Depuis 1862
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Auteur : Oise, Département |
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Aliénation des domaines nationaux - Acte définitif de vente de 2 lots situés sur le territoire de la commune de Cires les Mellos / Oise, Département (1796 (08-18))
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A3 Bt 1 (3042) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise / Oise, Département ([s.d. (1872)])
Titre : Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise : Session de 1870 [et 1871] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique Editeur : Beauvais : Père Année de publication : [s.d. (1872)] Importance : 111 p. Format : 22 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)Index. décimale : 352.150 944 09 Histoire de l'administration départementale en France : Conseil général, Conseil départemental, District, Canton Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4801 Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise : Session de 1870 [et 1871] [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique . - Beauvais : Père, [s.d. (1872)] . - 111 p. ; 22 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)Index. décimale : 352.150 944 09 Histoire de l'administration départementale en France : Conseil général, Conseil départemental, District, Canton Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4801 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 1962 Livre Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise / Oise, Département (1873)
Titre : Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise : Session de 1873 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique Editeur : Beauvais : Père Année de publication : 1873 Importance : 49 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration localeIndex. décimale : 352.150 944 09 Histoire de l'administration départementale en France : Conseil général, Conseil départemental, District, Canton Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9132 Analyse des vœux exprimés par les conseils d'arrondissement du Département de l'Oise : Session de 1873 [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique . - Beauvais : Père, 1873 . - 49 p. ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration localeIndex. décimale : 352.150 944 09 Histoire de l'administration départementale en France : Conseil général, Conseil départemental, District, Canton Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9132 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 2053 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Arrêté du Département de l'Oise, relatif à la perception de l'emprunt forcé / Oise, Département ([s.d. (1796)])
Titre : Arrêté du Département de l'Oise, relatif à la perception de l'emprunt forcé Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur Editeur : [Beauvais] : Imprimerie du département de l'Oise Année de publication : [s.d. (1796)] Importance : 4 p. Format : 8° Note générale : Extr. du registre des délibérations de l'administration du département de l'Oise, séance du 25 nivôse, an 4e de la République française [15 janvier 1796] Langues : Français (fre) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10316 Arrêté du Département de l'Oise, relatif à la perception de l'emprunt forcé [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur . - [Beauvais] : Imprimerie du département de l'Oise, [s.d. (1796)] . - 4 p. ; 8°.
Extr. du registre des délibérations de l'administration du département de l'Oise, séance du 25 nivôse, an 4e de la République française [15 janvier 1796]
Langues : Français (fre)
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10316 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 310 (FP059) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Dautheuil Avertissement pour l'acquit des contributions directes de l'an 1825 [1826, 1827, 1828, 1837, 1843] adressés à M. Pierre Fournier, demeurant à Senlis / Oise, Département
Titre : Avertissement pour l'acquit des contributions directes de l'an 1825 [1826, 1827, 1828, 1837, 1843] adressés à M. Pierre Fournier, demeurant à Senlis Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Oise Département, Éditeur scientifique Importance : 6 f. Format : 23 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Finances publiques:Finances locales
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)Index. décimale : 336.201 4 Impôts locaux (administration et contribution) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8873 Avertissement pour l'acquit des contributions directes de l'an 1825 [1826, 1827, 1828, 1837, 1843] adressés à M. Pierre Fournier, demeurant à Senlis [texte imprimé] / Oise Département, Éditeur scientifique . - [s.d.] . - 6 f. ; 23 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Finances:Finances publiques:Finances locales
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire contemporaine:19e siècle : Monarchie de Juillet, Restauration et Second Empire (1815-1870)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise)Index. décimale : 336.201 4 Impôts locaux (administration et contribution) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8873 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 26 (81) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives 199 Don Gazeau Biens nationaux à vendre. Département de l'Oise - District de Breteuil / Oise, Département (1791)
PermalinkBiens nationaux à vendre, N° 68 - Département de l'Oise - District de Clermont. Canton et municipalité de Clermont / Oise, Département ([s.d. (1790)])
PermalinkCertificat de nomination au grade de caporal de la compagnie des sapeurs pompiers de la Garde Nationale de Vez, délivré à Gilbert Nicolas / Oise, Département (1831)
PermalinkChemin de fer d'intérêt local de Hermes à Beaumont-Persan ([s.d. (ca 1877)])
PermalinkChemins vicinaux / Oise, Département (1854)
PermalinkAux citoyens du département de l'Oise / Oise, Département (1790)
PermalinkDélibération de l'administration centrale du département de l'Oise, bureau des contributions concernant une demande de réduction de la contribution demandée par le citoyen Philippe Poirée, notaire et cultivateur à Hardivillers / Oise, Département (1798 (09-15))
PermalinkDépartement de l'Oise. Canton de Noailles; Commune de Mortefontaine. Vente de domaines nationaux, provenant de l'émigré Pimodan (?) / Oise, Département (1798 (05-07))
PermalinkDépartement de l'Oise. Chemins de fer de Beauvais à Gournay et de Gisors à Beauvais. Projet de raccordement entre la station de Saint-Paul et la halte de Rainvillers. Mémoire adressé à MM. les membres du Conseil général et à M. le préfet de l'Oise / Boulenger (1882)
PermalinkDépartement de l'Oise - District de Breteuil. Avis d'ouverture d'un concours pour les places d'instituteurs et d'institutrices des écoles primaires / Oise, Département ([s.d. (1795)])
PermalinkDépartement de l'Oise - District de Breteuil- Canton de Cormeilles - Municipalité d'Hardivillers - Adjudication de biens d'émigrés : procès-verbal de l'adjudication provisoire et définitive des biens provenans de l'émigré Barentin, le 23e jour du mois Germinal l'an troisième pluviôse de l'an III / Oise, Département (1795 (04-12))
PermalinkDépartement de l'Oise - District de Breteuil- Canton de Cormeilles - Municipalité d'Hardivillers - Adjudication de biens d'émigrés : procès-verbal de l'adjudication provisoire et définitive des biens provenants de l'émigré Barentin, le 12 pluviôse de l'an III / Oise, Département (1795)
PermalinkDépartement de l'Oise - District de Breteuil- Canton de Cormeilles - Municipalité d'Hardivillers - Adjudication de biens d'émigrés : procès-verbal de l'adjudication provisoire et définitive des biens provenants de l'émigré Barentin, le 22 Germinal de l'an III / Oise, Département (1795)
PermalinkDépartement de l'Oise - District de Chaumont - Municipalité du Vauroux : procès-verbal de la première adjudication des biens dépendants de la fabrique de Vauroux, le 9 prairial de l'an II / Oise, Département (1794)
PermalinkDépartement de l'Oise. Le préfet provisoire du département de l'Oise[...] Arrête : l'Acte d'adhésion et l'adresse des fonctionnaires présens (sic) à Beauvais seront imprimés pour être envoyés à toutes les municipalités du département et aux membres des administrations [...] / Oise, Département (1814)
PermalinkDépartement de l'Oise. Le préfet provisoire de l'Oise à tous les habitans (sic) du département. Je m'empresse, Messieurs, de vous donner connaissance de l'Acte constitutionnel que le Sénat vient de décréter, et qui appelle au Trône Louis-Stanislas-Xavier de France, Roi des Français [...] / Oise, Département (1814)
PermalinkDocuments relatifs à la gestion des contributions directes des cantons du département de l'Oise sous la Révolution / Oise, Département (1794-1799)
PermalinkExtrait du procès-verbal du Conseil du département de l'Oise. Séance du mercredi 14 décembre 1791 [portant sur le règlement de la chasse] / Oise, Département (1791)
PermalinkFormulaire à entête du Département de l'Oise, Aliénation des domaines nationaux, Nomination d'experts pour estimation des dixmes, champarts & autres droits supprimés. Nomination du citoyen Cocu Maillard, cultivateur à Hardivillers / Oise, Département (1796 (08-08))
PermalinkGuide des archives de l'Oise / Marie-Josèphe Gut (1990)
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