Depuis 1862
Détail de l'auteur
Documents associés à cet auteur (8)
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, du 26 juillet 1784 et lettres patentes du 8 janvier 1785. Concernant la régie & perception des droits de vente exclusive du sel & du tabac, & autres droits acquis par sa majesté, dans le Clermontois / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1785)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 340 (FP085) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Arrêt du conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des Monnoies le 7 mai 1785, Qui ordonnent une fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre en la Monnaie de Metz. Du 15 avril 1785 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1785)
Titre : Arrêt du conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des Monnoies le 7 mai 1785, Qui ordonnent une fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre en la Monnaie de Metz. Du 15 avril 1785 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Philippe Henri, marquis de Ségur (1724-1801) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1785 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporations
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:MonnaiesEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8625664n Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8212 Arrêt du conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des Monnoies le 7 mai 1785, Qui ordonnent une fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre en la Monnaie de Metz. Du 15 avril 1785 [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Philippe Henri, marquis de Ségur (1724-1801) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1785 . - 4 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporations
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:MonnaiesEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8625664n Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8212 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 79 (414 P) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtLe bandeau gravé de la 1ère page a été découpé entraînant la disparition du haut de la page 2 Édit du Roi, Portant suppression des offices de lieutenans, exempts, guidon, greffiers & archers-gardes de la compagnie du Prévôt général des monnoies, créés postérieurement à l'édit du mois de juin 1635. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1785 / Louis XVI, roi de France (1786)
Titre : Édit du Roi, Portant suppression des offices de lieutenans, exempts, guidon, greffiers & archers-gardes de la compagnie du Prévôt général des monnoies, créés postérieurement à l'édit du mois de juin 1635. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1785 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Philippe Henri, marquis de Ségur (1724-1801) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1786 Importance : 7-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86204044 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6412 Édit du Roi, Portant suppression des offices de lieutenans, exempts, guidon, greffiers & archers-gardes de la compagnie du Prévôt général des monnoies, créés postérieurement à l'édit du mois de juin 1635. Donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1785 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Philippe Henri, marquis de Ségur (1724-1801) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1786 . - 7-[1 bl.] p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Administration publique - Charges et offices
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b86204044 Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6412 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 60 (289 F) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Édit du Roi, portant suppression & recréation des commissaires des guerres. Donné à Versailles au mois de décembre 1783 / Louis XVI, roi de France (1784)
Titre : Édit du Roi, portant suppression & recréation des commissaires des guerres. Donné à Versailles au mois de décembre 1783 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Philippe Henri, marquis de Ségur (1724-1801) , Signataire ; Armand Thomas Hue de Miromesnil (1723-1796) , Signataire ; Charles-Alexandre de Calonne (1734-1802) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1784 Importance : 11-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié, lettrine Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8620006k.r=recr%C3%A9ation%20des%20commiss [...] Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6846 Édit du Roi, portant suppression & recréation des commissaires des guerres. Donné à Versailles au mois de décembre 1783 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Philippe Henri, marquis de Ségur (1724-1801) , Signataire ; Armand Thomas Hue de Miromesnil (1723-1796) , Signataire ; Charles-Alexandre de Calonne (1734-1802) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1784 . - 11-[1 bl.] p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié, lettrine
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8620006k.r=recr%C3%A9ation%20des%20commiss [...] Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6846 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 65 (370 G) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Ordonnance du Roi, Portant règlement sur le service dans les ville & port de Toulon. Du 10 juillet 1784 / Louis XVI, roi de France (1784)
Titre : Ordonnance du Roi, Portant règlement sur le service dans les ville & port de Toulon. Du 10 juillet 1784 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Charles de La Croix, marquis de Castries (1727-1801) , Signataire ; Philippe Henri, marquis de Ségur (1724-1801) , Signataire ; Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre (1725-1793) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1784 Importance : 8 p. Format : 4° Note générale : Suivi de l'attache du duc de Penthièvre, amiral de France, du 10 août 1784 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine:Port et arsenalEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8626022j Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8299 Ordonnance du Roi, Portant règlement sur le service dans les ville & port de Toulon. Du 10 juillet 1784 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Charles de La Croix, marquis de Castries (1727-1801) , Signataire ; Philippe Henri, marquis de Ségur (1724-1801) , Signataire ; Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre (1725-1793) , Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1784 . - 8 p. ; 4°.
Suivi de l'attache du duc de Penthièvre, amiral de France, du 10 août 1784
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences mathématiques:Mathématiques appliquées:Marine:Port et arsenalEn ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b8626022j Note sur la ressource : Consultable sur Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8299 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 79 (422 G) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Ordonnance du Roi, pour établir une école d'éducation militaire, en faveur de cent enfans de soldats invalides. Du 10 août 1786 / Louis XVI, roi de France (1786)
PermalinkOrdonnance du Roi, Pour mettre le régiment d'infanterie de Savoie-Carignan, sous le nom du duc d'Angoulême. Du 20 novembre 1785 / Louis XVI, roi de France (1786)
PermalinkRécapitulatif des actes produits à l'occasion de la succession de Henry François, comte de Ségur (1751 (11-08))
Permalink