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Notariat et Ministère des huissiers |
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[Demi affiche en partie inférieure : vente de pièces de terre sur le terroir de Sacy-le-Grand, Cinqueux ou Rosoy] (an 3 (1794-1795))
Titre : [Demi affiche en partie inférieure : vente de pièces de terre sur le terroir de Sacy-le-Grand, Cinqueux ou Rosoy] : [affiche] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Payen (17..-18..), Nom associé ; Denis-Martin Tremblay (1752-1822), Imprimeur Editeur : A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay Année de publication : an 3 (1794-1795) Importance : 1 f. Format : 28 x 43 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10518 [Demi affiche en partie inférieure : vente de pièces de terre sur le terroir de Sacy-le-Grand, Cinqueux ou Rosoy] : [affiche] [texte imprimé] / Payen (17..-18..), Nom associé ; Denis-Martin Tremblay (1752-1822), Imprimeur . - A Senlis : de l'imprimerie de Tremblay, an 3 (1794-1795) . - 1 f. ; 28 x 43 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10518 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 315 (FF021) Affiche Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt2 fiches de notes du Dr. Dautheuil Département de l'Oise. Notariat - Concours / Directoire, Département (1790-1800; Oise) ([s.d. (1799)])
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans MACP-Tiroir 2 Centre - 0056 Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt3404 Documents numériques
Département de l'Oise. Notariat - ConcoursURL Inventaire après décès de Mathieu Mellier demeurant à Paris (1796 (03-21))
Titre : Inventaire après décès de Mathieu Mellier demeurant à Paris Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Mathieu Mellier (17..-1795), Nom associé ; Claude Bignon (17..-18..), Nom associé ; Marie-Louise Boniquet (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1796 (03-21) Importance : papier manuscrit (18 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Inventaires (droit)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une personne Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18835 Inventaire après décès de Mathieu Mellier demeurant à Paris [texte manuscrit ou tapuscrit] / Mathieu Mellier (17..-1795), Nom associé ; Claude Bignon (17..-18..), Nom associé ; Marie-Louise Boniquet (17..-18..), Nom associé . - 1796 (03-21) . - papier manuscrit (18 ff.) ; 29 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Inventaires (droit)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une personne Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18835 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 61 (324 A) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêt Loi relative aux partages des successions ab intestat. Donnée à Paris, le 15 avril 1791 / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1791)
Titre : Loi relative aux partages des successions ab intestat. Donnée à Paris, le 15 avril 1791 : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Collectivité éditrice ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Marguerite-Louis-François Duport-Dutertre (1754-1793) , Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : 1791 Importance : 1 f. Format : 45 x 35 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiersPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15656 Loi relative aux partages des successions ab intestat. Donnée à Paris, le 15 avril 1791 : [placard] [texte imprimé] / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Collectivité éditrice ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Marguerite-Louis-François Duport-Dutertre (1754-1793) , Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1791 . - 1 f. ; 45 x 35 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiersPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15656 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A0 Bt 1 (3103 B) Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtMention ms au recto : Liée et registrée au tribunal de district de Chaumont le 11 mai 1791 Mémoire pour le citoyen Claude-Germer Grenon, notaire public, demeurant à Beauvais, demandeur ; Contre la citoyenne Marie-Catherine Germain, veuve du citoyen Antoine Gouchet, décédé notaire public à Beauvais, elle y demeurante, défenderesse ; Et contre les héritiers Gouchet, demeurans les uns à Paris, les autres à Beauvais, défendeurs ([s.d. (ca 1800)])
Titre : Mémoire pour le citoyen Claude-Germer Grenon, notaire public, demeurant à Beauvais, demandeur ; Contre la citoyenne Marie-Catherine Germain, veuve du citoyen Antoine Gouchet, décédé notaire public à Beauvais, elle y demeurante, défenderesse ; Et contre les héritiers Gouchet, demeurans les uns à Paris, les autres à Beauvais, défendeurs Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Camus (17..-18..), Imprimeur ; Claude-Germer Grenon (17..-18..), Nom associé ; Marie-Catherine Germain (17..-18..), Nom associé ; Antoine Gouchet (17..-18..), Nom associé Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de Camus Année de publication : [s.d. (ca 1800)] Importance : 38 p. Format : 4° Note générale : Mention de date d'après le texte.
Mention en marge du texte de la 1ère page : Beauvais. Cause pendante au tribunal civil de première instanceLangues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15844 Mémoire pour le citoyen Claude-Germer Grenon, notaire public, demeurant à Beauvais, demandeur ; Contre la citoyenne Marie-Catherine Germain, veuve du citoyen Antoine Gouchet, décédé notaire public à Beauvais, elle y demeurante, défenderesse ; Et contre les héritiers Gouchet, demeurans les uns à Paris, les autres à Beauvais, défendeurs [texte imprimé] / Camus (17..-18..), Imprimeur ; Claude-Germer Grenon (17..-18..), Nom associé ; Marie-Catherine Germain (17..-18..), Nom associé ; Antoine Gouchet (17..-18..), Nom associé . - A Beauvais : de l'imprimerie de Camus, [s.d. (ca 1800)] . - 38 p. ; 4°.
Mention de date d'après le texte.
Mention en marge du texte de la 1ère page : Beauvais. Cause pendante au tribunal civil de première instance
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15844 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 10 (3146 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtNote ms : le Cen Dumontier avoué Fonds Caix de St Aymour Minute d'un acte notarial passé à Beauvais le 13 octobre 1792, concernant la vente de différentes pièces de terres labourables & près situés à Auteuil et ses environs, par Louis-Marie Demarolles, demeurant à Niviller au citoyen Bénigne Choart demeurant à Crécy-Saint-Sulpice et registré à Beauvais le 8 août 1793 (1793 (08-08))
PermalinkDe par la loi. Adjudication le dix-huit Thermidor an onze de la République française [...] d'une maison à deux étages, étable, écurie, grange, cellier [...] situés à Saint-Paul, et de trois pièces de terre labourable situées audit Saint-Paul & à Saint-Léger, à vendre sur expropriation forcée ([s.d. (1803)])
PermalinkPièces administratives concernant des affaires de justice dans l'arrondissement de Beauvais (1802-1805)
PermalinkPièces d'archives concernant la vente des minutes et répertoires de l'office de notaire de Charles Josse Lucquet à Amiens (1790-1791)
PermalinkPièces comptables diverses pour la succession de Charles Josse Lucquet notaire à Amiens (1789)
PermalinkPrécis pour les veuve et héritiers Gouchet ; En réponse à un prétendu mémoire rédigé pour le C.en [citoyen] Grenon, notaire public à Beauvais / Caron-Guillotte ([s.d. (ca 1800)])
PermalinkProcuration du citoyen Loüys Joseph Picard au citoyen Noël Lemaitre / Loüys Joseph Picard (1802 (08-19))
PermalinkQuittance de succession donnée par Philogène Célestin Legrand, tambour au 69e régiment d'infanterie, à René François Legrand, son père, demeurant à Villers St Frambourg près Senlis (1862 (03-10))
PermalinkRenseignemens (sic) sur la terre de Noiseret [Noizeret], appartenant à mesdelles (mesdemoiselles) Defiry ([s.d. (>1797)])
PermalinkVente à Beauvais, après le décès de M. Denully-Michel, maison de Mad.e de Courcelles, rue Saint-Jean, le lundi 9 juin 1806, et jours suivans, à neuf heures du matin, d'une très belle bibliothèque de 3000 volumes [...] ([s.d. (1806)])
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