Bail à cens de rente seigneuriale pour une pièce de terre située au Bois Gibert à Baron, établit par devant Nicolas Leduc, notaire royal au bailliage de Senlis, par Vincent Margueritte Hotman, seigneur de Baron au profit de Bernard Gibert, laboureur à Baron / Nicolas Leduc (1731 (03-08))

Public ISBD Titre : Bail à cens de rente seigneuriale pour une pièce de terre située au Bois Gibert à Baron, établit par devant Nicolas Leduc, notaire royal au bailliage de Senlis, par Vincent Margueritte Hotman, seigneur de Baron au profit de Bernard Gibert, laboureur à Baron Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Nicolas Leduc (17..-17..), Auteur ; Vincent Margueritte Hotman (17..-1751), Nom associé ; Bernard Gibert (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1731 (03-08) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Baron (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21935 Bail à cens de rente seigneuriale pour une pièce de terre située au Bois Gibert à Baron, établit par devant Nicolas Leduc, notaire royal au bailliage de Senlis, par Vincent Margueritte Hotman, seigneur de Baron au profit de Bernard Gibert, laboureur à Baron [texte manuscrit ou tapuscrit] / Nicolas Leduc (17..-17..), Auteur ; Vincent Margueritte Hotman (17..-1751), Nom associé ; Bernard Gibert (17..-17..), Nom associé . - 1731 (03-08) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Baron (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21935

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 56 (468 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 227

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