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Compte des dépenses de la chevalerie de Robert, comte d'Artois, à Compiègne, en juin 1237 / Achille Peigné-Delacourt (1853)
Titre : Compte des dépenses de la chevalerie de Robert, comte d'Artois, à Compiègne, en juin 1237 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Achille Peigné-Delacourt (1797-1881), Auteur Editeur : Amiens : Duval et Herment Année de publication : 1853 Importance : 55 p. Illustrations : pl. dépl. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Fiscalité Index. décimale : 944.023 Histoire de France (1180-1270 : règnes de Louis VIII, Louis IX, Philippe II ; XIIIe siècle) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=418 Compte des dépenses de la chevalerie de Robert, comte d'Artois, à Compiègne, en juin 1237 [texte imprimé] / Achille Peigné-Delacourt (1797-1881), Auteur . - Amiens : Duval et Herment, 1853 . - 55 p. : pl. dépl. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Fiscalité Index. décimale : 944.023 Histoire de France (1180-1270 : règnes de Louis VIII, Louis IX, Philippe II ; XIIIe siècle) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=418 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 391 Livre Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Déclaration des personnes redevables des avoines au duc d'Orléans, de Milan et de Valois pour sa guernetrie de Crespy-en-Valois et sur quelques héritages à Ormoy le Davien [14 juillet 1459] / Pierre Cadot ([s.d. [19e siècle]])
Titre : Déclaration des personnes redevables des avoines au duc d'Orléans, de Milan et de Valois pour sa guernetrie de Crespy-en-Valois et sur quelques héritages à Ormoy le Davien [14 juillet 1459] : [copies du 19e siècle] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre Cadot (14..-14..), Auteur ; Charles Ier d'Orléans, seigneur du Valois (1407-1465), Nom associé Année de publication : [s.d. [19e siècle]] Importance : Papier manuscrit ([17 ff.]) Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document secondaire:pièces manuscrites, fiches, notes, fac-similé
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Fiscalité
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1380-1461 : Jeanne d'Arc ; règnes de Charles VI, Charles VII ; XVe siècle
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ormoy-le-Davien (Oise)Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1400-1499 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19293 Déclaration des personnes redevables des avoines au duc d'Orléans, de Milan et de Valois pour sa guernetrie de Crespy-en-Valois et sur quelques héritages à Ormoy le Davien [14 juillet 1459] : [copies du 19e siècle] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Cadot (14..-14..), Auteur ; Charles Ier d'Orléans, seigneur du Valois (1407-1465), Nom associé . - [s.d. [19e siècle]] . - Papier manuscrit ([17 ff.]) ; 28 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document secondaire:pièces manuscrites, fiches, notes, fac-similé
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Fiscalité
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1380-1461 : Jeanne d'Arc ; règnes de Charles VI, Charles VII ; XVe siècle
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ormoy-le-Davien (Oise)Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1400-1499 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19293 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 131 (MP 114) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Décret additionnel à celui du 19 avril 1848, qui prescrit l'établissement d'une contribution directe sur les créances hypothécaires. Du 26 avril 1848 / République (II; 1848-1852; France) (1848)
Titre : Décret additionnel à celui du 19 avril 1848, qui prescrit l'établissement d'une contribution directe sur les créances hypothécaires. Du 26 avril 1848 : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : République (II; 1848-1852; France), Auteur Editeur : Beauvais : Moisand Année de publication : 1848 Importance : 1 f. Format : 46 x 36 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Fiscalité
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1848-1870 : IIe République, Napoléon III, Guerre de 1870-1871Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15534 Décret additionnel à celui du 19 avril 1848, qui prescrit l'établissement d'une contribution directe sur les créances hypothécaires. Du 26 avril 1848 : [placard] [texte imprimé] / République (II; 1848-1852; France), Auteur . - Beauvais : Moisand, 1848 . - 1 f. ; 46 x 36 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Fiscalité
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1848-1870 : IIe République, Napoléon III, Guerre de 1870-1871Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15534 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A0 Bt 1 (3035 G) Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour État, impôt et société : la fiscalité directe dans la généralité de Soissons au XVIIIe siècle / Alain Blanchard in Mémoires - Fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie de l'Aisne, Tome XLII (1997)
Étude sur les timbres fiscaux de la généralité d'Amiens de 1673 à 1793 / Oscar-Edmond Ris-Paquot in Mémoires de la Société des antiquaires de Picardie, XXXIII (Quatrième série - Tome III)
[article]
Titre : Étude sur les timbres fiscaux de la généralité d'Amiens de 1673 à 1793 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oscar-Edmond Ris-Paquot (1835-19..?), Auteur Année de publication : 1899 Article en page(s) : pp. 657-689 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Fiscalité
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Somme (département)Index. décimale : 769.572 Timbres fiscaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17553
in Mémoires de la Société des antiquaires de Picardie > XXXIII (Quatrième série - Tome III) . - pp. 657-689[article] Étude sur les timbres fiscaux de la généralité d'Amiens de 1673 à 1793 [texte imprimé] / Oscar-Edmond Ris-Paquot (1835-19..?), Auteur . - 1899 . - pp. 657-689.
Langues : Français (fre)
in Mémoires de la Société des antiquaires de Picardie > XXXIII (Quatrième série - Tome III) . - pp. 657-689
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Fiscalité
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Somme (département)Index. décimale : 769.572 Timbres fiscaux Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17553 Fragment d'un compte des recettes du domaine du Roi dans le baillage de Senlis en l'année 1332 / Amédée Margry (1894)
PermalinkFragment d'un compte des recettes du domaine du Roi dans le baillage de Senlis en l'année 1332 / Amédée Margry in Comptes-rendus et mémoires du Comité archéologique de Senlis, 3e série - Tome VIII (1893)
PermalinkL'impôt sur le revenu et en particulier sur le revenu agricole en France au XVIIIe siècle / Hélion de Luçay (1898)
PermalinkObservations de M.D. ancien jurisconsulte, sur une prétention de la plupart des fermiers sortans, relative à la contribution foncière qui se lève en l'année qui suit immédiatement celle où leur jouissance a cessé (1816)
PermalinkLe péage fluvial au pont du Cabouillet de l'Isle-Adam aux XVIe et XVIIe siècles / Jean Hébert in Mémoires de la Société Historique et Archéologique de Pontoise, du Val d'Oise et du Vexin, Tome XCII, fascicule 3 (2010)
PermalinkPièces diverses en rapport avec un industriel du nom de Lièpin, fabricant de sucre de betterave et différents acquits des contributions directes pour les années 1837 à 1839 (1813-1839)
PermalinkRecouvrement de la contribution extraordinaire de 45 centimes. Proclamation du Préfet de l'Oise aux contribuables du département / Louis Hippolyte Martin (1848)
PermalinkRégie des droits réunis / Préfecture (Oise) ([s.d. (1806)])
PermalinkRèglement et tarif pour la perception de l'octroi municipal de la Ville de Senlis / Ville de Senlis (1877)
PermalinkTome XCI, fascicule 2 - L'octroi de Pontoise et de Saint-Ouen-L'Aumone (Bulletin de Mémoires de la Société Historique et Archéologique de Pontoise, du Val d'Oise et du Vexin, Tome XCI, fascicule 2 [01/07/2010]) / Serge Lesmanne
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