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Arrest du Conseil d'Etat du Roi, portant que l'ordonnance du premier novembre 1745, qui fait défenses à tous particuliers & habitans des villes maritimes, de former aucune action sur la solde des matelots, si ce n'est pour loyer de maison, subsistance ou hardes fournies du consentement des officiers des classes, sera exécuté : Et qui casse une sentence des officiers de l'Amirauté de Granville, du 20 décembre 1766, rendue en contravention de ladite ordonnance. Du 10 mai 1767 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775)
Titre : Arrest du Conseil d'Etat du Roi, portant que l'ordonnance du premier novembre 1745, qui fait défenses à tous particuliers & habitans des villes maritimes, de former aucune action sur la solde des matelots, si ce n'est pour loyer de maison, subsistance ou hardes fournies du consentement des officiers des classes, sera exécuté : Et qui casse une sentence des officiers de l'Amirauté de Granville, du 20 décembre 1766, rendue en contravention de ladite ordonnance. Du 10 mai 1767 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre (1725-1793) , Signataire ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; César Gabriel de duc de Praslin Choiseul-Chevigny (1712-1785) , Signataire Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1775 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Cotte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Normandie
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:MarinePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10734 Arrest du Conseil d'Etat du Roi, portant que l'ordonnance du premier novembre 1745, qui fait défenses à tous particuliers & habitans des villes maritimes, de former aucune action sur la solde des matelots, si ce n'est pour loyer de maison, subsistance ou hardes fournies du consentement des officiers des classes, sera exécuté : Et qui casse une sentence des officiers de l'Amirauté de Granville, du 20 décembre 1766, rendue en contravention de ladite ordonnance. Du 10 mai 1767 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre (1725-1793) , Signataire ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; César Gabriel de duc de Praslin Choiseul-Chevigny (1712-1785) , Signataire . - A Paris : chez P.G. Simon, 1775 . - 4 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Cotte
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Normandie
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:MarinePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10734 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 339 (FP158-86C) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest du Conseil d’État du Roi, qui ordonne, qu'à compter du premier janvier 1765, les gages attribués aux offices municipaux supprimés par l'édit du mois de juillet 1766, dans les villes & principaux bourgs de la province de Normandie, ne seront plus employés dans les états du Roi. Du 3 juin 1767 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 339 (FP158-86B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Du trois avril mil sept cent soixante-sept [1767] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775)
Titre : Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Du trois avril mil sept cent soixante-sept [1767] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1775 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:NormandieNote de contenu : Concerne une délibération du Chapitre de la congrégation de Saint-Maur à propos de la conventualité des maisons de Saint-Bâle, Molome, Saint-Pourçain, du Tréport et de Montreuil le Bellay Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10732 Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Du trois avril mil sept cent soixante-sept [1767] [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois . - A Paris : chez P.G. Simon, 1775 . - 4 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:NormandieNote de contenu : Concerne une délibération du Chapitre de la congrégation de Saint-Maur à propos de la conventualité des maisons de Saint-Bâle, Molome, Saint-Pourçain, du Tréport et de Montreuil le Bellay Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10732 Exemplaires (2)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 339 (FP158 86A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtDiffère de l'autre exemplaire par le bandeau gravé sur bois qui n'est pas signé Archives Archives Bt 339 (FP158-86A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant suppression du droit local de cinquante [50] sous par quintal, qui se perçoit sur les cires & les sucres, dans la ville de Rouen. Du 30 juin 1786 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1786)
Titre : Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant suppression du droit local de cinquante [50] sous par quintal, qui se perçoit sur les cires & les sucres, dans la ville de Rouen. Du 30 juin 1786 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Charles (comte de) Gravier de Vergennes (1717-1787), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1786 Importance : 2-[2 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Normandie
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en FranceEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86207542 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10739 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant suppression du droit local de cinquante [50] sous par quintal, qui se perçoit sur les cires & les sucres, dans la ville de Rouen. Du 30 juin 1786 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Charles (comte de) Gravier de Vergennes (1717-1787), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1786 . - 2-[2 bl.] p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Normandie
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en FranceEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86207542 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10739 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 339 (FP158-86J) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Qui casse deux arrêts de la Cour des Aides de Rouen, des 10 août 1775 & 13 janvier 1777 ; & ordonne que, [...] la connoissance des contestations relatives aux droits réservés, appartiendra aux intendans dans les provinces & lieux où les droits d'inspecteurs aux boissons & aux boucheries sont exercés. Du 6 mars 1777 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1777)
Titre : Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Qui casse deux arrêts de la Cour des Aides de Rouen, des 10 août 1775 & 13 janvier 1777 ; & ordonne que, [...] la connoissance des contestations relatives aux droits réservés, appartiendra aux intendans dans les provinces & lieux où les droits d'inspecteurs aux boissons & aux boucheries sont exercés. Du 6 mars 1777 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1777 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:NormandieEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8615284r Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10737 Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Qui casse deux arrêts de la Cour des Aides de Rouen, des 10 août 1775 & 13 janvier 1777 ; & ordonne que, [...] la connoissance des contestations relatives aux droits réservés, appartiendra aux intendans dans les provinces & lieux où les droits d'inspecteurs aux boissons & aux boucheries sont exercés. Du 6 mars 1777 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1777 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:NormandieEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8615284r Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10737 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 339 (FP158-86F) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne que les veuves d'agrégés aux nouvelles communautés, tant de la ville de Rouen, que des autres villes du ressort du parlement de Normandie, pourront être admises dans lesdites communautés, dans l'année de leur veuvage, en payant seulement la moitié des droits ordinaires de réception. Du 6 février 1784 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1784)
PermalinkArrêt du parlement de Normandie, qui juge que les curés contribueront à la réparation du chancel des églises pour les verdages & les novales, la pension congrue prélevée. Du trente avril mil sept cent soixante-huit [1768] / Parlement (1515-1790; Normandie, Rouen) ([s.d. (ca 1768)])
PermalinkCharte sur parchemin (1378 (11))
PermalinkCharte sur parchemin (1412 (06-13))
PermalinkEdit du Roi, portant établissement d'une chancellerie en Normandie. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1771 / Louis XV, roi de France (1776)
PermalinkLettre circulaire du secrétaire de l'administration du district de Vire, département du Calvados, datée du 21 janvier 1792 (1792)
PermalinkLoi qui ordonne que les droits d'entrées qui se perçoivent à Rouen, sous la dénomination de droits réservés, seront perçus provisoirement au profit des deux hôpitaux de la ville de Rouen, [...] Donnée à Paris, le 19 décembre 1790 / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1791)
PermalinkMonstre [des gens de guerre, gentilhommes du roi de la province de Normandie] [lieu à identifier] (1439 (02-17))
PermalinkPrésentation et nomination par le mareschal de Belleisle, duc de Gisors etc., du sieur Pierre François Patrelle, avocat pour l'office de conseiller du Roy, lieutenant en l'élection d'Andely, Vernon et Gournay, vacant par le décès de Pierre Gilles / Charles-Louis-Auguste Fouquet de Belle-Isle (1749 (01-17))
PermalinkProclamation du corps municipal de la commune de Rouen. Du 2 octobre 1790 / Ville de Rouen ([s.d. (1790)])
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