Le préfet du département de l'Oise, aux maires du département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1802)])

Public ISBD Titre : Le préfet du département de l'Oise, aux maires du département Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1802)] Importance : Non paginé [8 p.] Format : 4° Note générale : Beauvais, ce 26 thermidor, an X Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire Note de contenu : Instructions concernant les mesures à prendre contre la mendicité Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8680 Le préfet du département de l'Oise, aux maires du département [texte imprimé] / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1802)] . - Non paginé [8 p.] ; 4°. Beauvais, ce 26 thermidor, an X Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire Note de contenu : Instructions concernant les mesures à prendre contre la mendicité Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8680

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 85 (3656)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Le préfet du département de l'Oise, aux membres des commissions de bienfaisance du canton de / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1802-1803)])

Public ISBD Titre : Le préfet du département de l'Oise, aux membres des commissions de bienfaisance du canton de Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1802-1803)] Importance : Non paginé [2 p.] Format : 4° Note générale : Beauvais, le , an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en France Note de contenu : Instruction sur le mode adopté pour la répartition du déficit des communes de chaque canton Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8685 Le préfet du département de l'Oise, aux membres des commissions de bienfaisance du canton de [texte imprimé] / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1802-1803)] . - Non paginé [2 p.] ; 4°. Beauvais, le , an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en France Note de contenu : Instruction sur le mode adopté pour la répartition du déficit des communes de chaque canton Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8685

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Le préfet du département de l'Oise, aux membres des commissions de bienfaisance du canton de Breteuil / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1803)])

Public ISBD Titre : Le préfet du département de l'Oise, aux membres des commissions de bienfaisance du canton de Breteuil Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1803)] Importance : Non paginé [4 p.] Format : 4° Note générale : Beauvais, le 4 germinal, an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire Note de contenu : Instructions concernant l'exécution des mesures à prendre pour le contrôle des pauvres, invalides et autres indigents Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8686 Le préfet du département de l'Oise, aux membres des commissions de bienfaisance du canton de Breteuil [texte imprimé] / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1803)] . - Non paginé [4 p.] ; 4°. Beauvais, le 4 germinal, an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire Note de contenu : Instructions concernant l'exécution des mesures à prendre pour le contrôle des pauvres, invalides et autres indigents Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8686

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Archives	Archives A4 Bt 85 (3662)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Le préfet du département de l'Oise, aux membres composant les commissions de bienfaisance des cantons de justice de paix du département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1802)])

Public ISBD Titre : Le préfet du département de l'Oise, aux membres composant les commissions de bienfaisance des cantons de justice de paix du département Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1802)] Importance : Non paginé [3 p.] Format : 4° Note générale : Beauvais, le frimaire, an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire Note de contenu : Instructions concernant le recensement des pauvres et invalides Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8682 Le préfet du département de l'Oise, aux membres composant les commissions de bienfaisance des cantons de justice de paix du département [texte imprimé] / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1802)] . - Non paginé [3 p.] ; 4°. Beauvais, le frimaire, an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire Note de contenu : Instructions concernant le recensement des pauvres et invalides Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8682

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 85 (3658)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Le préfet de l'Oise aux commissions administratives des hospices du département, et aux commissions de bienfaisance du canton / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1805)

Public ISBD Titre : Le préfet de l'Oise aux commissions administratives des hospices du département, et aux commissions de bienfaisance du canton Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Napoléon Ier (1769-1821), Signataire ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins Année de publication : 1805 Importance : 1 f. Format : 8° Note générale : Texte du préfet de l'Oise suivi du décret impérial signé Napoléon Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire Note de contenu : Instructions concernant le renouvellement des membres des administrations des pauvres et des hospices Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8660 Le préfet de l'Oise aux commissions administratives des hospices du département, et aux commissions de bienfaisance du canton [texte imprimé] / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Napoléon Ier (1769-1821), Signataire ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins, 1805 . - 1 f. ; 8°. Texte du préfet de l'Oise suivi du décret impérial signé Napoléon Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er Empire Note de contenu : Instructions concernant le renouvellement des membres des administrations des pauvres et des hospices Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8660

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 85 (3654)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Le préfet de l'Oise aux maires, aux marguilliers, aux commissions administratives des hospices et à celles de bienfaisance du département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1804)

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