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Auteur : Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France) (1552-1791) |
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Arrest de la cour des monnoies, qui fait défenses à toutes personnes, marchands en gros ou en détail, manouvriers, & à tous autres, de quelqu'état, qualité & condition qu'elles soient, de refuser dans les payemens, aucune des pièces d'or, d'argent & de billon, dont l'empreinte sera visible, ou sur lesquelles de l'un ou l'autre côté d'icelles, il paroîtra quelques marques de l'empreinte qu'elles ont reçues ; à peine contre les contrevenans, d'emprisonnement, & d'être punis comme billonneurs. Du 31 juillet 1771 / Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France) (1771)
Titre : Arrest de la cour des monnoies, qui fait défenses à toutes personnes, marchands en gros ou en détail, manouvriers, & à tous autres, de quelqu'état, qualité & condition qu'elles soient, de refuser dans les payemens, aucune des pièces d'or, d'argent & de billon, dont l'empreinte sera visible, ou sur lesquelles de l'un ou l'autre côté d'icelles, il paroîtra quelques marques de l'empreinte qu'elles ont reçues ; à peine contre les contrevenans, d'emprisonnement, & d'être punis comme billonneurs. Du 31 juillet 1771 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France), Éditeur scientifique ; Gueudré (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Auteur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1771 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:MonnaiesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7265 Arrest de la cour des monnoies, qui fait défenses à toutes personnes, marchands en gros ou en détail, manouvriers, & à tous autres, de quelqu'état, qualité & condition qu'elles soient, de refuser dans les payemens, aucune des pièces d'or, d'argent & de billon, dont l'empreinte sera visible, ou sur lesquelles de l'un ou l'autre côté d'icelles, il paroîtra quelques marques de l'empreinte qu'elles ont reçues ; à peine contre les contrevenans, d'emprisonnement, & d'être punis comme billonneurs. Du 31 juillet 1771 [texte imprimé] / Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France), Éditeur scientifique ; Gueudré (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Auteur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1771 . - 4 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
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[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:MonnaiesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7265 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 65 (378 C) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest de la cour des monnoies, qui fait défenses à toutes personnes, sur les peines y portées, de refuser les pièces de vingt-quatre deniers pour leur valeur entière : condamne le nommé Arbois en cinquante livres d'amende pour le refus qu'il en a fait ; & ordonne qu'il sera informé, tant contre ceux qui les refuseront, que contre ceux qui font courir des bruits de diminution & de décri desdites espèces. Du 29 août 1753 / Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France) (1753)
Titre : Arrest de la cour des monnoies, qui fait défenses à toutes personnes, sur les peines y portées, de refuser les pièces de vingt-quatre deniers pour leur valeur entière : condamne le nommé Arbois en cinquante livres d'amende pour le refus qu'il en a fait ; & ordonne qu'il sera informé, tant contre ceux qui les refuseront, que contre ceux qui font courir des bruits de diminution & de décri desdites espèces. Du 29 août 1753 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France), Éditeur scientifique ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Gueudré (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1753 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:MonnaiesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6018 Arrest de la cour des monnoies, qui fait défenses à toutes personnes, sur les peines y portées, de refuser les pièces de vingt-quatre deniers pour leur valeur entière : condamne le nommé Arbois en cinquante livres d'amende pour le refus qu'il en a fait ; & ordonne qu'il sera informé, tant contre ceux qui les refuseront, que contre ceux qui font courir des bruits de diminution & de décri desdites espèces. Du 29 août 1753 [texte imprimé] / Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France), Éditeur scientifique ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Gueudré (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1753 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau
Langues : Français (fre)
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Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 59 (280 G) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest de la cour des monnoies, qui, en ordonnant l'exécution de l'arrêt du Conseil du 30 août 1723, prescrit aux essayeurs la manière de constater le poids des lingots qu'ils recevront pour essayer, avec les propriétaires d'iceux. Du 20 mai 1767 / Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France) (1771)
Titre : Arrest de la cour des monnoies, qui, en ordonnant l'exécution de l'arrêt du Conseil du 30 août 1723, prescrit aux essayeurs la manière de constater le poids des lingots qu'ils recevront pour essayer, avec les propriétaires d'iceux. Du 20 mai 1767 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Gueudré (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1771 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1764 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:MonnaiesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7263 Arrest de la cour des monnoies, qui, en ordonnant l'exécution de l'arrêt du Conseil du 30 août 1723, prescrit aux essayeurs la manière de constater le poids des lingots qu'ils recevront pour essayer, avec les propriétaires d'iceux. Du 20 mai 1767 [texte imprimé] / Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Gueudré (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1771 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1764
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:MonnaiesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7263 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 65 (378 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest de la cour des monnoies, qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs du bruit d'une prétendue diminution sur les pièces de deux sous ; & cependant, ordonne qu'en exécution de l'édit du mois d'octobre 1738, elles continueront d'avoir cours pour leur valeur entière ; Fait défenses de les refuser ni les recevoir pour un moindre prix, sous les peines y contenues. Du 27 juillet 1771 / Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France) (1772)
Titre : Arrest de la cour des monnoies, qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs du bruit d'une prétendue diminution sur les pièces de deux sous ; & cependant, ordonne qu'en exécution de l'édit du mois d'octobre 1738, elles continueront d'avoir cours pour leur valeur entière ; Fait défenses de les refuser ni les recevoir pour un moindre prix, sous les peines y contenues. Du 27 juillet 1771 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Gueudré (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Graveur sur bois Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1772 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1771 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Monnaies
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictionsPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7264 Arrest de la cour des monnoies, qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs du bruit d'une prétendue diminution sur les pièces de deux sous ; & cependant, ordonne qu'en exécution de l'édit du mois d'octobre 1738, elles continueront d'avoir cours pour leur valeur entière ; Fait défenses de les refuser ni les recevoir pour un moindre prix, sous les peines y contenues. Du 27 juillet 1771 [texte imprimé] / Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Gueudré (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Graveur sur bois . - A Paris : chez P.G. Simon, 1772 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1771
Langues : Français (fre)
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[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictionsPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7264 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 65 (378 B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest de la cour des monnoies, qui ordonne que les matières, argenteries & vaisselles d'or & d'argent qui se trouveront sur les prises faites en mer, seront portées aux hôtels des monnoies, ou aux changes les plus prochains pour en être la valeur rendue sur le pied des tarifs. Du 7 mai 1746 / Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France) (1746)
Titre : Arrest de la cour des monnoies, qui ordonne que les matières, argenteries & vaisselles d'or & d'argent qui se trouveront sur les prises faites en mer, seront portées aux hôtels des monnoies, ou aux changes les plus prochains pour en être la valeur rendue sur le pied des tarifs. Du 7 mai 1746 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France), Éditeur scientifique ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Gueudré (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Royale Année de publication : 1746 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:MonnaiesTags : Corsaire - butin Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6016 Arrest de la cour des monnoies, qui ordonne que les matières, argenteries & vaisselles d'or & d'argent qui se trouveront sur les prises faites en mer, seront portées aux hôtels des monnoies, ou aux changes les plus prochains pour en être la valeur rendue sur le pied des tarifs. Du 7 mai 1746 [texte imprimé] / Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France), Éditeur scientifique ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Gueudré (18e siècle), Signataire ; Imprimerie royale (1538-1792) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1746 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:MonnaiesTags : Corsaire - butin Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6016 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 59 (280 C) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrêt de la cour des monnoies, qui ordonne la difformation des matrices & poinçons qui ont servi à la fabrication des anciennes espèces d'or. Du 14 décembre 1785 / Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France) (1785)
PermalinkArrêt de la cour des monnoies, qui renouvelle les défenses faites par les arrêts du Conseil & lettres patentes sur iceux [...], d'introduire dans le royaume des espèces étrangères de billon & de cuivre ; & de les donner & recevoir en payement, sous les peines y portées. Du 14 octobre 1780 / Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France) (1780)
PermalinkDéclaration du Roi, portant fixation de la valeur de l'or relativement à l'argent, & de la proportion entre les monnoies de l'un & l'autre métal ; avec ordonnance d'une nouvelle fabrication des monnoies d'or. Donnée à Fontainebleau le 30 octobre 1785 / Louis XVI, roi de France (1785)
PermalinkDéclaration du Roi, qui ordonne que chaque communauté d'orfèvres aura à l'avenir un poinçon de contre-marque particulier & invariable. Donnée à Versailles le 15 décembre 1783 / Louis XVI, roi de France (1784)
PermalinkDéclaration du Roi, qui réunit, à Paris, en un seul & même corps, les orfèvres, tireurs d'or, batteurs d'or & d'argent : et à Lyon, les orfèvres, tireurs, écacheurs, fileurs, batteurs d'or & d'argent, & paillonneurs, en une seule & même communauté. Donnée à Versailles le 9 mai 1777 / Louis XVI, roi de France (1777)
PermalinkÉdit du Roi, portant désemestrement de la Cour des Monnoies de Paris. Donné à Versailles au mois de Septembre 1771 / Louis XV, roi de France (1771)
PermalinkÉdit du Roi, portant règlement pour la comptabilité du Trésorier général des monnoies. Donné à Versailles au mois de Septembre mil sept cent soixante-onze [1771] / Louis XV, roi de France (1776)
PermalinkLettres patentes du Roi, concernant les droits que seront tenus de payer à l'avenir les maîtres orfèvres, pour être admis dans les communautés établies dans les villes où il leur aura été permis de transférer leur domicile. Données à Versailles le 15 décembre 1783 / Louis XVI, roi de France (1784)
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