Mémoire pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église de Senlis, intimez. Contre le sieur Pierre Florent Fromentel, prêtre du diocèse de Paris, soi disant docteur en théologie, chanoine & theologal de la même église, appellant comme d'abus / Chapitre de l'église (Senlis) (1725)

Public ISBD Titre : Mémoire pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église de Senlis, intimez. Contre le sieur Pierre Florent Fromentel, prêtre du diocèse de Paris, soi disant docteur en théologie, chanoine & theologal de la même église, appellant comme d'abus Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Chapitre de l'église (Senlis), Éditeur scientifique ; Pierre-Augustin Le Mercier (1666-1734) , Imprimeur ; avocat Fuet (18e siècle), Signataire Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : 1725 Autre Editeur : de l'imprimerie de P. A. Le Mercier Importance : 24 p. Format : 2° Note générale : Signé Me Fuet, avocat Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Traités généraux de droit ecclésiastique français ; tribunaux, procédure, recueils de jurisprudence Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1655 Mémoire pour les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'église de Senlis, intimez. Contre le sieur Pierre Florent Fromentel, prêtre du diocèse de Paris, soi disant docteur en théologie, chanoine & theologal de la même église, appellant comme d'abus [texte imprimé] / Chapitre de l'église (Senlis), Éditeur scientifique ; Pierre-Augustin Le Mercier (1666-1734) , Imprimeur ; avocat Fuet (18e siècle), Signataire . - [S.l.] : [s.n.] : de l'imprimerie de P. A. Le Mercier, 1725 . - 24 p. ; 2°. Signé Me Fuet, avocat Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Traités généraux de droit ecclésiastique français ; tribunaux, procédure, recueils de jurisprudence Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1655

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 1 (2873)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Mémoire pour M. l'évêque duc de Laon, M. l'évêque comte de Beauvais, M. l'évêque comte de Noyon, M. le duc de Sully [...] Contre le comte d'Agénois (1731)  

Public ISBD Titre : Mémoire pour M. l'évêque duc de Laon, M. l'évêque comte de Beauvais, M. l'évêque comte de Noyon, M. le duc de Sully [...] Contre le comte d'Agénois Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Étienne-Joseph de La Fare (1690-1741) , Nom associé ; Etienne-René Potier de Gesvres (1697-1774) , Nom associé ; Charles-François de Chateauneuf de Rochebonne (1671-1740) , Nom associé ; Pierre-Augustin Le Mercier (1666-1734) , Imprimeur ; Aubry (18e siècle), Signataire ; Armand-Louis de Vignerot du Plessis d'Aiguillon, marquis de Richelieu (1683-1750) , Nom associé Editeur : de l'imprimerie de P. A. Le Mercier Année de publication : 1731 Importance : 34 p. Format : 4° Note générale : le comte d'Agénois : Armand-Louis de Vignerod du Plessis de Richelieu. Le différent porte sur le droit de nomination des évêques pairs de France Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Diocèses de France : actes des évêques, statuts synodaux, polémiques et litiges Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k1317625 Note sur la ressource : Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3269 Mémoire pour M. l'évêque duc de Laon, M. l'évêque comte de Beauvais, M. l'évêque comte de Noyon, M. le duc de Sully [...] Contre le comte d'Agénois [texte imprimé] / Étienne-Joseph de La Fare (1690-1741) , Nom associé ; Etienne-René Potier de Gesvres (1697-1774) , Nom associé ; Charles-François de Chateauneuf de Rochebonne (1671-1740) , Nom associé ; Pierre-Augustin Le Mercier (1666-1734) , Imprimeur ; Aubry (18e siècle), Signataire ; Armand-Louis de Vignerot du Plessis d'Aiguillon, marquis de Richelieu (1683-1750) , Nom associé . - de l'imprimerie de P. A. Le Mercier, 1731 . - 34 p. ; 4°. le comte d'Agénois : Armand-Louis de Vignerod du Plessis de Richelieu. Le différent porte sur le droit de nomination des évêques pairs de France Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Diocèses de France : actes des évêques, statuts synodaux, polémiques et litiges Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k1317625 Note sur la ressource : Gallica Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3269

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 12 (3244)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3244			Fonds Caix de St Aymour

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