Chefs lieux des Justices de paix et communes dont elles sont composées / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

Public ISBD Titre : Chefs lieux des Justices de paix et communes dont elles sont composées : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Imprimerie de la Préfecture (Beauvais), Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture Année de publication : [s.d. (1803)] Importance : 1 f. Format : 44 x 58 cm Note générale : Partie inf. d'un placard vraisemblablement d'un format double Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10592 Chefs lieux des Justices de paix et communes dont elles sont composées : [placard] [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Imprimerie de la Préfecture (Beauvais), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture, [s.d. (1803)] . - 1 f. ; 44 x 58 cm. Partie inf. d'un placard vraisemblablement d'un format double Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice:Documents sur les justices de paix Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10592

• Nouvel état de réduction des justices de paix du département de l'Oise, d'après les changemens apportés par le dernier arrêté des Consuls, du 26 ventôse an XI / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Affiches, Cartes et Plans	MACPA-169 Tiroir 2 Droite	Placard	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 329 (FP194)

Copie d'un arrêté du préfet de l'Oise au sujet d'un litige concernant la vente d'un bien des domaines nommé "le bois du Caurroy" ayant appartenu aux Dames de Saint-Cyr / Préfecture (Oise) (1811 (07-24))

Public ISBD Titre : Copie d'un arrêté du préfet de l'Oise au sujet d'un litige concernant la vente d'un bien des domaines nommé "le bois du Caurroy" ayant appartenu aux Dames de Saint-Cyr Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Collectivité éditrice Année de publication : 1811 (07-24) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 33 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21663 Copie d'un arrêté du préfet de l'Oise au sujet d'un litige concernant la vente d'un bien des domaines nommé "le bois du Caurroy" ayant appartenu aux Dames de Saint-Cyr [texte manuscrit ou tapuscrit] / Préfecture (Oise), Collectivité éditrice . - 1811 (07-24) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 33 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21663

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 52 (357)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives 210

Décret de la Préfecture de l'Oise au sujet de la presse périodique / Préfecture (Oise) (1871) 

Public ISBD Titre : Décret de la Préfecture de l'Oise au sujet de la presse périodique : [placard] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; de Fabrice (18..-18..), Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : 1871 Importance : 1 f. Format : 44,5 x 63,5 cm Note générale : Donnée à Versailles, le 18 janvier 1871 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1848-1870 : IIe République, Napoléon III, Guerre de 1870-1871 [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Sciences de l'information:Média d'information:Média imprimé [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9176 Décret de la Préfecture de l'Oise au sujet de la presse périodique : [placard] [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; de Fabrice (18..-18..), Signataire . - [S.l.] : [s.n.], 1871 . - 1 f. ; 44,5 x 63,5 cm. Donnée à Versailles, le 18 janvier 1871 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1848-1870 : IIe République, Napoléon III, Guerre de 1870-1871 [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Sciences de l'information:Média d'information:Média imprimé [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9176

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Affiches, Cartes et Plans	MACPA-105 Tiroir 2 Gauche	Placard	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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Décret de la Préfecture de l'Oise au sujet de la presse périodique URL

Délibération du Conseil de préfecture du département de l'Oise donnant un arrêt dans le cadre de l'affaire opposant le citoyen Leboulanger et les habitants de la commune de Fosseuse / Préfecture (Oise) (1801 (02-27))

Public ISBD Titre : Délibération du Conseil de préfecture du département de l'Oise donnant un arrêt dans le cadre de l'affaire opposant le citoyen Leboulanger et les habitants de la commune de Fosseuse Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; Conseil de préfecture (1800-1953; Beauvais), Collectivité éditrice ; Leboulanger (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1801 (02-27) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 34 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15912 Délibération du Conseil de préfecture du département de l'Oise donnant un arrêt dans le cadre de l'affaire opposant le citoyen Leboulanger et les habitants de la commune de Fosseuse [texte manuscrit ou tapuscrit] / Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; Conseil de préfecture (1800-1953; Beauvais), Collectivité éditrice ; Leboulanger (17..-18..), Nom associé . - 1801 (02-27) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 34 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15912

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3166 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Dossier de pièces concernant la commission de bienfaisance du canton de Breteuil / Préfecture (Oise) (1802-1806)

Public ISBD Titre : Dossier de pièces concernant la commission de bienfaisance du canton de Breteuil Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; Frédéric Gaëtan marquis de La Rochefoucauld-Liancourt (1779-1863), Signataire ; Prosper Rousselin (17..-18..), Destinataire de lettres Année de publication : 1802-1806 Importance : Papier pré-imprimé et manuscrit, 46 pièces Format : Formats multiples Note générale : Secours aux indigents, répression de la mendicité etc. Création des commission et des bureaux de bienfaisance. Principalement constitué de la correspondance adressée par le Préfet de l'Oise aux membres de la commission de bienfaisance du canton de Breteuil et particulièrement à P. Rousselin ; plus quelques lettres du sous-préfet de Clermont de l'Oise Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Breteuil (Oise) Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21815 Dossier de pièces concernant la commission de bienfaisance du canton de Breteuil [texte manuscrit ou tapuscrit] / Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; Frédéric Gaëtan marquis de La Rochefoucauld-Liancourt (1779-1863), Signataire ; Prosper Rousselin (17..-18..), Destinataire de lettres . - 1802-1806 . - Papier pré-imprimé et manuscrit, 46 pièces ; Formats multiples. Secours aux indigents, répression de la mendicité etc. Création des commission et des bureaux de bienfaisance. Principalement constitué de la correspondance adressée par le Préfet de l'Oise aux membres de la commission de bienfaisance du canton de Breteuil et particulièrement à P. Rousselin ; plus quelques lettres du sous-préfet de Clermont de l'Oise Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Breteuil (Oise) Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21815

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 10 (367 A)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 211

Dossier de pièces concernant la commission de bienfaisance du canton de Breteuil / Préfecture (Oise) (1767-1812)

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Enquête de la préfecture de l'Oise sur l'état des enfants abandonnés dans la capitale et placés dans le département de l'Oise / Préfecture (Oise) (1802 (08-25))

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Extrait des registres des arrêtés de la Préfecture de l'Oise, portant nomination de M. Frénot François Félicien, cultivateur, comme membre du conseil municipal de la commune d'Orry la Ville, canton et arrondissement de Senlis. Du 9 février 1838 / Préfecture (Oise) (1828)

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Formulaire de la préfecture de l'Oise informant Joseph Dumontier, clerc d'avoué qu'il fait partie de la cohorte urbaine créée par décret impérial du 17 décembre 1813 / Préfecture (Oise) (1814 (02-06))

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Instruction pour les bureaux de bienfaisance établis en exécution de la loi du 7 frimaire an 5, [...] / Préfecture (Oise) ([s.d. (1802)])

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Instruction pour la rédaction du mémoire à fournir par les concurrents à la prime régionale d'améliorations agricoles / Préfecture (Oise) in Le Musée agricole, Bulletin de la Société d'agriculture de l'arrondissement de Clermont-Oise, 5e série (1856-1860)

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Lettre circulaire du préfet du département de l'Oise adressée aux maires relative à la mendicité / Préfecture (Oise) (1802 (09-04))

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Lettre à entête autographe du secrétaire général de la préfecture du département de l'Oise adressée à monsieur Dumontier, avoué au tribunal civil de Beauvais / Préfecture (Oise) (1804 (09-14))

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Le ministre de l'intérieur au préfet du département de l'Oise / Jean-Antoine Chaptal (1804)

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Nouvel état de réduction des justices de paix du département de l'Oise, d'après les changemens apportés par le dernier arrêté des Consuls, du 26 ventôse an XI / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

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