Depuis 1862
Détail de l'auteur
Auteur : Jean-Frédéric de La Tour du Pin Gouvernet (1727-1794) |
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Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant les démarches qui ont été faites à Ruel & à Courbevoye, vers le corps des Gardes-Suisses / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) (1790)
Titre : Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant les démarches qui ont été faites à Ruel & à Courbevoye, vers le corps des Gardes-Suisses Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Jean-Frédéric de La Tour du Pin Gouvernet (1727-1794), Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : 1790 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Décret de l'Assemblée Nationale du 19 septembre 1790.
Gravure sur bois : bandeau armorié
Certifié conforme et paraphé à Crépy ce 28 juin 1791, signé LemoineLangues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnaireIndex. décimale : 944.041 Révolution française : 1789-1792 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13206 Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant les démarches qui ont été faites à Ruel & à Courbevoye, vers le corps des Gardes-Suisses [texte imprimé] / Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Jean-Frédéric de La Tour du Pin Gouvernet (1727-1794), Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1790 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°.
Décret de l'Assemblée Nationale du 19 septembre 1790.
Gravure sur bois : bandeau armorié
Certifié conforme et paraphé à Crépy ce 28 juin 1791, signé Lemoine
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnaireIndex. décimale : 944.041 Révolution française : 1789-1792 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=13206 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 372 (FP 265a) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Proclamation du Roi, sur un décret concernant le passage des troupes étrangères sur le territoire de France ; & contenant diverses dispositions relatives à la police des frontières, aux demandes d'armes faites par les municipalités, à la fabrication de ces armes & à leur distribution. Du 1er août 1790 / Louis XVI, roi de France (1790)
Titre : Proclamation du Roi, sur un décret concernant le passage des troupes étrangères sur le territoire de France ; & contenant diverses dispositions relatives à la police des frontières, aux demandes d'armes faites par les municipalités, à la fabrication de ces armes & à leur distribution. Du 1er août 1790 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Editeur commercial ; Jean-Frédéric de La Tour du Pin Gouvernet (1727-1794), Signataire Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : 1790 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau
Fait à Saint-Cloud, le 1er août 1790, signé La Tour du PinLangues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice militaireIndex. décimale : 355.03 Situation et politique militaires Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3184 Proclamation du Roi, sur un décret concernant le passage des troupes étrangères sur le territoire de France ; & contenant diverses dispositions relatives à la police des frontières, aux demandes d'armes faites par les municipalités, à la fabrication de ces armes & à leur distribution. Du 1er août 1790 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Assemblée nationale constituante (1789-1791; France) , Éditeur scientifique ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Editeur commercial ; Jean-Frédéric de La Tour du Pin Gouvernet (1727-1794), Signataire . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1790 . - 4 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau
Fait à Saint-Cloud, le 1er août 1790, signé La Tour du Pin
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice militaireIndex. décimale : 355.03 Situation et politique militaires Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3184 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 12 (3193 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives-Beauvais 3193 A Fonds Caix de St Aymour