Titre :	Rapport sur le mode d'organisation des comités, par J.-B.-C. Mathieu, député du département de l'Oise, au nom des commissaires élus à cet effet
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Jean-Baptiste-Charles Mathieu-Mirampal (1763-1833) , Auteur ; Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique
Editeur :	[Paris] : de l'Imprimerie Nationale
Année de publication :	[s.d. (ca 1793)]
Importance :	12 p.
Format :	8°
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
Note de contenu :	Suivi du Projet de décret
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=3848

Rapport sur le mode d'organisation des comités, par J.-B.-C. Mathieu, député du département de l'Oise, au nom des commissaires élus à cet effet [texte imprimé] / Jean-Baptiste-Charles Mathieu-Mirampal (1763-1833) , Auteur ; Convention nationale (1792-1795; France) , Éditeur scientifique . - [Paris] : de l'Imprimerie Nationale, [s.d. (ca 1793)] . - 12 p. ; 8°.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers
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