Coutumes du bailliage de Senlis arretées en 1506. (suivies de) C'est la déclaration et division des duché, comtés et terres tenus en apanage, ensemble des chatellenies royales du bailliage de Senlis [...] / Jean-François Charles Louis Antoine Gayant ([s.d. (1755 ?)])

Public ISBD Titre : Coutumes du bailliage de Senlis arretées en 1506. (suivies de) C'est la déclaration et division des duché, comtés et terres tenus en apanage, ensemble des chatellenies royales du bailliage de Senlis [...] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean-François Charles Louis Antoine Gayant (17..-17..), Copiste Année de publication : [s.d. (1755 ?)] Importance : Papier manuscrit, 2 part. (81, 142-[3], |6] p.) Format : 8° Note générale : Reproduit à peu près textuellement dans l'ouvrage de Paul François Pihan de La Forest (1739-1810) publié en 1771 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19186 Coutumes du bailliage de Senlis arretées en 1506. (suivies de) C'est la déclaration et division des duché, comtés et terres tenus en apanage, ensemble des chatellenies royales du bailliage de Senlis [...] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-François Charles Louis Antoine Gayant (17..-17..), Copiste . - [s.d. (1755 ?)] . - Papier manuscrit, 2 part. (81, 142-[3], |6] p.) ; 8°. Reproduit à peu près textuellement dans l'ouvrage de Paul François Pihan de La Forest (1739-1810) publié en 1771 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (bailliage, élection) [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19186

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	archives A4 92	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt		Offert au Comité archéologique de Senlis en 1866 par L. Boullanger	Reliure de parchemin vert

Règlemens pour la taxe des dépens du siège présidial et bailliage provincial de Senlis ([s.d. (ca 1763)])

Public ISBD Titre : Règlemens pour la taxe des dépens du siège présidial et bailliage provincial de Senlis Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Nicolas François Roze de Beaupré (17..-17..), Signataire ; Jacques Pamphile Boulon de Boileau (1723-1771), Signataire ; Delafosse (17..-17..), Signataire ; Jean-François Charles Louis Antoine Gayant (17..-17..), Signataire ; Bosquillon (17..-17..), Signataire ; Leclerc Duport (17..-17..), Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (ca 1763)] Importance : 26 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices Note de contenu : - Jugement portant nomination de commissaires à l'effet de procéder à la confection d'un tarif pour la taxe des dépens du siège présidial & bailliage provincial de Senlis. - Tarif pour servir à la taxe des dépens du bailliage provincial & siège présidial de Senlis & juridictions en dépendantes, tant en matière civile, qu'en matière criminelle, dressé par les commissaires nommés à cette effet, par sentence du mardi sept septembre 1762. - Arrêté de la compagnie, portant approbation du tarif dressé par messieurs les commissaires. - Sentence portant publication du tarif Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8696 Règlemens pour la taxe des dépens du siège présidial et bailliage provincial de Senlis [texte imprimé] / Nicolas François Roze de Beaupré (17..-17..), Signataire ; Jacques Pamphile Boulon de Boileau (1723-1771), Signataire ; Delafosse (17..-17..), Signataire ; Jean-François Charles Louis Antoine Gayant (17..-17..), Signataire ; Bosquillon (17..-17..), Signataire ; Leclerc Duport (17..-17..), Signataire . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (ca 1763)] . - 26 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices Note de contenu : - Jugement portant nomination de commissaires à l'effet de procéder à la confection d'un tarif pour la taxe des dépens du siège présidial & bailliage provincial de Senlis. - Tarif pour servir à la taxe des dépens du bailliage provincial & siège présidial de Senlis & juridictions en dépendantes, tant en matière civile, qu'en matière criminelle, dressé par les commissaires nommés à cette effet, par sentence du mardi sept septembre 1762. - Arrêté de la compagnie, portant approbation du tarif dressé par messieurs les commissaires. - Sentence portant publication du tarif Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8696

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 85 (3691 BIS)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	1285

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