Ordonnance du roi, pour régler le traitement des troupes destinées à une expédition particulière. Du 20 mars 1780 / Louis XVI, roi de France (1780)  

Public ISBD Titre : Ordonnance du roi, pour régler le traitement des troupes destinées à une expédition particulière. Du 20 mars 1780 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Alexandre-Marie-Léonor de Saint-Mauris, prince de Montbarey (1732-1796) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1780 Importance : 15-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié, lettrine Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9736538c Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6845 Ordonnance du roi, pour régler le traitement des troupes destinées à une expédition particulière. Du 20 mars 1780 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Alexandre-Marie-Léonor de Saint-Mauris, prince de Montbarey (1732-1796) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1780 . - 15-[1 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié, lettrine Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9736538c Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6845

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 65 (370 F)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Ordonnance du Roi, Qui enjoint à tous fermiers, laboureurs & cultivateurs, de retirer le soir, après le travail, les coutres de leurs charrues, & de les enfermer chez eux. Du 22 mars 1777 / Louis XVI, roi de France (1777)  

Public ISBD Titre : Ordonnance du Roi, Qui enjoint à tous fermiers, laboureurs & cultivateurs, de retirer le soir, après le travail, les coutres de leurs charrues, & de les enfermer chez eux. Du 22 mars 1777 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1777 Importance : 2 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Note de contenu : Concerne des problèmes de brigandage dans les campagnes En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86152944 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6840 Ordonnance du Roi, Qui enjoint à tous fermiers, laboureurs & cultivateurs, de retirer le soir, après le travail, les coutres de leurs charrues, & de les enfermer chez eux. Du 22 mars 1777 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Amelot (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1777 . - 2 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance Note de contenu : Concerne des problèmes de brigandage dans les campagnes En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86152944 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6840

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 65 (368 B)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Ordonnance du roy, pour augmenter d'un bataillon le régiment d'infanterie de Vermandois. Du 27 Octobre 1746 / Louis XV, roi de France (1746)

Public ISBD Titre : Ordonnance du roy, pour augmenter d'un bataillon le régiment d'infanterie de Vermandois. Du 27 Octobre 1746 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XV, roi de France (1710-1774) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur ; Marc-Pierre de Voyer Argenson (1696-1764) , Signataire Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1746 Importance : 3, [1 bl] p. Format : 4° Note générale : Fait à Fontainebleau le 27 octobre 1746 et signé Louis [XV], M.P. de Voyer d'Argenson Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1603 Ordonnance du roy, pour augmenter d'un bataillon le régiment d'infanterie de Vermandois. Du 27 Octobre 1746 [texte imprimé] / Louis XV, roi de France (1710-1774) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur ; Marc-Pierre de Voyer Argenson (1696-1764) , Signataire . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1746 . - 3, [1 bl] p. ; 4°. Fait à Fontainebleau le 27 octobre 1746 et signé Louis [XV], M.P. de Voyer d'Argenson Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1603

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 3 (2685)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Ordonnance du Roy, servant de supplément à celle du premier juillet 1749, portant règlement sur les revûes des commissaires de guerre, & les décomptes de l'infanterie françoise & étrangère. Du premier décembre 1750 / Louis XV, roi de France (1750)

Public ISBD Titre : Ordonnance du Roy, servant de supplément à celle du premier juillet 1749, portant règlement sur les revûes des commissaires de guerre, & les décomptes de l'infanterie françoise & étrangère. Du premier décembre 1750 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Marc-Pierre de Voyer Argenson (1696-1764) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1750 Importance : 6-[2 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau hist. (canons, fusils, drapeaux), lettre ornée Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5943 Ordonnance du Roy, servant de supplément à celle du premier juillet 1749, portant règlement sur les revûes des commissaires de guerre, & les décomptes de l'infanterie françoise & étrangère. Du premier décembre 1750 [texte imprimé] / Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Marc-Pierre de Voyer Argenson (1696-1764) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1750 . - 6-[2 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau hist. (canons, fusils, drapeaux), lettre ornée Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5943

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 59 (277 A)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi au château de Versailles, le mercredi 11 janvier 1769 / Louis XV, roi de France (1769)  

Public ISBD Titre : Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi au château de Versailles, le mercredi 11 janvier 1769 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1769 Importance : 30-[2 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : marque armoriée en page de titre Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en France Tags : Lits de justice Note de contenu : Édits concernant la levée du vingtième et le remboursement des effets de la troisième classe, de décembre 1768, et la déclaration, du 5 décembre 1768, qui surseoit pendant 6 années à l'exécution de l'article VI de l'édit de mars 1760 En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8614225k Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9571 Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi au château de Versailles, le mercredi 11 janvier 1769 [texte imprimé] / Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1769 . - 30-[2 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : marque armoriée en page de titre Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en France Tags : Lits de justice Note de contenu : Édits concernant la levée du vingtième et le remboursement des effets de la troisième classe, de décembre 1768, et la déclaration, du 5 décembre 1768, qui surseoit pendant 6 années à l'exécution de l'article VI de l'édit de mars 1760 En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8614225k Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9571

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 273 (827 B)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Règlement concernant les troupes provinciales. Du Ier mars 1778 / France (1778)

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Règlement fait par le Roi, sur la formation & la composition des Assemblées qui auront lieu dans la province de l'Isle-de-France, en vertu de l'édit portant création des Assemblées provinciales. Du 8 juillet 1787 / Louis XVI, roi de France (1787)

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Règlement pour l'administration intérieure de la Maison du Roi, dite Chambre aux deniers. Du 17 août 1780 / Louis XVI, roi de France (1780)  

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Séance tenue par le Roi aux Etats-généraux, le 23 juin 1789 / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1789)  

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