Depuis 1862
Détail de l'auteur
Auteur : Louis Fontaine (17..-17..)
Commentaire :
Vigneron demeurant à Rosoy (Oise)
|
Documents associés à cet auteur (1)
Affiner la recherche Interroger des sources externesArrêt du roi de France Louis XV suite à une requête de Louis Fontaine, vigneron demeurant à Rosoy contre Jacques Lobegeois, tonnelier et sa femme demeurant également à Rosoy / Louis XV, roi de France (1760 (02-27))
Titre : Arrêt du roi de France Louis XV suite à une requête de Louis Fontaine, vigneron demeurant à Rosoy contre Jacques Lobegeois, tonnelier et sa femme demeurant également à Rosoy Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis XV, roi de France (1710-1774) , Nom associé ; Louis Fontaine (17..-17..), Nom associé ; Jacques Lobegeois (17..-17..), Nom associé
Année de publication : 1760 (02-27) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 20 x 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Rosoy (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22892 Arrêt du roi de France Louis XV suite à une requête de Louis Fontaine, vigneron demeurant à Rosoy contre Jacques Lobegeois, tonnelier et sa femme demeurant également à Rosoy [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis XV, roi de France (1710-1774), Nom associé ; Louis Fontaine (17..-17..), Nom associé ; Jacques Lobegeois (17..-17..), Nom associé . - 1760 (02-27) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 20 x 29 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Rosoy (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22892 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 145 (763 E) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 254



