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Arrest du Conseil d'état du Roi, qui fixe à un an, le délai accordé aux propriétaires riverains pour planter sur leurs terreins, le long des routes ; & permet aux seigneurs-voyers de faire lesdites plantations, à défaut par les propriétaires de l'avoir fait dans ledit délai. Du 17 avril 1776 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1776)
Titre : Arrest du Conseil d'état du Roi, qui fixe à un an, le délai accordé aux propriétaires riverains pour planter sur leurs terreins, le long des routes ; & permet aux seigneurs-voyers de faire lesdites plantations, à défaut par les propriétaires de l'avoir fait dans ledit délai. Du 17 avril 1776 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Chrétien-Guillaume de Lamoignon de Malesherbes (1721-1794), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1776 Importance : 2 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, PostesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6835 Arrest du Conseil d'état du Roi, qui fixe à un an, le délai accordé aux propriétaires riverains pour planter sur leurs terreins, le long des routes ; & permet aux seigneurs-voyers de faire lesdites plantations, à défaut par les propriétaires de l'avoir fait dans ledit délai. Du 17 avril 1776 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Chrétien-Guillaume de Lamoignon de Malesherbes (1721-1794), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1776 . - 2 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 65 (368 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest du conseil d’État du Roi, qui fixe les droits qui seront perçus sur les voitures étrangères à leur entrées dans le royaume. Du 13 novembre 1785 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1785)
Titre : Arrest du conseil d’État du Roi, qui fixe les droits qui seront perçus sur les voitures étrangères à leur entrées dans le royaume. Du 13 novembre 1785 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Louis Charles Auguste Le Tonnellier (1730-1807) , Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Imprimeur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon & N.H. Nyon Année de publication : 1785 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, PostesIndex. décimale : 388.341 Carosses, chariots, charrettes, diligences (bicyclettes, omnibus, pousse-pousse, rickshaws , véhicules à traction animale, véhicules de transport routier non motorisés, véhicules terrestres non motorisés) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5537 Arrest du conseil d’État du Roi, qui fixe les droits qui seront perçus sur les voitures étrangères à leur entrées dans le royaume. Du 13 novembre 1785 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Louis Charles Auguste Le Tonnellier (1730-1807) , Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon & N.H. Nyon, 1785 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, PostesIndex. décimale : 388.341 Carosses, chariots, charrettes, diligences (bicyclettes, omnibus, pousse-pousse, rickshaws , véhicules à traction animale, véhicules de transport routier non motorisés, véhicules terrestres non motorisés) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5537 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 59 (261 E) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui nomme & commet Louis-René Marchal de Sainscy, pour conjointement avec Louis-Pierre-Sébastien Marchal de Sainscy son père, ou seul en cas d'absence ou de décès, remplir les fonctions des offices d'Economes-séquestres des bénéfices à la nomination de sa Majesté ; & faire la régie & recette des revenus des bénéfices des Jésuites. Du vingt-sept juin mil sept cent soixante-sept / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 65 (363 D) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui nomme des commissaires pour s'assembler près M. le duc de Penthièvre, amiral de France, à l'effet de proposer à S. M. les règlemens qui seront jugés nécessaires, tant sur les procédures des prises & échouemens, que sur les frais auxquels ils peuvent lieu, & autres objets relatifs aux sièges d'Amirautés. Du quatorze mai mil sept cent soixante-sept [1767] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775)
Titre : Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui nomme des commissaires pour s'assembler près M. le duc de Penthièvre, amiral de France, à l'effet de proposer à S. M. les règlemens qui seront jugés nécessaires, tant sur les procédures des prises & échouemens, que sur les frais auxquels ils peuvent lieu, & autres objets relatifs aux sièges d'Amirautés. Du quatorze mai mil sept cent soixante-sept [1767] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Éditeur scientifique ; César Gabriel de duc de Praslin Choiseul-Chevigny (1712-1785) , Signataire ; Jean-Baptiste de Camus de Pontcarré de Viarmes (1702-1775) , Nom associé Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1775 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Parmi les membres du Conseil du Roi est nommé : Camus de Pontcarré de Viarmes. Signé Choiseul, duc de Praslin.
Donné à Marly le 14 mai 1767.
Gravure sur bois : bandeau, lettrine.Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1553 Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui nomme des commissaires pour s'assembler près M. le duc de Penthièvre, amiral de France, à l'effet de proposer à S. M. les règlemens qui seront jugés nécessaires, tant sur les procédures des prises & échouemens, que sur les frais auxquels ils peuvent lieu, & autres objets relatifs aux sièges d'Amirautés. Du quatorze mai mil sept cent soixante-sept [1767] [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Éditeur scientifique ; César Gabriel de duc de Praslin Choiseul-Chevigny (1712-1785) , Signataire ; Jean-Baptiste de Camus de Pontcarré de Viarmes (1702-1775) , Nom associé . - A Paris : chez P.G. Simon, 1775 . - 4 p. ; 4°.
Parmi les membres du Conseil du Roi est nommé : Camus de Pontcarré de Viarmes. Signé Choiseul, duc de Praslin.
Donné à Marly le 14 mai 1767.
Gravure sur bois : bandeau, lettrine.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1553 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 2 (74B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Dautheuil Arrest du Conseil d’État du Roi, Qui ordonne une imposition annuelle, à commencer en 1776, de la somme de huit cens mille [800 000] livres [...], pour être employée aux travaux du canal de Picardie & de celui de Bourgogne, de la navigation de la Charente, & autres ouvrages de cette nature, destinés aux progrès de la navigation. Du premier août 1775 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) ([s.d. (1775)])
Titre : Arrest du Conseil d’État du Roi, Qui ordonne une imposition annuelle, à commencer en 1776, de la somme de huit cens mille [800 000] livres [...], pour être employée aux travaux du canal de Picardie & de celui de Bourgogne, de la navigation de la Charente, & autres ouvrages de cette nature, destinés aux progrès de la navigation. Du premier août 1775 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Bergeret (18e siècle), Signataire ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Guillaume-Nicolas Desprez (1713-1795) , Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Guillaume Desprez Année de publication : [s.d. (1775)] Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Cotte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, ArtoisPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7574 Arrest du Conseil d’État du Roi, Qui ordonne une imposition annuelle, à commencer en 1776, de la somme de huit cens mille [800 000] livres [...], pour être employée aux travaux du canal de Picardie & de celui de Bourgogne, de la navigation de la Charente, & autres ouvrages de cette nature, destinés aux progrès de la navigation. Du premier août 1775 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Bergeret (18e siècle), Signataire ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Guillaume-Nicolas Desprez (1713-1795) , Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de Guillaume Desprez, [s.d. (1775)] . - 4 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Cotte
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, ArtoisPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7574 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 66 (112 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne, par provision, que les jurés-gardes nommés d'office par sentence des officiers de la monnoie de Lille, des 1 & 11 février 1777, continueront de faire leurs fonctions de jurés-gardes ; fait défenses à tous autres de s'immiscer dans lesdites fonctions, à peine de faux ; ordonne que le nommé de la Haye & tous autres seront mis en liberté ; à quoi faire, tous geoliers contraints, même par corps. Du 4 mars 1777 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1777)
PermalinkArrest du Conseil d'état du Roi, qui ordonne qu'à l'avenir les bœufs, lards, cochons & autres chairs salées, pourront librement sortir de l'étranger, en payant à toutes les sorties du Royaume un demi pour cent de la valeur estimée vingt livres le quintal. Du 8 avril 1767 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775)
PermalinkArrest du Conseil d’État du Roi, qui ordonne, qu'à compter du premier janvier 1765, les gages attribués aux offices municipaux supprimés par l'édit du mois de juillet 1766, dans les villes & principaux bourgs de la province de Normandie, ne seront plus employés dans les états du Roi. Du 3 juin 1767 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775)
PermalinkArrest du Conseil d’État du Roi, Qui ordonne qu'il sera envoyé annuellement dans les provinces d'Isle de France, Picardie, Flandre, Normandie, Orléanois, Maine, Perche, Champagne & Bourgogne, cent boëtes [boites] de remèdes disposées à l'usage des enfans, pour être distribuées gratuitement aux nourrissons des pauvres habitans de Paris, élevés dans les campagnes. Du 25 avril 1777 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1777)
PermalinkArrest du Conseil d’État du Roi, qui ordonne qu'il sera fait acquisition, au nom de Sa Majesté, des maisons énoncées au présent arrêt ; pour, le terrein (sic) sur lequel elles sont construites, être employé à l'élargissement des rues & à l'ouverture des nouvelles communications dans les Halles. Du 16 septembre 1785 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1785)
PermalinkArrest du Conseil d’État du Roi, Qui ordonne que la déclaration du Roi du 4 février 1710 [...] Condamne Gabriel Noyelle en l'amende de trois cents livres [...] lui enjoint, sous les mêmes peines, de faire déclaration au plus prochain bureau des aides, des bestiaux qu'il vaudra tuer, & d'en payer les droits d'inspecteurs aux boucheries [...] Du / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1776)
PermalinkArrest du Conseil d'Etat du Roi, qui prescrit les nouvelles formalités à observer par les négocians qui expédieront des bonnets façon de Tunis, à destination du Levant, à l'effet de jouir de la gratification accordée par l'arrêt du 17 septembre 1764. Du 25 février 1767 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775)
PermalinkArrest du conseil d’État du Roi, qui proroge à deux mois le délai accordé par l'article VIII du titre Ier de l'ordonnance de 1687, aux navires en relâche forcée, pour exporter leurs cargaisons en exemption de droits. Du 5 octobre 1783 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1784)
PermalinkArrest du Conseil d'Etat du Roi, Du trois avril mil sept cent soixante-sept [1767] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775)
PermalinkArrest du Conseil d'Etat du Roi, Du trois avril mil sept cent soixante-sept [1767] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775)
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