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Auteur : Préfecture (Oise)

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Amnistie militaire [instaurée par le loi du 24 Floréal an 10 = 14 mai 1802] / Préfecture (Oise) ([s.d. (1802)])

Public

ISBD

Titre : Amnistie militaire [instaurée par le loi du 24 Floréal an 10 = 14 mai 1802] : [placard]
Type de document : texte imprimé
Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur
Editeur : A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins
Année de publication : [s.d. (1802)]
Importance : 1 f.
Format : 49 x 39 cm
Note générale : Donne les démarchent à effectuer pour les déserteurs avant le 1er Floréal an X (1er mai 1802).
Donnée à Beauvais, le 14 Messidor an 10 (3 juillet 1802)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice militaire
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnaire

Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10954

Amnistie militaire [instaurée par le loi du 24 Floréal an 10 = 14 mai 1802] : [placard] [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (17..-18..) , Imprimeur . - A Beauvais : De l'imprimerie de Desjardins, [s.d. (1802)] . - 1 f. ; 49 x 39 cm.
Donne les démarchent à effectuer pour les déserteurs avant le 1er Floréal an X (1er mai 1802).
Donnée à Beauvais, le 14 Messidor an 10 (3 juillet 1802)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice militaire
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire:Administration de l'armée pendant la période révolutionnaire

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Exemplaires (1)

Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine
Affiches, Cartes et Plans MACPA 181 Tiroir 2 Centre Placard Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Archives Bt 340 (FP087)

Arrêt de nomination de M. Boucher, Louis Marie comme membre du Bureau de bienfaisance de la commune de La Chapelle en Serval / Préfecture (Oise) (1834 (10-13))

Public

ISBD

Titre : Arrêt de nomination de M. Boucher, Louis Marie comme membre du Bureau de bienfaisance de la commune de La Chapelle en Serval
Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; Commune de La Chapelle en Serval Oise, Nom associé ; Louis Marie Boucher (18..-18..), Destinataire de documents
Année de publication : 1834 (10-13)
Importance : Papier pré-imprimé et manuscrit (1 f.)
Format : 32 cm
Note générale : Extr. des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l'Oise
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):La Chapelle en Serval (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance

Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique : 1800-1899
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21274

Arrêt de nomination de M. Boucher, Louis Marie comme membre du Bureau de bienfaisance de la commune de La Chapelle en Serval [texte manuscrit ou tapuscrit] / Préfecture (Oise), Collectivité éditrice ; Commune de La Chapelle en Serval Oise, Nom associé ; Louis Marie Boucher (18..-18..), Destinataire de documents . - 1834 (10-13) . - Papier pré-imprimé et manuscrit (1 f.) ; 32 cm.
Extr. des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l'Oise
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):La Chapelle en Serval (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance

Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique : 1800-1899
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21274

Exemplaires (1)

Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine
Archives Archives A4 Bt 38 (209) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêt Archives 203

Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'extinction de la mendicité / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

Public

ISBD

Titre : Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'extinction de la mendicité
Type de document : texte imprimé
Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur
Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de Tubeuf
Année de publication : [s.d. (1803)]
Importance : 4 p.
Format : 4°
Note générale : 20 messidor, an XI
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance

Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8654

Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'extinction de la mendicité [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de Tubeuf, [s.d. (1803)] . - 4 p. ; 4°.
20 messidor, an XI
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance

Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8654

Exemplaires (1)

Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine
Archives Archives A4 Bt 85 (3650) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt

Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'organisation des bureaux de bienfaisance / Préfecture (Oise) ([s.d. (1802)])

Public

ISBD

Titre : Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'organisation des bureaux de bienfaisance
Type de document : texte imprimé
Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Signataire ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur
Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture
Année de publication : [s.d. (1802)]
Importance : Non paginé [4 p.]
Format : 4°
Note générale : Premier nivôse, an XI
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance

Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8649

Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur l'organisation des bureaux de bienfaisance [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Signataire ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture, [s.d. (1802)] . - Non paginé [4 p.] ; 4°.
Premier nivôse, an XI
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance

Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8649

Exemplaires (1)

Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine
Archives Archives A4 Bt 85 (3645) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt

Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur la réglementation de la mendicité / Préfecture (Oise) ([s.d. (1802)])

Public

ISBD

Titre : Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur la réglementation de la mendicité
Type de document : texte imprimé
Auteurs et Fonctions : Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Signataire ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur
Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture
Année de publication : [s.d. (1802)]
Importance : Non paginé [3 p.]
Format : 4°
Note générale : 26 thermidor, an X
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance

Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8647

Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur la réglementation de la mendicité [texte imprimé] / Préfecture (Oise), Éditeur scientifique ; Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; A. Poilleu, Signataire ; P. F. A. Tubeuf (17..-18..), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de la Préfecture, [s.d. (1802)] . - Non paginé [3 p.] ; 4°.
26 thermidor, an X
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie et économie sociale:Population et Société:Subsistance, paupérisme, mendicité, prostitution, brigandage, établissements de charité, bureaux de bienfaisance

Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8647

Exemplaires (1)

Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine
Archives Archives A4 Bt 85 (3643) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt

Arrêt du Préfet du département de l'Oise portant sur la répression de la mendicité / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

Permalink
Arrêt du Préfet de l'Oise fixant l'époque de l'ouverture et la durée de la fabrication des cidres et poirés dans le département de l'Oise pour chaque arrondissement / Préfecture (Oise) ([s.d. (1804)])

Permalink
Arrêté concernant la réparation et l'entretien des rues et chemins vicinaux / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

Permalink
Arrêté des Consuls de la République relatif aux rentes affectées aux hospices et autres établissements de bienfaisance par la loi du 4 ventôse an XI. (Suivi) de la circulaire d'application du préfet de l'Oise / Napoléon Ier ([s.d. (1802)])

Permalink
Arrêté de la préfecture de l'Oise confirmant le legs effectué par Albert Alexandre Gérard au Comité archéologique de Senlis, des manuscrits sur l'histoire des Valois et l'histoire locale de Nanteuil le Haudouin / Préfecture (Oise) (1901)

Permalink
Arrêté du Préfet de l'Oise qui établit les commissions de bienfaisance / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

Permalink
L'assassinat du Duc de Berri à Paris, le 13 février 1820 / Préfecture (Oise) (1820)

Permalink
Assaut de Sébastopol / Préfecture (Oise) ([s.d. (1855)])

Permalink
Avis aux militaires rentrés / Préfecture (Oise) (1814)

Permalink
Carte d'électeur - Collège du 3e arrondissement électoral convoqué par ordonnance du Roi pour le 21 octobre 1830 au nom de M. Vatin Charles Paul, notaire honoraire, maire de Senlis / Préfecture (Oise) (1830)

Permalink
Chefs lieux des Justices de paix et communes dont elles sont composées / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

Permalink
Copie d'un arrêté du préfet de l'Oise au sujet d'un litige concernant la vente d'un bien des domaines nommé "le bois du Caurroy" ayant appartenu aux Dames de Saint-Cyr / Préfecture (Oise) (1811 (07-24))

Permalink
Décret de la Préfecture de l'Oise au sujet de la presse périodique / Préfecture (Oise) (1871)

Permalink
Délibération du Conseil de préfecture du département de l'Oise donnant un arrêt dans le cadre de l'affaire opposant le citoyen Leboulanger et les habitants de la commune de Fosseuse / Préfecture (Oise) (1801 (02-27))

Permalink
Dossier de pièces concernant la commission de bienfaisance du canton de Breteuil / Préfecture (Oise) (1802-1806)

Permalink
Dossier de pièces concernant la commission de bienfaisance du canton de Breteuil / Préfecture (Oise) (1767-1812)

Permalink
Enquête de la préfecture de l'Oise sur l'état des enfants abandonnés dans la capitale et placés dans le département de l'Oise / Préfecture (Oise) (1802 (08-25))

Permalink
Extrait des registres des arrêtés de la Préfecture de l'Oise, portant nomination de M. Frénot François Félicien, cultivateur, comme membre du conseil municipal de la commune d'Orry la Ville, canton et arrondissement de Senlis. Du 9 février 1838 / Préfecture (Oise) (1828)

Permalink
Formulaire de la préfecture de l'Oise informant Joseph Dumontier, clerc d'avoué qu'il fait partie de la cohorte urbaine créée par décret impérial du 17 décembre 1813 / Préfecture (Oise) (1814 (02-06))

Permalink
Instruction pour les bureaux de bienfaisance établis en exécution de la loi du 7 frimaire an 5, [...] / Préfecture (Oise) ([s.d. (1802)])

Permalink
Instruction pour la rédaction du mémoire à fournir par les concurrents à la prime régionale d'améliorations agricoles / Préfecture (Oise) in Le Musée agricole, Bulletin de la Société d'agriculture de l'arrondissement de Clermont-Oise, 5e série (1856-1860)

Permalink
Lettre circulaire du préfet du département de l'Oise adressée aux maires relative à la mendicité / Préfecture (Oise) (1802 (09-04))

Permalink
Lettre à entête autographe du secrétaire général de la préfecture du département de l'Oise adressée à monsieur Dumontier, avoué au tribunal civil de Beauvais / Préfecture (Oise) (1804 (09-14))

Permalink
Le ministre de l'intérieur au préfet du département de l'Oise / Jean-Antoine Chaptal (1804)

Permalink
Nouvel état de réduction des justices de paix du département de l'Oise, d'après les changemens apportés par le dernier arrêté des Consuls, du 26 ventôse an XI / Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

Permalink
[Préfecture de l'Oise] Circulaire - Nouvel engrais appelé Poudre végétative. Le C.en [citoyen] Lemanissier, cessionnaire du C.en Bridet, aux citoyens cultivateurs / Lemanissier (An II [XI] 1802-1803)

Permalink
Préfecture de l'Oise. Elections de 1822. Avis / Préfecture (Oise) (1822)

Permalink
Le préfet du département de l'Oise, aux bureaux de bienfaisance établis par canton de justice de paix / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1802)])

Permalink
Le préfet du département de l'Oise, à la commission de bienfaisance du canton de Breteuil / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1803)])

Permalink
Le préfet du département de l'Oise, aux commissions de bienfaisance / Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout ; Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

Permalink
Le préfet du département de l'Oise, aux commissions de bienfaisance / Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout ; Préfecture (Oise) ([s.d. (1803)])

Permalink
Le préfet du département de l'Oise, aux commissions de bienfaisance du département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1803)])

Permalink
Le préfet du département de l'Oise, aux maires de ce département / Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout ; Préfecture (Oise) ([s.d. (1802)])

Permalink
Le préfet du département de l'Oise, aux maires de ce département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1803)])

Permalink
Le préfet du département de l'Oise, aux maires du département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1802)])

Permalink
Le préfet du département de l'Oise, aux membres des bureaux de bienfaisance établis dans chaque canton de justice de paix / Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout ; Préfecture (Oise) ([s.d. (1801)])

Permalink
Le préfet du département de l'Oise, aux membres des commissions de bienfaisance du canton de / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1802-1803)])

Permalink
Le préfet du département de l'Oise, aux membres des commissions de bienfaisance du canton de Breteuil / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1803)])

Permalink
Le préfet du département de l'Oise, aux membres composant les commissions de bienfaisance des cantons de justice de paix du département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ([s.d. (1802)])

Permalink
Le préfet de l'Oise aux commissions administratives des hospices du département, et aux commissions de bienfaisance du canton / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1805)

Permalink
Le préfet de l'Oise aux maires, aux marguilliers, aux commissions administratives des hospices et à celles de bienfaisance du département / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1804)

Permalink
Prise de Malakoff / Préfecture (Oise) ([s.d. (1855)])

Permalink
Prise de Sébastopol / Préfecture (Oise) ([s.d. (1855)])

Permalink
Régie des droits réunis / Préfecture (Oise) ([s.d. (1806)])

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