Titre :	Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif à l'organisation des collèges électoraux
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Édouard Fitz-James (1776-1838), Auteur ; France Chambre des pairs, Éditeur scientifique
Editeur :	Paris : Didot
Année de publication :	[s. d. (1817)]
Importance :	39 p.
Format :	21 cm
Note générale :	Chambre des Pairs. Impressions diverses. Session 1816. Séance du lundi 27 janvier 1817. T. II. N° 36
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoral
Index. décimale :	324.63 Systèmes électoraux (collèges électoraux, élections directes et indirectes)
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=2391

Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif à l'organisation des collèges électoraux [texte imprimé] / Édouard Fitz-James (1776-1838), Auteur ; France Chambre des pairs, Éditeur scientifique . - Paris : Didot, [s. d. (1817)] . - 39 p. ; 21 cm.
Chambre des Pairs. Impressions diverses. Session 1816. Séance du lundi 27 janvier 1817. T. II. N° 36
Langues : Français (fre)

Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Election et système électoral
Index. décimale :	324.63 Systèmes électoraux (collèges électoraux, élections directes et indirectes)
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