Mémoire et consultation pour les veuve et héritiers Boys / Raguideau ; Duverrier ; Bellard ; Bonnet ([s.d. (1802)])

Public ISBD Titre : Mémoire et consultation pour les veuve et héritiers Boys Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Raguideau (17..-18..), Signataire ; Duverrier (17..-18..), Signataire ; Bellard (17..-18..), Signataire ; Bonnet (17..-18..), Signataire ; Porthmann père (17..-1810?), Imprimeur ; Julien-François Boys (17..-18..), Nom associé Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Porthmann Année de publication : [s.d. (1802)] Importance : 19-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : La date d'après une mention dans le texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12029 Mémoire et consultation pour les veuve et héritiers Boys [texte imprimé] / Raguideau (17..-18..), Signataire ; Duverrier (17..-18..), Signataire ; Bellard (17..-18..), Signataire ; Bonnet (17..-18..), Signataire ; Porthmann père (17..-1810?), Imprimeur ; Julien-François Boys (17..-18..), Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de Porthmann, [s.d. (1802)] . - 19-[1 bl.] p. ; 4°. La date d'après une mention dans le texte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12029

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 360 (2861)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	2670

Tableau des questions à juger dans l'affaire entre MM. Gros Davillier et compagnie, et Radel, d'une part ; Et le sieur Thevart, d'autre part / Procureur-Général Petit ([s.d. (ca 1805)])

Public ISBD Titre : Tableau des questions à juger dans l'affaire entre MM. Gros Davillier et compagnie, et Radel, d'une part ; Et le sieur Thevart, d'autre part Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Procureur-Général Petit (17..-18..), Signataire ; Bonnet (17..-18..), Signataire ; Avocat Varlet (17..-18..), Signataire ; Antoine-Louis Guénard Demonville (1779-185?), Auteur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Demonville Année de publication : [s.d. (ca 1805)] Importance : 23-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : En marge de la première page : Cour d'appel d'Amiens. 1re section Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15831 Tableau des questions à juger dans l'affaire entre MM. Gros Davillier et compagnie, et Radel, d'une part ; Et le sieur Thevart, d'autre part [texte imprimé] / Procureur-Général Petit (17..-18..), Signataire ; Bonnet (17..-18..), Signataire ; Avocat Varlet (17..-18..), Signataire ; Antoine-Louis Guénard Demonville (1779-185?), Auteur . - [Paris] : de l'imprimerie de Demonville, [s.d. (ca 1805)] . - 23-[1 bl.] p. ; 4°. En marge de la première page : Cour d'appel d'Amiens. 1re section Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Pièces isolées par ordre chronologique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15831

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3143)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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