Depuis 1862
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Auteur : Préfecture (Oise) |
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Instruction pour la rédaction du mémoire à fournir par les concurrents à la prime régionale d'améliorations agricoles / Préfecture (Oise) in Le Musée agricole, Bulletin de la Société d'agriculture de l'arrondissement de Clermont-Oise, 5e série (1856-1860)
[article]
Titre : Instruction pour la rédaction du mémoire à fournir par les concurrents à la prime régionale d'améliorations agricoles Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Collectivité éditrice Année de publication : 1861 Article en page(s) : pp. 259-264 Langues : Français (fre) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15948
in Le Musée agricole, Bulletin de la Société d'agriculture de l'arrondissement de Clermont-Oise > 5e série (1856-1860) . - pp. 259-264[article] Instruction pour la rédaction du mémoire à fournir par les concurrents à la prime régionale d'améliorations agricoles [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Collectivité éditrice . - 1861 . - pp. 259-264.
Langues : Français (fre)
in Le Musée agricole, Bulletin de la Société d'agriculture de l'arrondissement de Clermont-Oise > 5e série (1856-1860) . - pp. 259-264
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15948 Lettre circulaire du préfet du département de l'Oise adressée aux maires relative à la mendicité / Préfecture (Oise) (1802 (09-04))
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 7 (3071) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Lettre à entête autographe du secrétaire général de la préfecture du département de l'Oise adressée à monsieur Dumontier, avoué au tribunal civil de Beauvais / Préfecture (Oise) (1804 (09-14))
Titre : Lettre à entête autographe du secrétaire général de la préfecture du département de l'Oise adressée à monsieur Dumontier, avoué au tribunal civil de Beauvais Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Collectivité éditrice Année de publication : 1804 (09-14) Importance : Papier manuscrit (4 p., recto) Format : 21,5 cm Note générale : Le cachet rouge a disparu Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Systèmes d'information documentaire:Archives
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15515 Lettre à entête autographe du secrétaire général de la préfecture du département de l'Oise adressée à monsieur Dumontier, avoué au tribunal civil de Beauvais [texte manuscrit ou tapuscrit] / Préfecture (Oise), Collectivité éditrice . - 1804 (09-14) . - Papier manuscrit (4 p., recto) ; 21,5 cm.
Le cachet rouge a disparu
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Systèmes d'information documentaire:Archives
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15515 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 7 (3029) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêt Le ministre de l'intérieur au préfet du département de l'Oise / Jean-Antoine Chaptal (1804)
Titre : Le ministre de l'intérieur au préfet du département de l'Oise Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Antoine Chaptal (1756-1832) , Auteur ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur Editeur : A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins Année de publication : 1804 Importance : Non paginé [2 p.] Format : 8° Note générale : Paris, le 27 prairial an 12 et Beauvais, le 11 messidor an XII Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er EmpireNote de contenu : Instructions concernant la restitution des biens et rentes non aliénés Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8659 Le ministre de l'intérieur au préfet du département de l'Oise [texte imprimé] / Jean-Antoine Chaptal (1756-1832) , Auteur ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins, 1804 . - Non paginé [2 p.] ; 8°.
Paris, le 27 prairial an 12 et Beauvais, le 11 messidor an XII
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1799 à 1815 : Consulat, 1er EmpireNote de contenu : Instructions concernant la restitution des biens et rentes non aliénés Fonction : Lettre circulaire Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8659 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 85 (3653) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Nouvel état de réduction des justices de paix du département de l'Oise, d'après les changemens apportés par le dernier arrêté des Consuls, du 26 ventôse an XI / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])
Titre : Nouvel état de réduction des justices de paix du département de l'Oise, d'après les changemens apportés par le dernier arrêté des Consuls, du 26 ventôse an XI Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de Tubeuf Année de publication : [s.d. (1803)] Importance : 16 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix Note de contenu : Tableau des chefs-lieux des justices de paix et communes dont elles sont composées par arrondissement et canton Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8651 Nouvel état de réduction des justices de paix du département de l'Oise, d'après les changemens apportés par le dernier arrêté des Consuls, du 26 ventôse an XI [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de Tubeuf, [s.d. (1803)] . - 16 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix Note de contenu : Tableau des chefs-lieux des justices de paix et communes dont elles sont composées par arrondissement et canton Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8651 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 85 (3647) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt [Préfecture de l'Oise] Circulaire - Nouvel engrais appelé Poudre végétative. Le C.en [citoyen] Lemanissier, cessionnaire du C.en Bridet, aux citoyens cultivateurs / Lemanissier (An II [XI] 1802-1803)
PermalinkPréfecture de l'Oise. Elections de 1822. Avis / Préfecture (Oise) (1822)
PermalinkLe préfet du département de l'Oise, aux bureaux de bienfaisance établis par canton de justice de paix / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1802)])
PermalinkLe préfet du département de l'Oise, à la commission de bienfaisance du canton de Breteuil / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1803)])
PermalinkLe préfet du département de l'Oise, aux commissions de bienfaisance / Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout ; Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])
PermalinkLe préfet du département de l'Oise, aux commissions de bienfaisance / Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout ; Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])
PermalinkLe préfet du département de l'Oise, aux commissions de bienfaisance du département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1803)])
PermalinkLe préfet du département de l'Oise, aux maires de ce département / Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout ; Préfecture (Oise) ([s.d. (1802)])
PermalinkLe préfet du département de l'Oise, aux maires de ce département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1803)])
PermalinkLe préfet du département de l'Oise, aux maires du département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1802)])
PermalinkLe préfet du département de l'Oise, aux membres des bureaux de bienfaisance établis dans chaque canton de justice de paix / Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout ; Préfecture (Oise) ([s.d. (1801)])
PermalinkLe préfet du département de l'Oise, aux membres des commissions de bienfaisance du canton de / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1802-1803)])
PermalinkLe préfet du département de l'Oise, aux membres des commissions de bienfaisance du canton de Breteuil / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1803)])
PermalinkLe préfet du département de l'Oise, aux membres composant les commissions de bienfaisance des cantons de justice de paix du département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1802)])
PermalinkLe préfet de l'Oise aux commissions administratives des hospices du département, et aux commissions de bienfaisance du canton / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1805)
PermalinkLe préfet de l'Oise aux maires, aux marguilliers, aux commissions administratives des hospices et à celles de bienfaisance du département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1804)
PermalinkPermalinkPermalinkRégie des droits réunis / Préfecture (Oise) ([s.d. (1806)])
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