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Arrest de la cour des aides, du 12 mai 1780 / Cour des aides (Paris, France) (1780)
Exemplaires (2)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 301 (DD967-12) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Archives Bt 340 (FP085) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Arrest de la cour des aides, du 28 avril 1780 / Cour des aides (Paris, France) (1780)
Titre : Arrest de la cour des aides, du 28 avril 1780 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Cour des aides (Paris, France) , Éditeur scientifique ; François Gamblond (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Louis Poilleux (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Illustrateur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1780 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Arrêt portant sur la confection des rôles de l'élection de Clermont en Beauvaisis, dans un conflit opposant la Cour et François Gamblond, seigneur du Plessis-sous-Saint-Aubin et Pierre-Louis Poilleux, tous les deux conseillers auprès de l'élection.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon fecit 1762Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en France
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris:Election de Clermont en BeauvaisisPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10088 Arrest de la cour des aides, du 28 avril 1780 [texte imprimé] / Cour des aides (Paris, France) , Éditeur scientifique ; François Gamblond (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Louis Poilleux (17..-18..), Nom associé ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Illustrateur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1780 . - 4 p. ; 4°.
Arrêt portant sur la confection des rôles de l'élection de Clermont en Beauvaisis, dans un conflit opposant la Cour et François Gamblond, seigneur du Plessis-sous-Saint-Aubin et Pierre-Louis Poilleux, tous les deux conseillers auprès de l'élection.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon fecit 1762
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Impôts et finances en France
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris:Election de Clermont en BeauvaisisPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10088 Exemplaires (2)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 301 (DD967-11) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Archives Bt 340 (FP085) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Arrest de la cour des monnoies, qui, en ordonnant l'exécution de l'arrêt du Conseil du 30 août 1723, prescrit aux essayeurs la manière de constater le poids des lingots qu'ils recevront pour essayer, avec les propriétaires d'iceux. Du 20 mai 1767 / Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France) (1771)
Titre : Arrest de la cour des monnoies, qui, en ordonnant l'exécution de l'arrêt du Conseil du 30 août 1723, prescrit aux essayeurs la manière de constater le poids des lingots qu'ils recevront pour essayer, avec les propriétaires d'iceux. Du 20 mai 1767 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Gueudré (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1771 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1764 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:MonnaiesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7263 Arrest de la cour des monnoies, qui, en ordonnant l'exécution de l'arrêt du Conseil du 30 août 1723, prescrit aux essayeurs la manière de constater le poids des lingots qu'ils recevront pour essayer, avec les propriétaires d'iceux. Du 20 mai 1767 [texte imprimé] / Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Gueudré (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1771 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1764
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:MonnaiesPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7263 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 65 (378 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest de la cour des monnoies, qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs du bruit d'une prétendue diminution sur les pièces de deux sous ; & cependant, ordonne qu'en exécution de l'édit du mois d'octobre 1738, elles continueront d'avoir cours pour leur valeur entière ; Fait défenses de les refuser ni les recevoir pour un moindre prix, sous les peines y contenues. Du 27 juillet 1771 / Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France) (1772)
Titre : Arrest de la cour des monnoies, qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs du bruit d'une prétendue diminution sur les pièces de deux sous ; & cependant, ordonne qu'en exécution de l'édit du mois d'octobre 1738, elles continueront d'avoir cours pour leur valeur entière ; Fait défenses de les refuser ni les recevoir pour un moindre prix, sous les peines y contenues. Du 27 juillet 1771 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Gueudré (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Graveur sur bois Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1772 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1771 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Monnaies
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictionsPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7264 Arrest de la cour des monnoies, qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs du bruit d'une prétendue diminution sur les pièces de deux sous ; & cependant, ordonne qu'en exécution de l'édit du mois d'octobre 1738, elles continueront d'avoir cours pour leur valeur entière ; Fait défenses de les refuser ni les recevoir pour un moindre prix, sous les peines y contenues. Du 27 juillet 1771 [texte imprimé] / Cour des monnaies (1552-1791; Paris, France), Éditeur scientifique ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois ; Gueudré (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Graveur sur bois . - A Paris : chez P.G. Simon, 1772 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1771
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Finances:Monnaies
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictionsPermalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7264 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 65 (378 B) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest de la Cour de parlement, extrait des registres du Parlement. Du 20 janvier 1767 / Parlement (Paris, France) (1775)
Titre : Arrest de la Cour de parlement, extrait des registres du Parlement. Du 20 janvier 1767 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1775 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6055 Arrest de la Cour de parlement, extrait des registres du Parlement. Du 20 janvier 1767 [texte imprimé] / Parlement (Paris, France), Éditeur scientifique ; Dufranc (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Jean-Michel Papillon (1698-1776) , Graveur sur bois . - A Paris : chez P.G. Simon, 1775 . - 4 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Papillon, 1763
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6055 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 60 (283 G) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Arrest de la cour de parlement, Extrait des registres du parlement. Du deux juillet mil sept cent soixante-treize [1773] / Parlement (Paris, France) ([s.d. (1773)])
PermalinkArrest de la Cour du parlement, extrait des registres du Parlement. Du dix janvier mil sept cent soixante-sept [1767] / Parlement (Paris, France) (1775)
PermalinkArrest de la Cour du parlement, extrait des registres du Parlement du quinze mai mil sept cent soixante-sept [1767] / Parlement (Paris, France) (1775)
PermalinkArrest de la cour du parlement, portant homologation de l'ordonnance du lieutenant général de police, du 31 juillet 1779, concernant la défense des étalages dans les rues & places publiques de la ville & faubourgs de Paris / Parlement (Paris, France) (1779)
PermalinkArrest de la cour de parlement, portant règlement pour l'administration des biens & revenus de la fabrique de la paroisse de Chennevières-les-Louvres / Parlement (Paris, France) (1780)
PermalinkArrest de la cour de parlement, portant règlement pour le corps des marchands de vins de la ville & fauxbourgs de Paris [...] Du vingt-six octobre mil sept cent soixante-huit [1768] / Parlement (Paris, France) (1768)
PermalinkArrest de la cour du parlement, portant règlement pour l'instruction des procès aux cadavres. Extrait des registres du Parlement. Du vingt-sept mars mil sept cent soixante-dix [1770] / Parlement (Paris, France) (1770)
PermalinkArrest de la cour de Parlement, pour fixer l'âge passé lequel il ne sera plus permis aux écoliers de concourir pour les prix de l'université, & portant règlement à ce sujet. Extrait des registres du Parlement. Du vingt-un février mil sept cent quatre-vingt-cinq [1785] / Parlement (Paris, France) (1785)
PermalinkArrest de la cour de parlement, Qui condamne la veuve Monsigny, fermière du droit de minage dans la ville de Dessurennes, en trente livres d'amende & cent cinquante livres d'aumône, pour s'être servi de fausse mesure. Condamne pareillement le nommé Montevry en trois livres d'amende, pour contraventions aux déclarations & lettres patentes concernant le commerce des grains & la police des marchés / Parlement (Paris, France) (1771)
PermalinkArrest de la cour de parlement, qui décharge le Sieur Wable, huissier, & les nommés Caudron & Decoin, ses témoins & records, de l'accusation de faux contre eux intentée à la requête du Sieur de Hangre, seigneur de Contalmaison ; infirme la sentence des juges de Péronne du 9 août 1774 ; condamne ledit sieur de Contalmaison, Furcy & Firmin Buffetier, meûniers de son moulin [...] ; & déclare valable la saisie qu'ils ont faite des grains & farines que ledit Sieur de Contalmaison & ses domestiques exportoient dans l'étendue de la bannalité d'Albert, au préjudice du fermier des moulins bannaux, appartenans au Duc & à la Duchesse de Chartres / Parlement (Paris, France) (1777)
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