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Décret de la Convention Nationale, du 21e jour de Pluviôse, l'an second de la république Françoise, une & indivisible, qui établit un concours sur les moyens d'organiser les montres & pendules en divisions décimales / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
Titre : Décret de la Convention Nationale, du 21e jour de Pluviôse, l'an second de la république Françoise, une & indivisible, qui établit un concours sur les moyens d'organiser les montres & pendules en divisions décimales Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (1794)] Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Décret n° 2170 du Dimanche 9 février 1794 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Astronomie:Gnonnnique et HorlogerieIndex. décimale : 529.7 Horométrie (détermination et mesure du temps, horologie) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13373 Décret de la Convention Nationale, du 21e jour de Pluviôse, l'an second de la république Françoise, une & indivisible, qui établit un concours sur les moyens d'organiser les montres & pendules en divisions décimales [texte imprimé] / Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1794)] . - 4 p. ; 4°.
Décret n° 2170 du Dimanche 9 février 1794
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Astronomie:Gnonnnique et HorlogerieIndex. décimale : 529.7 Horométrie (détermination et mesure du temps, horologie) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13373 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 372 (FP 2656) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Décret de la Convention Nationale, du 22 octobre 1792, l'an 1er de la République Françoise. Supplément de paye accordé aux officiers, sous-officiers & tambours des volontaires nationaux pendant leur séjour à Paris / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1792)])
Titre : Décret de la Convention Nationale, du 22 octobre 1792, l'an 1er de la République Françoise. Supplément de paye accordé aux officiers, sous-officiers & tambours des volontaires nationaux pendant leur séjour à Paris Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (1792)] Importance : 2-[2 bl.] p. Format : 4° Note générale : Décret n° 91 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13513 Décret de la Convention Nationale, du 22 octobre 1792, l'an 1er de la République Françoise. Supplément de paye accordé aux officiers, sous-officiers & tambours des volontaires nationaux pendant leur séjour à Paris [texte imprimé] / Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1792)] . - 2-[2 bl.] p. ; 4°.
Décret n° 91
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 372 (FP 2656) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Décret de la Convention Nationale, du 22e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, qui prescrit les formalités auxquelles sont assujettis les marchés pour le service des armées / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
Titre : Décret de la Convention Nationale, du 22e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, qui prescrit les formalités auxquelles sont assujettis les marchés pour le service des armées Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (1794)] Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Décret n° 2067 du Samedi 11 janvier 1794 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnairePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13374 Décret de la Convention Nationale, du 22e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, qui prescrit les formalités auxquelles sont assujettis les marchés pour le service des armées [texte imprimé] / Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1794)] . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Décret n° 2067 du Samedi 11 janvier 1794
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 372 (FP 2656) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Décret de la Convention Nationale, du 23 août 1793, l'an 2e de la République Françoise, une & indivisible. Qui détermine le mode de réquisition des citoyens français, contre les ennemis de la République / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 372 (FP 2656) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Décret de la Convention Nationale. Du 24 février 1793, [...] Qui autorise la vente des ornemens des églises inutiles au culte / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
Titre : Décret de la Convention Nationale. Du 24 février 1793, [...] Qui autorise la vente des ornemens des églises inutiles au culte Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Dominique Joseph Garat (1749-1833) , Signataire Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (1793)] Importance : 2-[2 bl.] p. Format : 4° Note générale : N°477 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationauxPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10859 Décret de la Convention Nationale. Du 24 février 1793, [...] Qui autorise la vente des ornemens des églises inutiles au culte [texte imprimé] / Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur ; Dominique Joseph Garat (1749-1833) , Signataire . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1793)] . - 2-[2 bl.] p. ; 4°.
N°477
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationauxPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10859 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 339-2 (FP 187) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Décret de la Convention Nationale. Du 25e jour de Frimaire [15 décembre 1793] [...] Portant création de douze bataillons de Sapeurs / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
PermalinkDecret de la Convention nationale, du 29 novembre 1792, l'an I.er de la République françoise. Suppression du tribunal criminel établi par la loi du 17 août dernier / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1792)])
PermalinkDécret de la Convention nationale, des 29 septembre 1793, l'an 2.e de la République Française, [...] Qui fixe le maximum du prix des denrées & marchandises de première nécessité / Convention nationale (1792-1795; France) (1793)
PermalinkDécret de la Convention Nationale, du 29e jour de Brumaire, an second de la république Françoise, une & indivisible, qui enjoint aux entrepreneurs & régisseurs des charrois militaires, de remettre les pièces de leurs comptes dans le délai de quatre décades, sous peine d'arrestation / Convention nationale (1792-1795; France) (1793)
PermalinkDécret de la Convention Nationale, du 2e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, qui nomme le citoyen Dumas, Général en chef de l'armée des Alpes / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
PermalinkDécret de la Convention Nationale. Du 30 octobre 1792, [...] Qui détermine les formalités à observer par les corps administratifs, pour mettre sous la main de la Nation, les titres & biens, tant meubles qu'immeubles appartenant aux émigrés / Convention nationale (1792-1795; France) (1792)
PermalinkDécret de la Convention Nationale. Du 30 septembre 1792, [...] Pièces & actes dont la Convention aura décrété l'envoi aux 83 départemens / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1792)])
PermalinkDécret de la Convention Nationale, du 30e jour de Pluviôse, l'an second de la république Française, une & indivisible, relatif au service des étapes / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
PermalinkDécret de la Convention Nationale, du 3e jour de Floréal, an second de la république Française, une & indivisible, relatif aux citoyens de la première réquisition, & autres militaires réformés des troupes à cheval ou de la marine / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
PermalinkDécret de la Convention Nationale, du 3e jour de Ventôse, l'an 2e de la république Françoise, une & indivisible, relatif au service de santé des armées & des hôpitaux militaires / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
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