Dossier de la haute justice de Trie-Château concernant une affaire de coups et blessures sur la personne de Pierre Maréchal demeurant à Sérifontaine (1780)

Public ISBD Titre : Dossier de la haute justice de Trie-Château concernant une affaire de coups et blessures sur la personne de Pierre Maréchal demeurant à Sérifontaine Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre Maréchal (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1780 Importance : Papier manuscrit, 6 pièces Format : Formats multiples Note générale : Plainte pour coups et blessures à l'encontre du sieur Famin, fermier à Eragny pour un différent concernant une pièce de terre situé à Droitecourt (?) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Trie-Château (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Problèmes sociaux:violence Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22566 Dossier de la haute justice de Trie-Château concernant une affaire de coups et blessures sur la personne de Pierre Maréchal demeurant à Sérifontaine [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Maréchal (17..-17..), Nom associé . - 1780 . - Papier manuscrit, 6 pièces ; Formats multiples. Plainte pour coups et blessures à l'encontre du sieur Famin, fermier à Eragny pour un différent concernant une pièce de terre situé à Droitecourt (?) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Trie-Château (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Problèmes sociaux:violence Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22566

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 87 (730 G)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 249

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