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Auteur : Oise, Département |
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Lettre à entête des administrateurs du département de l'Oise adressée au citoyen accusateur public près le tribunal criminel du même département, au sujet de la dénonciation faite par l'administration municipale de Grandvilliers, de l'arrestation du citoyen Isidore Caux, adjoint municipal de la commune de Brombos / Oise, Département (1796 (08-11))
Titre : Lettre à entête des administrateurs du département de l'Oise adressée au citoyen accusateur public près le tribunal criminel du même département, au sujet de la dénonciation faite par l'administration municipale de Grandvilliers, de l'arrestation du citoyen Isidore Caux, adjoint municipal de la commune de Brombos Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Auteur Année de publication : 1796 (08-11) Importance : Papier manuscrit (4 f. recto) Format : 22 cm Note générale : Beauvais, 24 thermidor an 4 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Procédure, décision de justiceType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=16108 Lettre à entête des administrateurs du département de l'Oise adressée au citoyen accusateur public près le tribunal criminel du même département, au sujet de la dénonciation faite par l'administration municipale de Grandvilliers, de l'arrestation du citoyen Isidore Caux, adjoint municipal de la commune de Brombos [texte imprimé] / Oise Département, Auteur . - 1796 (08-11) . - Papier manuscrit (4 f. recto) ; 22 cm.
Beauvais, 24 thermidor an 4
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Procédure, décision de justiceType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=16108 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 20 (3337) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêt Lettre à entête adressée par les Administrateurs du département de l'Oise à l'administration municipale du canton de Cormeilles concernant les pensionnaires ecclésiastiques du canton / Oise, Département (1799 (04-10))
Titre : Lettre à entête adressée par les Administrateurs du département de l'Oise à l'administration municipale du canton de Cormeilles concernant les pensionnaires ecclésiastiques du canton Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Oise Département, Collectivité éditrice Année de publication : 1799 (04-10) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 32 cm Note générale : Paraphé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire de religions et des superstitions:Histoire générale des religions:Histoire de l'Eglise chrétienne:Histoire de l'Eglise Romaine dans les différents pays:France
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : RévolutionType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=16145 Lettre à entête adressée par les Administrateurs du département de l'Oise à l'administration municipale du canton de Cormeilles concernant les pensionnaires ecclésiastiques du canton [texte manuscrit ou tapuscrit] / Oise Département, Collectivité éditrice . - 1799 (04-10) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 32 cm.
Paraphé
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire de religions et des superstitions:Histoire générale des religions:Histoire de l'Eglise chrétienne:Histoire de l'Eglise Romaine dans les différents pays:France
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : RévolutionType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=16145 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 20 (3358) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Liste des électeurs du département de l'Oise, assemblés à Beauvais, le 20 Germinal, an cinquième de la République / Oise, Département (1797)
Titre : Liste des électeurs du département de l'Oise, assemblés à Beauvais, le 20 Germinal, an cinquième de la République Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Collectivité éditrice ; Des Courtils (17..-18..), Président(e) d'une collectivité éditrice ; Desjardins, Imprimeur Editeur : A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins Année de publication : 1797 Importance : 10-[2 bl.] p. Format : 4° Accompagnement : 1 carton Note générale : Le carton est un bulletin de vote de l'Assemblée électorale de l'an 5e, 2e bureau, imprimé au verso d'une carte à jouer (6 de coeur) Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration centrale
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoralPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15507 Liste des électeurs du département de l'Oise, assemblés à Beauvais, le 20 Germinal, an cinquième de la République [texte imprimé] / Oise Département, Collectivité éditrice ; Des Courtils (17..-18..), Président(e) d'une collectivité éditrice ; Desjardins, Imprimeur . - A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins, 1797 . - 10-[2 bl.] p. ; 4° + 1 carton.
Le carton est un bulletin de vote de l'Assemblée électorale de l'an 5e, 2e bureau, imprimé au verso d'une carte à jouer (6 de coeur)
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration centrale
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoralPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15507 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 7 (3023) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Liste électorale et du jury, pour 1848 (1847)
Titre : Liste électorale et du jury, pour 1848 : cinquième arrondissement électoral (arrondissement administratif de Compiègne) Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique Editeur : Beauvais : Moisand Année de publication : 1847 Importance : 36 p. Format : 31 cm Accompagnement : 4 ff. Note générale : Les 4 ff. constituent des suppléments à la liste Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoral
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)Index. décimale : 324.63 Systèmes électoraux (collèges électoraux, élections directes et indirectes) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=864 Liste électorale et du jury, pour 1848 : cinquième arrondissement électoral (arrondissement administratif de Compiègne) [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique . - Beauvais : Moisand, 1847 . - 36 p. ; 31 cm + 4 ff.
Les 4 ff. constituent des suppléments à la liste
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoral
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)Index. décimale : 324.63 Systèmes électoraux (collèges électoraux, élections directes et indirectes) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=864 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 916 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Liste électorale et du jury, pour 1848 (1847)
Titre : Liste électorale et du jury, pour 1848 : deuxième arrondissement électoral (cantons d'Auneuil, Chaumont, Coudray-Saint-Germer, Formerie, Grandvilliers, Marseille, Méru, Noailes et Songeons) Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique Editeur : Beauvais : Moisand Année de publication : 1847 Importance : 36 p. Format : 31 cm Accompagnement : 4 ff. Note générale : Les 4 ff. constituent des suppléments à la liste Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoral
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)Index. décimale : 324.63 Systèmes électoraux (collèges électoraux, élections directes et indirectes) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=865 Liste électorale et du jury, pour 1848 : deuxième arrondissement électoral (cantons d'Auneuil, Chaumont, Coudray-Saint-Germer, Formerie, Grandvilliers, Marseille, Méru, Noailes et Songeons) [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique . - Beauvais : Moisand, 1847 . - 36 p. ; 31 cm + 4 ff.
Les 4 ff. constituent des suppléments à la liste
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoral
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)Index. décimale : 324.63 Systèmes électoraux (collèges électoraux, élections directes et indirectes) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=865 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 917 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Liste électorale et du jury, pour 1848 (1847)
PermalinkListe de la notabilité communale de l'arrondissement de Beauvais, département de l'Oise / Oise, Département (1801)
PermalinkMandat de paiement de pension ecclésiastique attribuée au citoyen François Coen Maillart demeurant à Hardivillers [...] comme chapelain / Oise, Département (1799 (07-16))
PermalinkMémoire au sujet de la direction définitive à donner au tracé du chemin de fer d'intérêt général classé sous le n7 / de Rayssac (1878)
PermalinkMémorial administratif / Oise, Département (1803-1812)
PermalinkPièces administratives concernant des affaires de justice dans le département de l'Oise (1796-1797)
PermalinkPièces relatives à l'emprunt des cents millions levé en 1815 / Oise, Département (1816)
PermalinkPlanche de récépissé de l'emprunt forcé de l'an 4 [1795] - Bon pour la somme de Trente cinq francs / Oise, Département (1797 (11-08))
PermalinkProcès-verbal de l'assemblée électorale du département de l'Oise, convoquée en la ville de Beauvais, dont l'ouverture s'est faite le 10 mai 1790, & la clôture le 17 (1790)
PermalinkRecouvrement de la contribution extraordinaire de 45 centimes. Proclamation du Préfet de l'Oise aux contribuables du département / Louis Hippolyte Martin (1848)
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