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Auteur : Ourte (ou Ourthe) (1795-1814) (1795-1814) |
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Lettre des administrateurs municipaux du canton de Noailles adressée aux citoyen administrateur du département de l'Ourte [ou Ourthe] en réponse à une demande de renseignements sur la moralité du citoyen Pierre Dominique Brissot de la commune de Hermes (?] / Noailles (canton) (1797 (02-09))
Titre : Lettre des administrateurs municipaux du canton de Noailles adressée aux citoyen administrateur du département de l'Ourte [ou Ourthe] en réponse à une demande de renseignements sur la moralité du citoyen Pierre Dominique Brissot de la commune de Hermes (?] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Noailles (canton), Collectivité éditrice ; Ourte (ou Ourthe) (1795-1814), Destinataire de lettres ; Pierre Dominique Brissot (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1797 (02-09) Importance : Papier manuscrit (1 f. recto) Format : 25 cm Note générale : Noailles, le 21 ventôse an 5e [ou 7e ms] Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Attributions municipales et de police
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de Belgique et des Pays-BasType de ressource : Correspondance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15975 Lettre des administrateurs municipaux du canton de Noailles adressée aux citoyen administrateur du département de l'Ourte [ou Ourthe] en réponse à une demande de renseignements sur la moralité du citoyen Pierre Dominique Brissot de la commune de Hermes (?] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Noailles (canton), Collectivité éditrice ; Ourte (ou Ourthe) (1795-1814), Destinataire de lettres ; Pierre Dominique Brissot (17..-17..), Nom associé . - 1797 (02-09) . - Papier manuscrit (1 f. recto) ; 25 cm.
Noailles, le 21 ventôse an 5e [ou 7e ms]
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Attributions municipales et de police
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de Belgique et des Pays-BasType de ressource : Correspondance Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15975 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 12 (3211) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
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