Arrest du Conseil d'Etat du Roi, du 26 juillet 1784 et lettres patentes du 8 janvier 1785. Concernant la régie & perception des droits de vente exclusive du sel & du tabac, & autres droits acquis par sa majesté, dans le Clermontois / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1785)

Public ISBD Titre : Arrest du Conseil d'Etat du Roi, du 26 juillet 1784 et lettres patentes du 8 janvier 1785. Concernant la régie & perception des droits de vente exclusive du sel & du tabac, & autres droits acquis par sa majesté, dans le Clermontois Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Philippe Henri, marquis de Ségur (1724-1801) , Signataire ; Charles-Alexandre de Calonne (1734-1802) , Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Imprimeur ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois Editeur : A Paris : chez P.G. Simon & N.H. Nyon Année de publication : 1785 Importance : 8 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Cotte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris:Election de Clermont en Beauvaisis [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denrées Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10968 Arrest du Conseil d'Etat du Roi, du 26 juillet 1784 et lettres patentes du 8 janvier 1785. Concernant la régie & perception des droits de vente exclusive du sel & du tabac, & autres droits acquis par sa majesté, dans le Clermontois [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Philippe Henri, marquis de Ségur (1724-1801) , Signataire ; Charles-Alexandre de Calonne (1734-1802) , Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Imprimeur ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois . - A Paris : chez P.G. Simon & N.H. Nyon, 1785 . - 8 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Cotte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris:Election de Clermont en Beauvaisis [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denrées Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10968

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 340 (FP085)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Déclaration du Roi, qui détermine la déduction qui sera faite sur les droits d'entrée à Paris, relatifs au café, au sucre & à la cire, pour la tare des tonneaux & emballages. Donnée à Versailles le 24 juillet 1785 / Louis XVI, roi de France (1785)

Public ISBD Titre : Déclaration du Roi, qui détermine la déduction qui sera faite sur les droits d'entrée à Paris, relatifs au café, au sucre & à la cire, pour la tare des tonneaux & emballages. Donnée à Versailles le 24 juillet 1785 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Louis Charles Auguste Le Tonnellier (1730-1807) , Signataire ; Charles-Alexandre de Calonne (1734-1802) , Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Imprimeur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon & N.H. Nyon Année de publication : 1785 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denrées Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6411 Déclaration du Roi, qui détermine la déduction qui sera faite sur les droits d'entrée à Paris, relatifs au café, au sucre & à la cire, pour la tare des tonneaux & emballages. Donnée à Versailles le 24 juillet 1785 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Louis Charles Auguste Le Tonnellier (1730-1807) , Signataire ; Charles-Alexandre de Calonne (1734-1802) , Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon & N.H. Nyon, 1785 . - 4 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Police municipale et rurale, administration municipale (traités et jurisprudence) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Commerce, banques; manufactures; importations, circulation et prix des denrées Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6411

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 60 (289 I)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Discours prononcé de l'ordre du Roi et en sa présence par M. de Calonne, [...] dans l'assemblée des notables, tenue à Versailles, le 22 février 1787 / Charles-Alexandre de Calonne (1787)

Public ISBD Titre : Discours prononcé de l'ordre du Roi et en sa présence par M. de Calonne, [...] dans l'assemblée des notables, tenue à Versailles, le 22 février 1787 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles-Alexandre de Calonne (1734-1802) , Auteur ; Philippe-Denis Pierres (1741-1808), Editeur commercial Editeur : Versailles : de l'imprimerie de Ph.-D. Pierres Année de publication : 1787 Importance : 32 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVI jusqu'en 1789 [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Belles-Lettres:Rhétorique:Orateurs:Orateurs français, italiens, espagnols, anglais etc. Index. décimale : 845 Discours de langue française Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10613 Discours prononcé de l'ordre du Roi et en sa présence par M. de Calonne, [...] dans l'assemblée des notables, tenue à Versailles, le 22 février 1787 [texte imprimé] / Charles-Alexandre de Calonne (1734-1802) , Auteur ; Philippe-Denis Pierres (1741-1808), Editeur commercial . - Versailles : de l'imprimerie de Ph.-D. Pierres, 1787 . - 32 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVI jusqu'en 1789 [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Belles-Lettres:Rhétorique:Orateurs:Orateurs français, italiens, espagnols, anglais etc. Index. décimale : 845 Discours de langue française Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10613

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 329 (FP193)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt		Exemplaire incomplet

Édit du Roi, portant suppression & recréation des commissaires des guerres. Donné à Versailles au mois de décembre 1783 / Louis XVI, roi de France (1784)  

Public ISBD Titre : Édit du Roi, portant suppression & recréation des commissaires des guerres. Donné à Versailles au mois de décembre 1783 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Philippe Henri, marquis de Ségur (1724-1801) , Signataire ; Armand Thomas Hue de Miromesnil (1723-1796) , Signataire ; Charles-Alexandre de Calonne (1734-1802) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1784 Importance : 11-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié, lettrine Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8620006k.r=recr%C3%A9ation%20des%20commiss [...] Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6846 Édit du Roi, portant suppression & recréation des commissaires des guerres. Donné à Versailles au mois de décembre 1783 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Philippe Henri, marquis de Ségur (1724-1801) , Signataire ; Armand Thomas Hue de Miromesnil (1723-1796) , Signataire ; Charles-Alexandre de Calonne (1734-1802) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1784 . - 11-[1 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié, lettrine Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8620006k.r=recr%C3%A9ation%20des%20commiss [...] Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6846

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Archives	Archives A4 Bt 65 (370 G)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, Par lesquelles Sa Majesté fait don à M. le comte d'Artois, à titre & par supplément d'apanage, de la mouvance sur les terres de Saint-Valéry & Roc de Cayeux; distrait cette mouvance du comté d'Amiens, & l'unit au comté de Ponthieu. Données à Versailles au mois d'août 1785 / Louis XVI, roi de France (1787)

Public ISBD Titre : Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, Par lesquelles Sa Majesté fait don à M. le comte d'Artois, à titre & par supplément d'apanage, de la mouvance sur les terres de Saint-Valéry & Roc de Cayeux; distrait cette mouvance du comté d'Amiens, & l'unit au comté de Ponthieu. Données à Versailles au mois d'août 1785 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; roi de France Charles X (1757-1836) , Nom associé ; Louis Charles Auguste Le Tonnellier (1730-1807) , Signataire ; Charles-Alexandre de Calonne (1734-1802) , Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Imprimeur Editeur : A Paris : chez N. H. Nyon Année de publication : 1787 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8081 Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, Par lesquelles Sa Majesté fait don à M. le comte d'Artois, à titre & par supplément d'apanage, de la mouvance sur les terres de Saint-Valéry & Roc de Cayeux; distrait cette mouvance du comté d'Amiens, & l'unit au comté de Ponthieu. Données à Versailles au mois d'août 1785 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; roi de France Charles X (1757-1836) , Nom associé ; Louis Charles Auguste Le Tonnellier (1730-1807) , Signataire ; Charles-Alexandre de Calonne (1734-1802) , Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Nicolas-Henri Nyon (1751?-18..?), Imprimeur . - A Paris : chez N. H. Nyon, 1787 . - 4 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8081

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 70 (148)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Lettres patentes du Roi, qui [...] en attendant le jugement du conflit qui s'est élevé entre le Parlement - Cour des aides de Dijon, & la Cour des aides de Paris, ordonnent que les contestations qui pourroient naître, soit sur le fait des gabelles, soit au sujet des crues des États du Mâconnois, & qui concerneront les habitans des paroisses et hameaux de Brionnois, dépendants des châtellenies de Bois-Sainte-Marie, & de Château-Neuf, seront portées en l'élection de Mâcon, sauf l'appel à la Cour des Aides de Paris. Données à Versailles le 11 décembre 1785 / Louis XVI, roi de France (1786)

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Lettres patentes du Roi, qui prorogent, pendant la construction des canaux, dont l'ouverture a été ordonnée en Bourgogne, & cinq années après, les exemptions & modérations de droits ci-devant accordés à ladite province en faveur des actes d'échanges des terreins au-dessous de dix arpens [...] Données à Fontainebleau le 8 novembre 1783 / Louis XVI, roi de France (1784)

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