Depuis 1862
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Auteur : Oise, Département |
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Aliénation des domaines nationaux - Acte définitif de vente de 2 lots situés sur le territoire de la commune de Cires les Mellos / Oise, Département (1796 (08-18))
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A3 Bt 1 (3042) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise / Oise, Département ([s.d. (1872)])
Titre : Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise : Session de 1870 [et 1871] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique Editeur : Beauvais : Père Année de publication : [s.d. (1872)] Importance : 111 p. Format : 22 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)Index. décimale : 352.150 944 09 Histoire de l'administration départementale en France : Conseil général, Conseil départemental, District, Canton Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4801 Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise : Session de 1870 [et 1871] [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique . - Beauvais : Père, [s.d. (1872)] . - 111 p. ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)Index. décimale : 352.150 944 09 Histoire de l'administration départementale en France : Conseil général, Conseil départemental, District, Canton Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4801 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 1962 Livre Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise / Oise, Département (1873)
Titre : Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise : Session de 1873 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique Editeur : Beauvais : Père Année de publication : 1873 Importance : 49 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration localeIndex. décimale : 352.150 944 09 Histoire de l'administration départementale en France : Conseil général, Conseil départemental, District, Canton Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9132 Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise : Session de 1873 [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique . - Beauvais : Père, 1873 . - 49 p. ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration localeIndex. décimale : 352.150 944 09 Histoire de l'administration départementale en France : Conseil général, Conseil départemental, District, Canton Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9132 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 2053 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Arrêté du Département de l'Oise, relatif à la perception de l'emprunt forcé / Oise, Département ([s.d. (1796)])
Titre : Arrêté du Département de l'Oise, relatif à la perception de l'emprunt forcé Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur Editeur : [Beauvais] : Imprimerie du département de l'Oise Année de publication : [s.d. (1796)] Importance : 4 p. Format : 8° Note générale : Extr. du registre des délibérations de l'administration du département de l'Oise, séance du 25 nivôse, an 4e de la République française [15 janvier 1796] Langues : Français (fre) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10316 Arrêté du Département de l'Oise, relatif à la perception de l'emprunt forcé [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur . - [Beauvais] : Imprimerie du département de l'Oise, [s.d. (1796)] . - 4 p. ; 8°.
Extr. du registre des délibérations de l'administration du département de l'Oise, séance du 25 nivôse, an 4e de la République française [15 janvier 1796]
Langues : Français (fre)
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10316 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 310 (FP059) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Dautheuil Avertissement pour l'acquit des contributions directes de l'an 1825 [1826, 1827, 1828, 1837, 1843] adressés à M. Pierre Fournier, demeurant à Senlis / Oise, Département
Titre : Avertissement pour l'acquit des contributions directes de l'an 1825 [1826, 1827, 1828, 1837, 1843] adressés à M. Pierre Fournier, demeurant à Senlis Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique Importance : 6 f. Format : 23 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Finances publiques:Finances locales
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)Index. décimale : 336.201 4 Impôts locaux (administration et contribution) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8873 Avertissement pour l'acquit des contributions directes de l'an 1825 [1826, 1827, 1828, 1837, 1843] adressés à M. Pierre Fournier, demeurant à Senlis [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique . - [s.d.] . - 6 f. ; 23 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Finances publiques:Finances locales
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)Index. décimale : 336.201 4 Impôts locaux (administration et contribution) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8873 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 26 (81) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives 199 Don Gazeau Biens nationaux à vendre. Département de l'Oise - District de Breteuil / Oise, Département (1791)
PermalinkBiens nationaux à vendre, N° 68 - Département de l'Oise - District de Clermont. Canton et municipalité de Clermont / Oise, Département ([s.d. (1790)])
PermalinkCertificat de nomination au grade de caporal de la compagnie des sapeurs pompiers de la Garde Nationale de Vez, délivré à Gilbert Nicolas / Oise, Département (1831)
PermalinkChemin de fer d'intérêt local de Hermes à Beaumont-Persan ([s.d. (ca 1877)])
PermalinkChemins vicinaux / Oise, Département (1854)
PermalinkAux citoyens du département de l'Oise / Oise, Département (1790)
PermalinkDélibération de l'administration centrale du département de l'Oise, bureau des contributions concernant une demande de réduction de la contribution demandée par le citoyen Philippe Poirée, notaire et cultivateur à Hardivillers / Oise, Département (1798 (09-15))
PermalinkDépartement de l'Oise. Canton de Noailles; Commune de Mortefontaine. Vente de domaines nationaux, provenant de l'émigré Pimodan (?) / Oise, Département (1798 (05-07))
PermalinkDépartement de l'Oise. Chemins de fer de Beauvais à Gournay et de Gisors à Beauvais. Projet de raccordement entre la station de Saint-Paul et la halte de Rainvillers. Mémoire adressé à MM. les membres du Conseil général et à M. le préfet de l'Oise / Boulenger (1882)
PermalinkDépartement de l'Oise - District de Breteuil. Avis d'ouverture d'un concours pour les places d'instituteurs et d'institutrices des écoles primaires / Oise, Département ([s.d. (1795)])
PermalinkDépartement de l'Oise - District de Breteuil- Canton de Cormeilles - Municipalité d'Hardivillers - Adjudication de biens d'émigrés : procès-verbal de l'adjudication provisoire et définitive des biens provenans de l'émigré Barentin, le 23e jour du mois Germinal l'an troisième pluviôse de l'an III / Oise, Département (1795 (04-12))
PermalinkDépartement de l'Oise - District de Breteuil- Canton de Cormeilles - Municipalité d'Hardivillers - Adjudication de biens d'émigrés : procès-verbal de l'adjudication provisoire et définitive des biens provenants de l'émigré Barentin, le 12 pluviôse de l'an III / Oise, Département (1795)
PermalinkDépartement de l'Oise - District de Breteuil- Canton de Cormeilles - Municipalité d'Hardivillers - Adjudication de biens d'émigrés : procès-verbal de l'adjudication provisoire et définitive des biens provenants de l'émigré Barentin, le 22 Germinal de l'an III / Oise, Département (1795)
PermalinkDépartement de l'Oise - District de Chaumont - Municipalité du Vauroux : procès-verbal de la première adjudication des biens dépendants de la fabrique de Vauroux, le 9 prairial de l'an II / Oise, Département (1794)
PermalinkDépartement de l'Oise. Le préfet provisoire du département de l'Oise[...] Arrête : l'Acte d'adhésion et l'adresse des fonctionnaires présens (sic) à Beauvais seront imprimés pour être envoyés à toutes les municipalités du département et aux membres des administrations [...] / Oise, Département (1814)
PermalinkDépartement de l'Oise. Le préfet provisoire de l'Oise à tous les habitans (sic) du département. Je m'empresse, Messieurs, de vous donner connaissance de l'Acte constitutionnel que le Sénat vient de décréter, et qui appelle au Trône Louis-Stanislas-Xavier de France, Roi des Français [...] / Oise, Département (1814)
PermalinkDocuments relatifs à la gestion des contributions directes des cantons du département de l'Oise sous la Révolution / Oise, Département (1794-1799)
PermalinkExtrait du procès-verbal du Conseil du département de l'Oise. Séance du mercredi 14 décembre 1791 [portant sur le règlement de la chasse] / Oise, Département (1791)
PermalinkFormulaire à entête du Département de l'Oise, Aliénation des domaines nationaux, Nomination d'experts pour estimation des dixmes, champarts & autres droits supprimés. Nomination du citoyen Cocu Maillard, cultivateur à Hardivillers / Oise, Département (1796 (08-08))
PermalinkGuide des archives de l'Oise / Marie-Josèphe Gut (1990)
PermalinkInstruction pour les percepteurs des contributions directes du département de l'Oise, suivie de modèles pour les différens registres que les percepteurs sont obligés de tenir, etc. [...] / Oise, Département (1804)
PermalinkIsoré, commissaire du pouvoir exécutif près l'administration centrale du département de l'Oise, aux citoyens ses collègues près les administrations municipales de cantons. Mise en activité de la Garde nationale / Jacques Isoré (1799)
PermalinkLettre autographe du préfet du département de l'Oise adressée au citoyen commissaire près le tribunal criminel à Beauvais / Jacques Cambry (1800 (12-29))
PermalinkLettre autographe du préfet du département de l'Oise adressée au citoyen Larochefoucault Liancourt / Jacques Cambry (1800 (05-09))
PermalinkLettre autographe du préfet du département de l'Oise adressée à son excellence le Ministre de la guerre / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1805)
PermalinkLettre à entête des administrateurs du département de l'Oise adressée au citoyen accusateur public près le tribunal criminel du même département, au sujet de la dénonciation faite par l'administration municipale de Grandvilliers, de l'arrestation du citoyen Isidore Caux, adjoint municipal de la commune de Brombos / Oise, Département (1796 (08-11))
PermalinkLettre à entête adressée par les Administrateurs du département de l'Oise à l'administration municipale du canton de Cormeilles concernant les pensionnaires ecclésiastiques du canton / Oise, Département (1799 (04-10))
PermalinkListe des électeurs du département de l'Oise, assemblés à Beauvais, le 20 Germinal, an cinquième de la République / Oise, Département (1797)
PermalinkListe électorale et du jury, pour 1848 (1847)
PermalinkListe électorale et du jury, pour 1848 (1847)
PermalinkListe électorale et du jury, pour 1848 (1847)
PermalinkListe de la notabilité communale de l'arrondissement de Beauvais, département de l'Oise / Oise, Département (1801)
PermalinkMandat de paiement de pension ecclésiastique attribuée au citoyen François Coen Maillart demeurant à Hardivillers [...] comme chapelain / Oise, Département (1799 (07-16))
PermalinkMémoire au sujet de la direction définitive à donner au tracé du chemin de fer d'intérêt général classé sous le n7 / de Rayssac (1878)
PermalinkMémorial administratif / Oise, Département (1803-1812)
PermalinkPièces administratives concernant des affaires de justice dans le département de l'Oise (1796-1797)
PermalinkPièces relatives à l'emprunt des cents millions levé en 1815 / Oise, Département (1816)
PermalinkPlanche de récépissé de l'emprunt forcé de l'an 4 [1795] - Bon pour la somme de Trente cinq francs / Oise, Département (1797 (11-08))
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