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Adresse au Roi, présentée par la députation de la Garde urbaine de Beauvais (1814)
Titre : Adresse au Roi, présentée par la députation de la Garde urbaine de Beauvais Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Garde Nationale (1789-1871; Beauvais), Éditeur scientifique ; Louis XVIII, roi de France (1755-1824) , Nom associé Editeur : Beauvais : Desjardins Année de publication : 1814 Importance : 2 p. Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1805-1815 : Premier Empire et première Restauration Résumé : Les officiers de la Garde Nationale de Beauvais demandent la décoration du lis pour les grenadiers de la cohorte
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2817 Adresse au Roi, présentée par la députation de la Garde urbaine de Beauvais [texte imprimé] / Garde Nationale (1789-1871; Beauvais), Éditeur scientifique ; Louis XVIII, roi de France (1755-1824) , Nom associé . - Beauvais : Desjardins, 1814 . - 2 p. ; 8°.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1805-1815 : Premier Empire et première Restauration Résumé : Les officiers de la Garde Nationale de Beauvais demandent la décoration du lis pour les grenadiers de la cohorte
Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2817 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 21 (3383) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives-Beauvais 3383 Copie de la minute d'une transaction et d'un procès-verbal d'arpentage-bornage faits en 1781, portant sur un problème de pâturage dans la région de Sucy en Brie (1781-1820)
Titre : Copie de la minute d'une transaction et d'un procès-verbal d'arpentage-bornage faits en 1781, portant sur un problème de pâturage dans la région de Sucy en Brie Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jules-David Cromot du Bourg (1725-1786), Nom associé ; Nicolas Pierre Gamard (17..-18..), Nom associé ; Louis XVIII, roi de France (1755-1824) , Nom associé ; Anne Louis François de Paule Lefèvre d’Ormesson de Noyseau (1753-1794), Nom associé ; Henri François de Paule Lefèvre d'Ormesson (1751-1808), Nom associé Année de publication : 1781-1820 Importance : Papier manuscrit (76 p.) Format : 30 cm Note générale : Collation faite par Me Barthélémy Germain Lambert de Ste Croix, le 27 mai 1820 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Systèmes d'information documentaire:Archives
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Ile de France (Paris, Val d'Oise, Seine et Marne, Essonne, Yvelines)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit rural
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit féodal, médiévalNote de contenu : Liste des personnages concernés :
- Jules David Cromot et Nicolas Pierre Gamard, comme représentants de Louis Stanislas Xavier de France (futur Louis XVIII).
- Les chanoines de l'église de Paris assemblés en chapitre , comme seigneurs de la paroisse de Sucy en Brie.
- Henry François et Anne Louis François de Paul Lefevre d'Ormesson, comme seigneurs de Noyseau en Brie.
- Louis Coudray comme fondé de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Marolles.
- Philippe Garnier comme fondé de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Boissy-Saint-Léger.
- Nicolas Gabriel Bazile et Pierre Claude Vassou comme fondés de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Noyseau.
- M. de Moras, seigneur des Grosbois, de Marolles et de Boissy-Saint-Léger.
Le travail d'arpentage a été confié à :
- Lucien Dubray, ingénieur géographe de la Généralité de Paris.
- Pierre-Antoine Rivière, géomètre géographe des domaines du Roi.
- Pierre Breton, arpenteur géomètreType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15196 Copie de la minute d'une transaction et d'un procès-verbal d'arpentage-bornage faits en 1781, portant sur un problème de pâturage dans la région de Sucy en Brie [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jules-David Cromot du Bourg (1725-1786), Nom associé ; Nicolas Pierre Gamard (17..-18..), Nom associé ; Louis XVIII, roi de France (1755-1824) , Nom associé ; Anne Louis François de Paule Lefèvre d’Ormesson de Noyseau (1753-1794), Nom associé ; Henri François de Paule Lefèvre d'Ormesson (1751-1808), Nom associé . - 1781-1820 . - Papier manuscrit (76 p.) ; 30 cm.
Collation faite par Me Barthélémy Germain Lambert de Ste Croix, le 27 mai 1820
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Systèmes d'information documentaire:Archives
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Ile de France (Paris, Val d'Oise, Seine et Marne, Essonne, Yvelines)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit rural
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Droit féodal, médiévalNote de contenu : Liste des personnages concernés :
- Jules David Cromot et Nicolas Pierre Gamard, comme représentants de Louis Stanislas Xavier de France (futur Louis XVIII).
- Les chanoines de l'église de Paris assemblés en chapitre , comme seigneurs de la paroisse de Sucy en Brie.
- Henry François et Anne Louis François de Paul Lefevre d'Ormesson, comme seigneurs de Noyseau en Brie.
- Louis Coudray comme fondé de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Marolles.
- Philippe Garnier comme fondé de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Boissy-Saint-Léger.
- Nicolas Gabriel Bazile et Pierre Claude Vassou comme fondés de procuration de la communauté des habitants de la paroisse de Noyseau.
- M. de Moras, seigneur des Grosbois, de Marolles et de Boissy-Saint-Léger.
Le travail d'arpentage a été confié à :
- Lucien Dubray, ingénieur géographe de la Généralité de Paris.
- Pierre-Antoine Rivière, géomètre géographe des domaines du Roi.
- Pierre Breton, arpenteur géomètreType de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15196 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 2 (71) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Général : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêt Discours de Monsieur, frère du roi ; de M. l'archevêque de Narbonne et de M. le premier président du parlement de Paris, à l'ouverture de l'assemblée des notables, tenue à Versailles le 6 novembre 1788 / Louis XVIII, roi de France (1788)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 59 (220) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Édit du Roi, pour M. le comte de Provence. Donné au mois de juillet 1773. Registré en Parlement le 30 juillet 1773. (suivi des) Lettres patentes de Monseigneurle comte de Provence, portant assignation, sur les fonds de son apanage, de la dot de Madame la comtesse de Provence. Données à Versailles le 26 juin 1773 / Louis XV, roi de France (1773)
Titre : Édit du Roi, pour M. le comte de Provence. Donné au mois de juillet 1773. Registré en Parlement le 30 juillet 1773. (suivi des) Lettres patentes de Monseigneurle comte de Provence, portant assignation, sur les fonds de son apanage, de la dot de Madame la comtesse de Provence. Données à Versailles le 26 juin 1773 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire ; Vandive (18e siècle), Signataire ; Louis XVIII, roi de France (1755-1824) , Signataire ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Princesse de Savoie et comtesse de Provence Marie-Joséphine de Savoie (1753-1810) , Nom associé Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1773 Importance : 4 p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau armorié signé Cotte ; lettrine à fond fleurdelisé Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesNote de contenu : Edit qui confirme et ratifie les lettres du Comte de Provence concernant la dote de son épouse Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8287 Édit du Roi, pour M. le comte de Provence. Donné au mois de juillet 1773. Registré en Parlement le 30 juillet 1773. (suivi des) Lettres patentes de Monseigneurle comte de Provence, portant assignation, sur les fonds de son apanage, de la dot de Madame la comtesse de Provence. Données à Versailles le 26 juin 1773 [texte imprimé] / Louis XV, roi de France (1710-1774) , Auteur ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire ; Vandive (18e siècle), Signataire ; Louis XVIII, roi de France (1755-1824) , Signataire ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur ; Princesse de Savoie et comtesse de Provence Marie-Joséphine de Savoie (1753-1810) , Nom associé . - A Paris : chez P.G. Simon, 1773 . - 4 p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau armorié signé Cotte ; lettrine à fond fleurdelisé
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnancesNote de contenu : Edit qui confirme et ratifie les lettres du Comte de Provence concernant la dote de son épouse Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8287 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 79 (422 C) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Lettre autographe adressée au roi Louis XVIII portant les signatures des membres de l'assemblée locale de l'arrondissement de Péronne / Maximilien Sébastien Foy ([s.d. (1814 ou 1815)])
Titre : Lettre autographe adressée au roi Louis XVIII portant les signatures des membres de l'assemblée locale de l'arrondissement de Péronne Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Maximilien Sébastien Foy (1775-1825) , Signataire ; Louis XVIII, roi de France (1755-1824) , Nom associé Année de publication : [s.d. (1814 ou 1815)] Importance : papier manuscrit (1 f.) Format : 34 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Somme (département)Note de contenu : Profession de foi en faveur du roi de France Louis XVIII Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19556 Lettre autographe adressée au roi Louis XVIII portant les signatures des membres de l'assemblée locale de l'arrondissement de Péronne [texte manuscrit ou tapuscrit] / Maximilien Sébastien Foy (1775-1825) , Signataire ; Louis XVIII, roi de France (1755-1824) , Nom associé . - [s.d. (1814 ou 1815)] . - papier manuscrit (1 f.) ; 34 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Somme (département)Note de contenu : Profession de foi en faveur du roi de France Louis XVIII Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19556 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 77 (211 E 3) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Lettre autographe adressée à sa Majesté Louis dix huit [18], roi de France et de Navarre / Valentin Haüy (1814 (05-02))
PermalinkOrdonnance du Roi Louis XVIII adressée aux membres de la Garde nationale de l'Oise en récompense de la fidélité des habitants de l'Oise. (suivie d'une) Lettre du Comte d'Artois adressée au Comte de Juigné, inspecteur des Gardes nationales du département de l'Oise. (suivie de la) Réponse du comte de Juigné / Louis XVIII, roi de France ([s.d. (1816)])
PermalinkTraité de paix / Louis XVIII, roi de France ; François Ier d'Autriche (1814)
PermalinkVille de Beauvais. Police de la boulangerie. Ordonnance du Roi, contenant règlement sur l'exercice de la profession de boulanger, dans la ville de Beauvais / Louis XVIII, roi de France ([s.d. (1823)])
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