Recueil de pièces concernant la succession d'Alexandre Buteux, relevant de la juridiction d'Abbeville

Public ISBD Titre : Recueil de pièces concernant la succession d'Alexandre Buteux, relevant de la juridiction d'Abbeville Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Matthieu Morel (17..-18..), Nom associé ; François-Alexandre Oeillio (17..-18..), Nom associé ; Philippe Buteux (17..-17..), Nom associé ; Marie-Louise Aliamet de Métigny (17..-18..), Nom associé Importance : 5 pièces Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7724 Recueil de pièces concernant la succession d'Alexandre Buteux, relevant de la juridiction d'Abbeville [texte imprimé] / Jean-Matthieu Morel (17..-18..), Nom associé ; François-Alexandre Oeillio (17..-18..), Nom associé ; Philippe Buteux (17..-17..), Nom associé ; Marie-Louise Aliamet de Métigny (17..-18..), Nom associé . - [s.d.] . - 5 pièces ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires Index. décimale : 346.05 Héritage, successions, testament, inventaire Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7724

Contenu

• Mémoire pour le citoyen Jean-Matthieu Morel, négociant à Paris, intimé en appel ; Contre le citoyen François-Alexandre Oeillio, négociant à S. Vallery-sur-Somme, & la citoyenne Thérèse-Sophie Buteux, son épouse, appelants de jugement rendu au Tribunal de district d'Abbeville le 22 mars 1793 (1793)
• Consultation [délibére à Paris, le 5 octobre 1793] (1793)
• Précis sommaire, pour Mathieu Morel, aïeul maternel, & à ce titre héritier mobilier, de son chef, du mineur Buteux. Contre Sophie Buteux, dame Oeuilliot, tante paternelle, héritière aux propres ([s.d. (ca 1793)])
• Consultation [délibére à Paris, le 26 février 1792] ([s.d. (1792)])
• Mémoire à consulter [délibéré à Paris, le 31 mars 1789] (1791)

Exemplaires

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité
Non exemplarisé

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