Blaincourt-les-Précy : projet de lotissement - Plan de situation / Deviq (Chantilly (60)) (1977 (10))

Public ISBD Titre : Blaincourt-les-Précy : projet de lotissement - Plan de situation Type de document : document cartographique imprimé Auteurs et Fonctions : Deviq (Chantilly (60)), Collectivité éditrice Année de publication : 1977 (10) Importance : 1 plan Illustrations : duplication à l'alcool Format : 59 x 84 cm Note générale : Ech : 1/2000. Pour être annexé à l'arrêté de lotissement en date du 8 juin 1978. Visé par le Directeur départemental de l'équipement 2 exemplaires Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Blaincourt-les-Précis (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Etablissements humains et utilisation des terres :Développement urbain:Aménagement urbain:Plans locaux d'urbanisme Index. décimale : 711.4 Aménagement urbain (aménagement du territoire au plan communal, comtés urbains, conservation, développement, ouvrages généraux, réaménagement, rénovation urbaine, urbanisme) Type de ressource : Plan parcellaire ou cadastral Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22537 Blaincourt-les-Précy : projet de lotissement - Plan de situation [document cartographique imprimé] / Deviq (Chantilly (60)), Collectivité éditrice . - 1977 (10) . - 1 plan : duplication à l'alcool ; 59 x 84 cm. Ech : 1/2000. Pour être annexé à l'arrêté de lotissement en date du 8 juin 1978. Visé par le Directeur départemental de l'équipement 2 exemplaires Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Blaincourt-les-Précis (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Etablissements humains et utilisation des terres :Développement urbain:Aménagement urbain:Plans locaux d'urbanisme Index. décimale : 711.4 Aménagement urbain (aménagement du territoire au plan communal, comtés urbains, conservation, développement, ouvrages généraux, réaménagement, rénovation urbaine, urbanisme) Type de ressource : Plan parcellaire ou cadastral Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22537

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 134	Cartes et plans	Fonds Régional : iconographie		Consultation sur place Exclu du prêt				Don Foy

Fraude commerciale / Tribunal correctionnel (Senlis) (1943)

Public ISBD Titre : Fraude commerciale : par jugement rendu le 20 mai 1943 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal correctionnel (Senlis), Collectivité éditrice Editeur : Senlis : Imprimeries Réunies Année de publication : 1943 Importance : 1 affiche Format : 44 x 34 cm Note générale : Extrait des minutes du tribunal correctionnel de Senlis. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1939-1945 : Seconde guerre mondiale [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit commercial [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Blaincourt-les-Précis (Oise) Note de contenu : Condamnation de : Oger Antoinette-Jeanne-Victorine, femme Pinsson, cultivatrice demeurant à Blaincourt-les-Précy Période chronologique : 1900-1999 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18638 Fraude commerciale : par jugement rendu le 20 mai 1943 [texte imprimé] / Tribunal correctionnel (Senlis), Collectivité éditrice . - Senlis : Imprimeries Réunies, 1943 . - 1 affiche ; 44 x 34 cm. Extrait des minutes du tribunal correctionnel de Senlis. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1939-1945 : Seconde guerre mondiale [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit commercial [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Blaincourt-les-Précis (Oise) Note de contenu : Condamnation de : Oger Antoinette-Jeanne-Victorine, femme Pinsson, cultivatrice demeurant à Blaincourt-les-Précy Période chronologique : 1900-1999 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18638

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A0 Bt 4	Affiche	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives BT 179

---

1 (1 - 2 / 2)