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Le ministre de l'intérieur au préfet du département de l'Oise / Jean-Antoine Chaptal (1804)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 85 (3653) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Le préfet du département de l'Oise, aux bureaux de bienfaisance établis par canton de justice de paix / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1802)])
Titre : Le préfet du département de l'Oise, aux bureaux de bienfaisance établis par canton de justice de paix Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1802)] Importance : 1 f. Format : 4° Note générale : Beauvais, le 2 nivôse, an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er EmpireNote de contenu : Instructions concernant les attributions des bureaux de bienfaisance Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8683 Le préfet du département de l'Oise, aux bureaux de bienfaisance établis par canton de justice de paix [texte imprimé] / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1802)] . - 1 f. ; 4°.
Beauvais, le 2 nivôse, an XI
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er EmpireNote de contenu : Instructions concernant les attributions des bureaux de bienfaisance Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8683 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 85 (3659) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Le préfet du département de l'Oise, à la commission de bienfaisance du canton de Breteuil / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1803)])
Titre : Le préfet du département de l'Oise, à la commission de bienfaisance du canton de Breteuil Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1803)] Importance : Non paginé [2 p.] Format : 4° Note générale : Beauvais, le 6 thermidor, an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er EmpireNote de contenu : Instructions concernant l'arrêté du ministre relatif à l'établissement des troncs et des quêtes dans les temples et autres lieux publics + un arrêté du préfet qui suspend les mesures prescrites pour l'extinction de la mendicité Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8688 Le préfet du département de l'Oise, à la commission de bienfaisance du canton de Breteuil [texte imprimé] / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1803)] . - Non paginé [2 p.] ; 4°.
Beauvais, le 6 thermidor, an XI
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er EmpireNote de contenu : Instructions concernant l'arrêté du ministre relatif à l'établissement des troncs et des quêtes dans les temples et autres lieux publics + un arrêté du préfet qui suspend les mesures prescrites pour l'extinction de la mendicité Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8688 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 85 (3664) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Le préfet du département de l'Oise, aux commissions de bienfaisance du département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1803)])
Accompagne Arrêté concernant la réparation et l'entretien des rues et chemins vicinaux / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])
Titre : Le préfet du département de l'Oise, aux commissions de bienfaisance du département Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1803)] Importance : Non paginé [2 p.] Format : 4° Note générale : Beauvais, le 6 thermidor, an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er EmpireNote de contenu : Instruction relative à la réparation et à l'entretien des rues et chemins vicinaux pour lequel les indigents pourront être employés moyennant une indemnité Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8689 Le préfet du département de l'Oise, aux commissions de bienfaisance du département [texte imprimé] / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1803)] . - Non paginé [2 p.] ; 4°.
Accompagne Arrêté concernant la réparation et l'entretien des rues et chemins vicinaux / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])
Beauvais, le 6 thermidor, an XI
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Transports et navigation intérieure, entretien des routes, Postes
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er EmpireNote de contenu : Instruction relative à la réparation et à l'entretien des rues et chemins vicinaux pour lequel les indigents pourront être employés moyennant une indemnité Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8689 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 85 (3665) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Le préfet du département de l'Oise, aux maires de ce département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1803)])
Titre : Le préfet du département de l'Oise, aux maires de ce département Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1803)] Importance : Non paginé [2 p.] Format : 4° Note générale : Beauvais, le 20 messidor, an XI Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er EmpireNote de contenu : Instructions concernant l'arrêté du ministre relatif à l'établissement des troncs et des quêtes dans les temples et autres lieux publics Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8687 Le préfet du département de l'Oise, aux maires de ce département [texte imprimé] / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Auteur ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Signataire . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1803)] . - Non paginé [2 p.] ; 4°.
Beauvais, le 20 messidor, an XI
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er EmpireNote de contenu : Instructions concernant l'arrêté du ministre relatif à l'établissement des troncs et des quêtes dans les temples et autres lieux publics Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8687 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 85 (3663) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Le préfet du département de l'Oise, aux maires du département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1802)])
PermalinkLe préfet du département de l'Oise, aux membres des commissions de bienfaisance du canton de / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1802-1803)])
PermalinkLe préfet du département de l'Oise, aux membres des commissions de bienfaisance du canton de Breteuil / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1803)])
PermalinkLe préfet du département de l'Oise, aux membres composant les commissions de bienfaisance des cantons de justice de paix du département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1802)])
PermalinkLe préfet de l'Oise aux commissions administratives des hospices du département, et aux commissions de bienfaisance du canton / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1805)
PermalinkLe préfet de l'Oise aux maires, aux marguilliers, aux commissions administratives des hospices et à celles de bienfaisance du département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1804)
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