Depuis 1862
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Auteur : Henriette Césarine de Ségur (1726-1782) |
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Récapitulatif des actes produits à l'occasion de la succession de Henry François, comte de Ségur (1751 (11-08))
Titre : Récapitulatif des actes produits à l'occasion de la succession de Henry François, comte de Ségur Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Henri François, comte de Ségur (1689-1751) , Nom associé ; Philippa Angélique de Froissy (1700-1785) , Nom associé ; Henriette Élisabeth de Ségur (1722-1747), Nom associé ; Philippe Henri, marquis de Ségur (1724-1801) , Nom associé ; Henriette Césarine de Ségur (1726-1782), Nom associé Année de publication : 1751 (11-08) Importance : papier manuscrit (2 ff.) Format : 32 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une personne Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18836 Récapitulatif des actes produits à l'occasion de la succession de Henry François, comte de Ségur [texte manuscrit ou tapuscrit] / Henri François, comte de Ségur (1689-1751) , Nom associé ; Philippa Angélique de Froissy (1700-1785) , Nom associé ; Henriette Élisabeth de Ségur (1722-1747), Nom associé ; Philippe Henri, marquis de Ségur (1724-1801) , Nom associé ; Henriette Césarine de Ségur (1726-1782), Nom associé . - 1751 (11-08) . - papier manuscrit (2 ff.) ; 32 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.052 Droit des héritages et successions (partages d'ascendants, planification successorale, procédure d'homologation) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une personne Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18836 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 61 (324 B) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
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