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Auteur : Joseph Dumontier (17..-18..)
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Avoué à Beauvais
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Acte signifié et bâillé copie à Nicolas Bordeaux, propriétaire à Fresneaux, suite à une requête de Jean-Chrysostôme Petin-Vasseur, négociant demeurant à Amiens, créancier-hypothécaire de Thomas Juttier, cultivateur, demeurant ci-devant au Vauroux et maintenant à Bouttancourt [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1812)
Titre : Acte signifié et bâillé copie à Nicolas Bordeaux, propriétaire à Fresneaux, suite à une requête de Jean-Chrysostôme Petin-Vasseur, négociant demeurant à Amiens, créancier-hypothécaire de Thomas Juttier, cultivateur, demeurant ci-devant au Vauroux et maintenant à Bouttancourt [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Jean-Chrysostôme Petin-Vasseur (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1812 Importance : 5-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15861 Acte signifié et bâillé copie à Nicolas Bordeaux, propriétaire à Fresneaux, suite à une requête de Jean-Chrysostôme Petin-Vasseur, négociant demeurant à Amiens, créancier-hypothécaire de Thomas Juttier, cultivateur, demeurant ci-devant au Vauroux et maintenant à Bouttancourt [...] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Jean-Chrysostôme Petin-Vasseur (17..-18..), Nom associé . - 1812 . - 5-[1 bl.] p. ; 4°.
Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15861 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 10 (3154) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Acte signifié et donné en copie à dame Nathalie Joséphine Alexandrine Deboursier, veuve d'André Claude Pattin, propriétaire à Paris, elle demeurant à Créteil, suite à une requête de Pierre Ricard, négociant, demeurant à Beauvais, agissant au nom & comme syndic de la faillite de Louis Peaudeleu, décédé marchand de bois à Méru [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1810)
Titre : Acte signifié et donné en copie à dame Nathalie Joséphine Alexandrine Deboursier, veuve d'André Claude Pattin, propriétaire à Paris, elle demeurant à Créteil, suite à une requête de Pierre Ricard, négociant, demeurant à Beauvais, agissant au nom & comme syndic de la faillite de Louis Peaudeleu, décédé marchand de bois à Méru [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Nathalie Joséphine Alexandrine Deboursier (17..-18..), Nom associé ; André Claude Pattin (17..-18..), Nom associé ; Pierre Ricard (17..-18..), Nom associé ; Louis Peaudeleu (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1810 Importance : 5-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15860 Acte signifié et donné en copie à dame Nathalie Joséphine Alexandrine Deboursier, veuve d'André Claude Pattin, propriétaire à Paris, elle demeurant à Créteil, suite à une requête de Pierre Ricard, négociant, demeurant à Beauvais, agissant au nom & comme syndic de la faillite de Louis Peaudeleu, décédé marchand de bois à Méru [...] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Nathalie Joséphine Alexandrine Deboursier (17..-18..), Nom associé ; André Claude Pattin (17..-18..), Nom associé ; Pierre Ricard (17..-18..), Nom associé ; Louis Peaudeleu (17..-18..), Nom associé . - 1810 . - 5-[1 bl.] p. ; 4°.
Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15860 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 10 (3153) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Acte signifié, notifié & délaissé à Joseph Maturin Luçet, membre du corps législatif, De Margtte Tellier, son épouse demeurant à Paris, suite à une requête de Pierre-Louis Blandurel, propriétaire , demeurant à Saint-Léger, Antoine Masselin, cultivateur & Eloi Boudeville, scieur de long, ces deux derniers demeurans à la Neuville-Garnier, tous deux créanciers inscrits de François Pérault, menuisier, demeurant à Ons-en-Bray, & de Geneviève Nicole Poittevin sa femme [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1805)
Titre : Acte signifié, notifié & délaissé à Joseph Maturin Luçet, membre du corps législatif, De Margtte Tellier, son épouse demeurant à Paris, suite à une requête de Pierre-Louis Blandurel, propriétaire , demeurant à Saint-Léger, Antoine Masselin, cultivateur & Eloi Boudeville, scieur de long, ces deux derniers demeurans à la Neuville-Garnier, tous deux créanciers inscrits de François Pérault, menuisier, demeurant à Ons-en-Bray, & de Geneviève Nicole Poittevin sa femme [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Joseph Maturin Luçet (17..-18..), Nom associé ; Margueritte Tellier (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Louis Blandurel (17..-18..), Nom associé ; Antoine Masselin (17..-18..), Nom associé ; Eloi Boudeville (17..-18..), Nom associé ; François Pérault (17..-18..), Nom associé ; Geneviève Nicole Poittevin (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1805 Importance : [4 p.] Format : 4° Note générale : 25 floréal et 16 Prairial an XIII.
Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise)Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15855 Acte signifié, notifié & délaissé à Joseph Maturin Luçet, membre du corps législatif, De Margtte Tellier, son épouse demeurant à Paris, suite à une requête de Pierre-Louis Blandurel, propriétaire , demeurant à Saint-Léger, Antoine Masselin, cultivateur & Eloi Boudeville, scieur de long, ces deux derniers demeurans à la Neuville-Garnier, tous deux créanciers inscrits de François Pérault, menuisier, demeurant à Ons-en-Bray, & de Geneviève Nicole Poittevin sa femme [...] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Joseph Maturin Luçet (17..-18..), Nom associé ; Margueritte Tellier (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Louis Blandurel (17..-18..), Nom associé ; Antoine Masselin (17..-18..), Nom associé ; Eloi Boudeville (17..-18..), Nom associé ; François Pérault (17..-18..), Nom associé ; Geneviève Nicole Poittevin (17..-18..), Nom associé . - 1805 . - [4 p.] ; 4°.
25 floréal et 16 Prairial an XIII.
Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15855 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 10 (3149 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Acte signifié, notifié et donné en copie à dame Margueritte Denise Poitevin, veuve en première noces de Jean Noël Georgeret et en secondes de Louis Alexandre Xavier Morin, demeurant à Paris, suite à une requête d’Adrien Bazin, propriétaire et marchand de farine, demeurant à Gournay-en-Bray [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1813)
Titre : Acte signifié, notifié et donné en copie à dame Margueritte Denise Poitevin, veuve en première noces de Jean Noël Georgeret et en secondes de Louis Alexandre Xavier Morin, demeurant à Paris, suite à une requête d’Adrien Bazin, propriétaire et marchand de farine, demeurant à Gournay-en-Bray [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Marguerite Denise Poitevin (17..-18..), Nom associé ; Jean Noël Georgeret (17..-18..), Nom associé ; Louis Alexandre Xavier Morin (17..-18..), Nom associé ; Adrien Bazin (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1813 Importance : [6] p. Format : 4° Note générale : Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15862 Acte signifié, notifié et donné en copie à dame Margueritte Denise Poitevin, veuve en première noces de Jean Noël Georgeret et en secondes de Louis Alexandre Xavier Morin, demeurant à Paris, suite à une requête d’Adrien Bazin, propriétaire et marchand de farine, demeurant à Gournay-en-Bray [...] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Joseph Dumontier (17..-18..), Nom associé ; Marguerite Denise Poitevin (17..-18..), Nom associé ; Jean Noël Georgeret (17..-18..), Nom associé ; Louis Alexandre Xavier Morin (17..-18..), Nom associé ; Adrien Bazin (17..-18..), Nom associé . - 1813 . - [6] p. ; 4°.
Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance. Beauvais (Oise)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 345.012 Tribunal de première instance (jugement, minutes) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15862 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 10 (3155) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Attestation autographe du préfet du département de l'Oise confirmant le maintien dans la réforme de Joseph Dumontier / Nicolas François Sylvestre Régnier (1814 (02-02))
Titre : Attestation autographe du préfet du département de l'Oise confirmant le maintien dans la réforme de Joseph Dumontier Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Nicolas François Sylvestre Régnier (1783-1851) , Signataire ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de documents Année de publication : 1814 (02-02) Importance : Papier manuscrit (1 f.) recto Format : 25 cm Note générale : Document à entête de l'Empire français, Bureau militaire.
Cachet de la préfecture du département de l'Oise.Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1805-1815 : Premier Empire et première Restauration
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Relations internationales:Sûreté de l'État:Forces armées
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15642 Attestation autographe du préfet du département de l'Oise confirmant le maintien dans la réforme de Joseph Dumontier [texte manuscrit ou tapuscrit] / Nicolas François Sylvestre Régnier (1783-1851) , Signataire ; Joseph Dumontier (17..-18..), Destinataire de documents . - 1814 (02-02) . - Papier manuscrit (1 f.) recto ; 25 cm.
Document à entête de l'Empire français, Bureau militaire.
Cachet de la préfecture du département de l'Oise.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1805-1815 : Premier Empire et première Restauration
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Relations internationales:Sûreté de l'État:Forces armées
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15642 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 7 (3092 F) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Cohorte urbaine. Extrait des lois et règlemens relatifs au service de la cohorte urbaine / Ville de Beauvais (1814)
PermalinkContrat et Acte signifié, notifié et donné en copie au Sr Vaudrau, adjudicataire de la barrière de St Just des marais, pour un contrat passé entre Jérôme-Hyppolite Lévêque, huissier, demeurant à Beauvais, dame Marie-Anne-Elisabeth-Anasthasie Rousselle, son épouse et Jean-Pierre Joly, notaire demeurant à Beauvais [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1813)
PermalinkDiplôme de la Décoration du lis (sic) décerné à M. Dumontier Joseph, grenadier de la 1er compagnie de la cohorte de la ville de Beauvais (1814 (09-23))
PermalinkFormulaire de la préfecture de l'Oise informant Joseph Dumontier, clerc d'avoué qu'il fait partie de la cohorte urbaine créée par décret impérial du 17 décembre 1813 / Préfecture (Oise) (1814 (02-06))
PermalinkFormulaire de la sous-préfecture de Beauvais adressé à Joseph Dumontier, étudiant en droit, lui enjoignant de rejoindre la 4e compagnie de la Garde nationale de l'arrondissement de Beauvais pour recevoir son ordre de départ / Sous-préfecture (Beauvais) (1814 (01-17))
PermalinkJugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Barthelemy Delarsille, marchand teinturier, demeurant à Beauvais, [et de nombreux opposans à deniers] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1806 (05-28))
PermalinkJugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Louis-Hubert-Pléard-Gilbert-Armand de Chatenay, propriétaire, demeurant à Paris [...] créancier hypothécaire de Pierre Parent, cultivateur, et de défunte Marie-Cécile Durand, sa femme, demeurans à Esches [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1805 (07-08))
PermalinkJugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Marie-Marguerite Mansard, veuve de Guérin Louis, cultivateur, elle demeurant à Saint-Léger [...] créanciers hypothécaires de Vincent-Augustin Vérité, François Gérard et Marie-Anne Vérité, sa femme [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1806 (08-09))
PermalinkJugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Pierre-Louis Blandurel, propriétaire, demeurant à Saint-Léger, Antoine Masselin, cultivateur & Eloi Boudeville, scieur de long, ces deux derniers demeurant à la Neuville-Garnier, tous trois créanciers inscrits de François Péraut, menuisier, demeurant à Ons-en-Bray, & de Geneviève Nicole Poittevin sa femme [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1805 (11-19))
PermalinkLettre autographe adressée à monsieur Dumontier, avoué près les tribunaux, rue St Jean à Beauvais / Noëlle Delorme (1812 (0906))
PermalinkLettre autographe du père de Joseph Dumontier adressée à Monsieur Lecomte demandant la réforme [militaire] pour son fils, et la réponse du destinataire (1814 (02-01))
PermalinkLettre circulaire adressée à Joseph Dumontier, clerc d'avoué, l'informant qu'il a été désigné pour faire partie des compagnies de grenadiers et de chasseurs qui vont être organisés dans le département de l'Oise / Pierre de Nully d'Hécourt (1813 (05-24))
PermalinkLettre circulaire adressée à Joseph Dumontier, le convoquant comme membre de la Garde nationale pour la nomination des officiers et sous-officiers [...] / Pierre de Nully d'Hécourt (1830 (08-27))
PermalinkLettre circulaire adressée à Joseph Dumontier, étudiant, l'informant de sa convocation comme conscrits de l'an 1807, pour visite et fixation du rang des conscrits de sa classe / Louis François Lefébure du Fayel (1807 (01-03))
PermalinkLettre circulaire adressée à Joseph Dumontier fils, le convoquant comme membre de la Garde nationale pour régler entre les hommes de ladite compagnie, le numéro d'ordre qui doit avoir lieu [...] / Pierre de Nully d'Hécourt (1814 (01-08))
PermalinkLettre circulaire adressée par M. Moisset, marchand de draps, rue St Jean à Beauvais, informant ses clients qu'ilviens de s'attacher un des tailleurs les plus distingués de la capitale[...] / Moisset (1830 (03-23))
PermalinkDe par le Roy Ordonnance de monseigneur l'intendant de la Généralité de Paris pour faire percevoir les droits attribuez aux inspecteurs des boucheries dans les villes de Beauvais & S. Germain en laye [...] / Généralité (Paris) ([s.d. (1704)])
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