Présentation et nomination par le mareschal de Belleisle, duc de Gisors etc., du sieur Pierre François Patrelle, avocat pour l'office de conseiller du Roy, lieutenant en l'élection d'Andely, Vernon et Gournay, vacant par le décès de Pierre Gilles / Charles-Louis-Auguste Fouquet de Belle-Isle (1749 (01-17)) 

Public ISBD Titre : Présentation et nomination par le mareschal de Belleisle, duc de Gisors etc., du sieur Pierre François Patrelle, avocat pour l'office de conseiller du Roy, lieutenant en l'élection d'Andely, Vernon et Gournay, vacant par le décès de Pierre Gilles Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles-Louis-Auguste Fouquet de Belle-Isle (1684-1761) , Signataire Année de publication : 1749 (01-17) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 25 x 37 cm Note générale : Fait à Amberg le 17 janvier 1749 ; signé le mareschal de Belleisle - Par monseigneur Beauvais et cachet de cire rouge aux armes Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XV [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Normandie Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17092 Présentation et nomination par le mareschal de Belleisle, duc de Gisors etc., du sieur Pierre François Patrelle, avocat pour l'office de conseiller du Roy, lieutenant en l'élection d'Andely, Vernon et Gournay, vacant par le décès de Pierre Gilles [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles-Louis-Auguste Fouquet de Belle-Isle (1684-1761) , Signataire . - 1749 (01-17) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 25 x 37 cm. Fait à Amberg le 17 janvier 1749 ; signé le mareschal de Belleisle - Par monseigneur Beauvais et cachet de cire rouge aux armes Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XV [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Normandie Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17092

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 1 (EM 98 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

Documents numériques

Présentation et nomination par le mareschal de Belleisle [...] Image Jpeg

Proposition de nomination au poste de conseiller du Roy, lieutenant en l'élection d'Andely, Vernon et Gournay, de Pierre Gilles, avocat / Charles-Louis-Auguste Fouquet de Belle-Isle (1736 (08-14))

Public ISBD Titre : Proposition de nomination au poste de conseiller du Roy, lieutenant en l'élection d'Andely, Vernon et Gournay, de Pierre Gilles, avocat Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles-Louis-Auguste Fouquet de Belle-Isle (1684-1761) , Signataire Année de publication : 1736 (08-14) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 25 x 33 cm Note générale : Fait à Trèves le 14 août 1736 ; signé Fouquet de Belleisle Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XV [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Normandie Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17091 Proposition de nomination au poste de conseiller du Roy, lieutenant en l'élection d'Andely, Vernon et Gournay, de Pierre Gilles, avocat [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles-Louis-Auguste Fouquet de Belle-Isle (1684-1761) , Signataire . - 1736 (08-14) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 25 x 33 cm. Fait à Trèves le 14 août 1736 ; signé Fouquet de Belleisle Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XV [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Normandie Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=17091

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 1 (EM 98 A)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

---

1 (1 - 2 / 2)