Extrait des registres du Parlement. Du 23 décembre 1767 / Parlement (Paris, France) (1772)

Public ISBD Titre : Extrait des registres du Parlement. Du 23 décembre 1767 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1772 Importance : 2 p. Format : 4° Note générale : Ordonnance contre Me Chardon. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1671, lettrine à fond fleurdelisé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6208 Extrait des registres du Parlement. Du 23 décembre 1767 [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Auteur ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois . - A Paris : chez P.G. Simon, 1772 . - 2 p. ; 4°. Ordonnance contre Me Chardon. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1671, lettrine à fond fleurdelisé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6208

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 60 (283 B)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Extrait des registres du Parlement. Du 6 février 1767 / Parlement (Paris, France) (1775)

Public ISBD Titre : Extrait des registres du Parlement. Du 6 février 1767 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1775 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1771 et lettre à fond fleurdelisé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel Note de contenu : Arrêt de contumace et de bannissement du Royaume pris envers les dénommés : Cussac, Le Bis et Bremont Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6566 Extrait des registres du Parlement. Du 6 février 1767 [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1775 . - 4 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1771 et lettre à fond fleurdelisé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel Note de contenu : Arrêt de contumace et de bannissement du Royaume pris envers les dénommés : Cussac, Le Bis et Bremont Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6566

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 65 (362 C)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Extrait des registres du Parlement. Du dix-huit [18] janvier mil sept cent soixante-dix-sept [1777] / Parlement (Paris, France) (1777)

Public ISBD Titre : Extrait des registres du Parlement. Du dix-huit [18] janvier mil sept cent soixante-dix-sept [1777] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Nom associé Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1777 Importance : 2 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763 - lettrine à fond fleurdelisé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):L'interdiction des livres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Note de contenu : Arrêt portant suppression d'un écrit intitulé : Suite de la justification du Sieur de Beaumarchais Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5516 Extrait des registres du Parlement. Du dix-huit [18] janvier mil sept cent soixante-dix-sept [1777] [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Antoine-Louis Séguier (1726-1792) , Nom associé . - A Paris : chez P.G. Simon, 1777 . - 2 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763 - lettrine à fond fleurdelisé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):L'interdiction des livres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Note de contenu : Arrêt portant suppression d'un écrit intitulé : Suite de la justification du Sieur de Beaumarchais Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5516

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 59 (251 D)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Extrait des registres du Parlement. Du neuf [9] mars mil sept cent soixante-sept [1767] / Parlement (Paris, France) (1775)

Public ISBD Titre : Extrait des registres du Parlement. Du neuf [9] mars mil sept cent soixante-sept [1767] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Madame Le Riche de la Pouplinière (17..-17..), Nom associé ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1775 Importance : 2 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1764 - lettre ornée à fond fleurdelysé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):L'interdiction des livres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Note de contenu : Arrêt portant suppression d'un écrit intitulé : Second mémoire pour la dame [Le Riche] de la Pouplinière, 26 p. in 4°, signé Me Bontoux Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5515 Extrait des registres du Parlement. Du neuf [9] mars mil sept cent soixante-sept [1767] [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Ysabeau (18e siècle), Signataire ; Madame Le Riche de la Pouplinière (17..-17..), Nom associé ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1775 . - 2 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1764 - lettre ornée à fond fleurdelysé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):L'interdiction des livres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Note de contenu : Arrêt portant suppression d'un écrit intitulé : Second mémoire pour la dame [Le Riche] de la Pouplinière, 26 p. in 4°, signé Me Bontoux Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5515

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 59 (251 B)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Extrait des registres du parlement, Du sept septembre mil sept cent soixante-treize [1773] / Parlement (Paris, France) (1773)

Public ISBD Titre : Extrait des registres du parlement, Du sept septembre mil sept cent soixante-treize [1773] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Auteur ; Edme-Jean Le Jay (17..-1797?), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1773 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Note de contenu : Différent opposant Claude Chevalier, marchand et fermier des châtellenies de Chantelle, Hupet et Greniers de Charroux, appartenantes à M. le prince de Condé et Nicolas Guibert, marchand de vin traiteur, tenant le petit hôtel d'Aumont à Paris Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8739 Extrait des registres du parlement, Du sept septembre mil sept cent soixante-treize [1773] [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Auteur ; Edme-Jean Le Jay (17..-1797?), Signataire ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1773 . - 4 p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Note de contenu : Différent opposant Claude Chevalier, marchand et fermier des châtellenies de Chantelle, Hupet et Greniers de Charroux, appartenantes à M. le prince de Condé et Nicolas Guibert, marchand de vin traiteur, tenant le petit hôtel d'Aumont à Paris Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8739

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 85 (2990)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Extrait des registres du Parlement. Du treize [13] mars mil sept cent soixante-dix-sept [1777] / Parlement (Paris, France) (1777)

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Extrait du réquisitoire de M. le procureur du roi en l'amirauté générale de France, & de la sentence de la chambre, intervenue en conséquence le 17 mars 1780 / Conseil de l'Amirauté de France (16..-17..) (1780)

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Lettres patentes du Roi, concernant l'administration du collège de Beauvais. Données à Versailles le 6 juin 1773 / Louis XVI, roi de France (1773)

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Lettres patentes du Roi, concernant la Caisse d'escompte. Données à Versailles le 3 mai 1767 / Louis XV, roi de France (1775)

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Lettres patentes du Roi, concernant le collège de Louis-le-Grand. Données à Versailles le 30 août 1777 / Louis XVI, roi de France (1777)

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Lettres patentes du roi, concernant les communautés d'arts & métiers dans la ville de Beauvais. Données à Versailles le 19 mai 1778 / Louis XVI, roi de France ([s.d. (1778)])

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Lettres patentes du roi, concernant les communautés d'arts & métiers dans la ville de Beauvais. Données à Versailles le 19 mai 1778 / Louis XVI, roi de France (1778)

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Lettres patentes du Roi, concernant les droits que seront tenus de payer à l'avenir les maîtres orfèvres, pour être admis dans les communautés établies dans les villes où il leur aura été permis de transférer leur domicile. Données à Versailles le 15 décembre 1783 / Louis XVI, roi de France (1784)  

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Lettres patentes du Roi, concernant le port & l'arsenal de Rochefort. Données à Fontainebleau le 9 novembre 1776. Registrées en Parlement le treize mars 1777 / Louis XVI, roi de France (1777)

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Lettres patentes du Roi, concernant la translation de l'Hôpital royal des Quinze-Vingt, dans l'hôtel anciennement occupé par la Compagnie des Mousquetaires noirs, dans la rue de Charenton. Données à Versailles au mois de décembre 1779... / Louis XVI, roi de France (1780)

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