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Auteur : Charles Étienne de Bourgevin Vialart, comte de Saint-Morys (1772-1817)
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Plaidoyer de Mmes de St-Morys et de Gaudechart prononcé par Mme de St-Morys, à l'audience du vendredi 20 novembre 1818, à la cour Royale, chambre d'appel de police correctionnelle ; et conclusions motivées de Me Couture, avocat / Marie Anne Charlotte de Valicourt, comtesse de Saint-Morys ([s.d. (1818)])
Titre : Plaidoyer de Mmes de St-Morys et de Gaudechart prononcé par Mme de St-Morys, à l'audience du vendredi 20 novembre 1818, à la cour Royale, chambre d'appel de police correctionnelle ; et conclusions motivées de Me Couture, avocat Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Marie Anne Charlotte de Valicourt, comtesse de Saint-Morys (17..-18..), Auteur ; Charlotte Marie Joséphine Gaudechart (17..-18..), Auteur ; Guillaume-Michel Barbier Dufaÿ (17..-18..), Nom associé ; Louis-Jean-Baptiste Couture (17..-18..), Auteur ; Charles Étienne de Bourgevin Vialart, comte de Saint-Morys (1772-1817), Nom associé Editeur : Paris : Boucher Année de publication : [s.d. (1818)] Importance : 47 p. Format : 27 cm Note générale : Plainte en calomnie Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès Tags : Duel Affaire criminel (19e siècle ; France) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10665 Plaidoyer de Mmes de St-Morys et de Gaudechart prononcé par Mme de St-Morys, à l'audience du vendredi 20 novembre 1818, à la cour Royale, chambre d'appel de police correctionnelle ; et conclusions motivées de Me Couture, avocat [texte imprimé] / Marie Anne Charlotte de Valicourt, comtesse de Saint-Morys (17..-18..), Auteur ; Charlotte Marie Joséphine Gaudechart (17..-18..), Auteur ; Guillaume-Michel Barbier Dufaÿ (17..-18..), Nom associé ; Louis-Jean-Baptiste Couture (17..-18..), Auteur ; Charles Étienne de Bourgevin Vialart, comte de Saint-Morys (1772-1817), Nom associé . - Paris : Boucher, [s.d. (1818)] . - 47 p. ; 27 cm.
Plainte en calomnie
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès Tags : Duel Affaire criminel (19e siècle ; France) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10665 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 330 (FP 206) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Réflexions d'un sujet de Louis XVIII, fonctionnaire public dans le département de l'Oise, qui pense que tous les sujets de S. M., sans en excepter le Sénat, le Corps législatif et le Gouvernement provisoire, devaient d'abord reconnaître les droits héréditaires de ce prince à la couronne de France, et que, sous ce rapport, les mots voeu et adhésion, qui expriment non un devoir, mais l'exercice d'un droit, sont insuffisants et impropre / Charles Étienne de Bourgevin Vialart, comte de Saint-Morys (1814)
Titre : Réflexions d'un sujet de Louis XVIII, fonctionnaire public dans le département de l'Oise, qui pense que tous les sujets de S. M., sans en excepter le Sénat, le Corps législatif et le Gouvernement provisoire, devaient d'abord reconnaître les droits héréditaires de ce prince à la couronne de France, et que, sous ce rapport, les mots voeu et adhésion, qui expriment non un devoir, mais l'exercice d'un droit, sont insuffisants et impropre Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles Étienne de Bourgevin Vialart, comte de Saint-Morys (1772-1817), Auteur Editeur : Paris : Michaud Année de publication : 1814 Importance : 12 p. Format : 21 cm Note générale : Signé : Vialart de St-Morys Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1805-1815 : Premier Empire et première Restauration
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Système politique:MonarchieTags : Louis XVIII (roi de France, 1755-1824) En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6133236h Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11612 Réflexions d'un sujet de Louis XVIII, fonctionnaire public dans le département de l'Oise, qui pense que tous les sujets de S. M., sans en excepter le Sénat, le Corps législatif et le Gouvernement provisoire, devaient d'abord reconnaître les droits héréditaires de ce prince à la couronne de France, et que, sous ce rapport, les mots voeu et adhésion, qui expriment non un devoir, mais l'exercice d'un droit, sont insuffisants et impropre [texte imprimé] / Charles Étienne de Bourgevin Vialart, comte de Saint-Morys (1772-1817), Auteur . - Paris : Michaud, 1814 . - 12 p. ; 21 cm.
Signé : Vialart de St-Morys
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1805-1815 : Premier Empire et première Restauration
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Système politique:MonarchieTags : Louis XVIII (roi de France, 1755-1824) En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6133236h Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11612 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 343 ter (2840) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt2659 Fonds Dautheuil