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L'Assemblée Nationale aux François. Proclamation décrétée dans la séance du 22 juin 1791 / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) ([s.d. (1791)])
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Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 339-2 (FP 187) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Avis aux créanciers hypothécaires & aux nouveaux acquéreurs d'immeubles & droits susceptibles d'hypothèques, portant sur le nouveau régime hypothécaire du 11 Brumaire [an VII] / Conservation des hypothèques (Beauvais) (an VII [1798])
Titre : Avis aux créanciers hypothécaires & aux nouveaux acquéreurs d'immeubles & droits susceptibles d'hypothèques, portant sur le nouveau régime hypothécaire du 11 Brumaire [an VII] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conservation des hypothèques (Beauvais), Collectivité éditrice ; Lesueur (17..-18..), Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : an VII [1798] Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Donné à Beauvais, le 3 Frimaire an 7 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit privé
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Index. décimale : 346.04 Droit de la propriété (copropriété, copyright , donation, droit des biens, hypothèque, immobilier, ouvrages généraux sur le droit des biens)
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15650 Avis aux créanciers hypothécaires & aux nouveaux acquéreurs d'immeubles & droits susceptibles d'hypothèques, portant sur le nouveau régime hypothécaire du 11 Brumaire [an VII] [texte imprimé] / Conservation des hypothèques (Beauvais), Collectivité éditrice ; Lesueur (17..-18..), Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, an VII [1798] . - 4 p. ; 4°.
Donné à Beauvais, le 3 Frimaire an 7
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit privé
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Index. décimale : 346.04 Droit de la propriété (copropriété, copyright , donation, droit des biens, hypothèque, immobilier, ouvrages généraux sur le droit des biens)
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15650 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 7 (3099) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Biens nationaux à vendre. Département de l'Oise - District de Breteuil / Oise, Département (1791)
Titre : Biens nationaux à vendre. Département de l'Oise - District de Breteuil : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : 1791 Importance : 1 f. Format : 51 x 41 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Breteuil (Oise)Note de contenu : Canton de Luchy - Municipalité de Maulers. N°61 ; Canton & municipalité de Froissy & dépendances N°80 ; Municipalité de Rueuil Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10670 Biens nationaux à vendre. Département de l'Oise - District de Breteuil : [placard] [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1791 . - 1 f. ; 51 x 41 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Breteuil (Oise)Note de contenu : Canton de Luchy - Municipalité de Maulers. N°61 ; Canton & municipalité de Froissy & dépendances N°80 ; Municipalité de Rueuil Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10670 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans MACPATiroir 2 Gauche Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 330-2 (FP212) Biens nationaux à vendre, N° 68 - Département de l'Oise - District de Clermont. Canton et municipalité de Clermont / Oise, Département ([s.d. (1790)])
Titre : Biens nationaux à vendre, N° 68 - Département de l'Oise - District de Clermont. Canton et municipalité de Clermont Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique ; Hevin (17..-18..), Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (1790)] Importance : 1 f. Format : 51 x 39 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Clermont de l'Oise (bailliage, comté et élection, diocèse)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10593 Biens nationaux à vendre, N° 68 - Département de l'Oise - District de Clermont. Canton et municipalité de Clermont [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique ; Hevin (17..-18..), Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (1790)] . - 1 f. ; 51 x 39 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):Confiscation et ventes des biens communaux et nationaux
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Clermont de l'Oise (bailliage, comté et élection, diocèse)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10593 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Affiches, Cartes et Plans MACPA-170 Tiroir 2 Centre Affiche Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 329 (FP188) Aux citoyens du département de l'Oise / Oise, Département (1790)
Titre : Aux citoyens du département de l'Oise : [déclaration des administrateurs du département de l'Oise] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Collectivité éditrice ; Stanislas comte de Girardin (1762-1827) , Auteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Signataire ; [et al.], Signataire Editeur : A Beauvais : chez P.C.D. Desjardins Année de publication : 1790 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration centralePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15505 Aux citoyens du département de l'Oise : [déclaration des administrateurs du département de l'Oise] [texte imprimé] / Oise Département, Collectivité éditrice ; Stanislas comte de Girardin (1762-1827) , Auteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Signataire ; [et al.], Signataire . - A Beauvais : chez P.C.D. Desjardins, 1790 . - 4 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration centralePermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15505 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 7 (3021 B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt PermalinkConsidérations sur le procès de Louis XVI, par P. C. F. Daunou, député du département du Pas-de-Calais ; imprimée par ordre de la Convention nationale / Pierre-Claude-François Daunou ([s.d. (1793)])
PermalinkConsultation - Vu un mémoire imprimé pour Françoise-Catherine-Charlote Havart, veuve de Gilles-Hubert Gossin-Leroy & consors, intimés ; Contre Antoine-Louis Crotey-Bonval, & la veuve Greslier, appelans au tribunal civil du département de l'Oise, d'un jugement arbitral du 24 vendémiaire, qui les a exclus de la succession d'Anne-Françoise Barbe, veuve de Louis-Raoul Lecaron, décédée à Compiègne le 14 germinal an 2 [...] [délibéré à Paris, le 29 germinal an 5 - 18 avril 1797] ([s.d. (1797)])
PermalinkCoup-d'œil sur la conduite de Louis XVI, par Charles Duval, député à la Convention nationale par le département d'Ille & Vilaine. Extrait d'un tableau historique de la révolution du 10 août. Imprimé par ordre de la Convention Nationale / Charles Duval (1793)
PermalinkCour de justice criminelle du département de l'Oise. Etat sommaire des arrêts portant condamnation, rendus par la Cour de justice criminelle du département de l'Oise, séante à Beauvais, pendant le mois de novembre 1806 [...] / Cour de justice criminelle (Oise (département)) (1806)
PermalinkDécret de l'Assemblée Nationale, du 22 juin 1791 [portant sur la prestation de serment à la Constitution et aux ordres donnés en conséquence des décrets de l'Assemblée Nationale] / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1791)
PermalinkDécret de la Convention Nationale. Du 11 mars 1793, [...] Concernant les approvisionnemens de salpêtres & poudres / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1793)])
PermalinkDécret de la Convention Nationale, du 11e jour de Nivôse, an second de la république Française, une & indivisible, relatif au traitement des officiers des tribunaux militaires / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
PermalinkDécret de la Convention Nationale, du 11e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, qui rappelle les grenadiers de la Convention pour reprendre auprès d'elle leur service habituel / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
PermalinkDécret de la Convention Nationale, du 12e jour de Nivôse, an second de la république Françoise, une & indivisible, portant que les armées de la Moselle & du Rhin, la garnison & les citoyens de Landau ont bien mérité de la Patrie / Convention nationale (1792-1795; France) ([s.d. (1794)])
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