmes locaux] Noms de personnages, personnes et collectivités:R... (Rabaudy à Rousseau):Renaud de BéronneIndex. décimale : 340.55 Droit médiéval, droit féodal Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=135 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 93 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Réponse sommaire au mémoire de Monsieur le duc de Bourbon, servant de contredits à sa production nouvelle du 3 avril 1719. Pour Madame la princesse de Conti, seconde douairière. Sur l'incompatibilité des qualitez d'héritier & de légataire en différentes coutumes (1719)
Titre : Réponse sommaire au mémoire de Monsieur le duc de Bourbon, servant de contredits à sa production nouvelle du 3 avril 1719. Pour Madame la princesse de Conti, seconde douairière. Sur l'incompatibilité des qualitez d'héritier & de légataire en différentes coutumes Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jacques Quillau (16..-1729?), Imprimeur ; Jaquier (18e siècle), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Aubry (18e siècle), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Begon (18e siècle), Signataire ; Lalourcée (18e siècle), Signataire ; Marie-Thérèse de Bourbon (1666-1732), Nom associé Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de J. Quillau Année de publication : 1719 Importance : 9-[1bl.] p. Format : 2° Note générale : Signé : Messieurs Jaquier & Aubry, raporteurs ; Me Begon, avocat ; Lalourcée, proc. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1733 Réponse sommaire au mémoire de Monsieur le duc de Bourbon, servant de contredits à sa production nouvelle du 3 avril 1719. Pour Madame la princesse de Conti, seconde douairière. Sur l'incompatibilité des qualitez d'héritier & de légataire en différentes coutumes [texte imprimé] / Jacques Quillau (16..-1729?), Imprimeur ; Jaquier (18e siècle), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Aubry (18e siècle), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Begon (18e siècle), Signataire ; Lalourcée (18e siècle), Signataire ; Marie-Thérèse de Bourbon (1666-1732), Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de J. Quillau, 1719 . - 9-[1bl.] p. ; 2°.
Signé : Messieurs Jaquier & Aubry, raporteurs ; Me Begon, avocat ; Lalourcée, proc.
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A3 Bt 1 (2883-A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Le roy d'Yvetot au bailliage de Senlis / Eugène Sauvage in Bulletin de la Société Historique de Compiègne, Tome septième (1883-1887)
PermalinkTable alphabétique des paroisses & dépendans du bailliage de Senlis ; Dont les registres de bâtèmes (sic), mariages, & sépultures &c. doivent étre cottez et paraphez, par chacun an, par le Lieutenant Général, ou autre premier officier dudit bailliage, ou siège royal qui aura la connoissance des Cas royaux dans le lieu où l'église sera scituée (1752)
PermalinkTable de la seconde partie du catalogue des baillis de Senlis (1567-1789) / Amédée Margry in Comptes-rendus et mémoires du Comité archéologique de Senlis, 3e série - Tome VIII (1893)
PermalinkTailles de l'election de Senlis pour l'année Mil Sept Cent Trente Huit [1738] / Benoit Ganteille (1740)
PermalinkTribunaux et gens de justice dans le bailliage de Senlis à la fin du Moyen Age (vers 1380-vers 1550) / Bernard Guenée (1963)
Permalink