Copie de l'arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques du département de l'Oise, de la vallée de la Nonette / Ministère des affaires culturelles (France) (1970)

Public ISBD Titre : Copie de l'arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques du département de l'Oise, de la vallée de la Nonette Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Ministère des affaires culturelles (France), Auteur Année de publication : 1970 Importance : 1 f. Format : 30 cm Accompagnement : 1 carte de la vallée au 1:200 000 Note générale : Arrêt donné à Paris, le 6 février 1970 Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Nonette (bassin et rivière) [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Sciences de l'environnement et ingénierie:Gestion de l'environnement:Conservation de l'environnement [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Sciences de l'environnement et ingénierie:Patrimoine naturel:Conservation de la nature:Protection du paysage Index. décimale : 354.309 44 Administration de l'environnement et des ressources naturelles en France (Ministère de l'environnement) Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1900-1999 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12848 Copie de l'arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques du département de l'Oise, de la vallée de la Nonette [texte manuscrit ou tapuscrit] / Ministère des affaires culturelles (France), Auteur . - 1970 . - 1 f. ; 30 cm + 1 carte de la vallée au 1:200 000. Arrêt donné à Paris, le 6 février 1970 Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Nonette (bassin et rivière) [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Sciences de l'environnement et ingénierie:Gestion de l'environnement:Conservation de l'environnement [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Sciences de l'environnement et ingénierie:Patrimoine naturel:Conservation de la nature:Protection du paysage Index. décimale : 354.309 44 Administration de l'environnement et des ressources naturelles en France (Ministère de l'environnement) Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1900-1999 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12848

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Mortefontaine et le projet de Parc naturel régional (2001-2002)

Public ISBD Titre : Mortefontaine et le projet de Parc naturel régional Type de document : Recueil factice de documents multisupports Année de publication : 2001-2002 Importance : 7 pièces Illustrations : plan Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:O...-P... (Oise à Prophètes):Parc naturel régional Oise-Pays de France [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Sciences de l'environnement et ingénierie:Gestion de l'environnement:Conservation de l'environnement [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Sciences de l'environnement et ingénierie:Patrimoine naturel:Conservation de la nature:Protection du paysage Note de contenu : 1 - Territoire de Mortefontaine - Plan de situation extr. du cadastre à l'échelle de 1:5000, dressé par M. André, géomètre expert à Senlis. 2 - Territoire de Mortefontaine - Montaby - Plan de situation extr. du cadastre à l'échelle de 1:5000, dressé par M. André, géomètre expert à Senlis. 3 - Plan de situation de Montmélian. 4 - Mortefontaine - Révision du P.O.S. - Enquête publique du 5/12/2001 au 10/01/2002 : rapport du commissaire-enquêteur. - 15 p. 5 - Vivre à Mortefontaine - A propos du Parc naturel régional. Tract politique distribué pour l'élections municipale de 2001 par la liste de Christian Lamblin [2 mars 2001]. - 2 ff. 6 - Programme du maire. Tract de la liste "Ensemble pour Mortefontaine" ; liste d'opposition au maire sortant [6mars 2001] 2 ff. 7 - Le Parc sans vous ? Tract commun produit par l'AP3F et le ROSO. [2 p.] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12900 Mortefontaine et le projet de Parc naturel régional [Recueil factice de documents multisupports] . - 2001-2002 . - 7 pièces : plan ; 30 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:O...-P... (Oise à Prophètes):Parc naturel régional Oise-Pays de France [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Sciences de l'environnement et ingénierie:Gestion de l'environnement:Conservation de l'environnement [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Sciences de l'environnement et ingénierie:Patrimoine naturel:Conservation de la nature:Protection du paysage Note de contenu : 1 - Territoire de Mortefontaine - Plan de situation extr. du cadastre à l'échelle de 1:5000, dressé par M. André, géomètre expert à Senlis. 2 - Territoire de Mortefontaine - Montaby - Plan de situation extr. du cadastre à l'échelle de 1:5000, dressé par M. André, géomètre expert à Senlis. 3 - Plan de situation de Montmélian. 4 - Mortefontaine - Révision du P.O.S. - Enquête publique du 5/12/2001 au 10/01/2002 : rapport du commissaire-enquêteur. - 15 p. 5 - Vivre à Mortefontaine - A propos du Parc naturel régional. Tract politique distribué pour l'élections municipale de 2001 par la liste de Christian Lamblin [2 mars 2001]. - 2 ff. 6 - Programme du maire. Tract de la liste "Ensemble pour Mortefontaine" ; liste d'opposition au maire sortant [6mars 2001] 2 ff. 7 - Le Parc sans vous ? Tract commun produit par l'AP3F et le ROSO. [2 p.] Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12900

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Site du massif des trois forêts - Projet de classement au titre de la loi du 2 mai 1930 - Dossier de concertation préalable à l'enquête administrative / Direction Régionale de l'Environnement (Picardie, France) (1993-1998)

Public ISBD Titre : Site du massif des trois forêts - Projet de classement au titre de la loi du 2 mai 1930 - Dossier de concertation préalable à l'enquête administrative : Phase 2 : Ermenonville, Pontarmé, Haute-Pommeraie, Clairière de St Christophe Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Direction Régionale de l'Environnement (Picardie, France), Auteur Editeur : Amiens : Direction Régionale de l'Environnement de Picardie Année de publication : 1993-1998 Importance : 7 documents, pagination multiple Illustrations : cart. Format : 30 cm Note générale : Dossier de la commune de Pontarmé Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:F... (Faillites à Fronde):Forêts [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Sciences de l'environnement et ingénierie:Patrimoine naturel:Conservation de la nature:Protection du paysage [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Sciences de l'environnement et ingénierie:Gestion de l'environnement:Conservation de l'environnement Index. décimale : 354.309 44 Administration de l'environnement et des ressources naturelles en France (Ministère de l'environnement) Note de contenu : - Convocation du préfet de l'Oise, Michel Mathieu, pour une réunion de travail à la Sous-préfecture de Senlis, à la date du 13 juillet 1993, adressé au maire de Pontarmé (datée du 29 juin 1993) + La feuille d'émargement de la réunion + un schéma de la procédure de classement d'un site + 1 deuxième courrier du préfet demandant aux participants leurs remarques suite à la réunion du 13 (daté du 15 septembre 1993). - Note de présentation du projet. - 15-[4] ff. - 1 carte générale de synthèse à l'échelle 1:25000 + 1 carte concernant la commune de Pontarmé à l'échelle 1:5000 - Compte-rendu de la réunion du 13 juillet 1993. - 10 p. - Compte-rendu de la réunion de la Commission départementale des sites du 8 février 1995. - 7 ff. + 1 carte. - Décret du Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement portant classement des territoires concerné, en date du 28 août 1998, sous le ministère de Lionel Jospin, Premier ministre et Dominique Voynet, ministre de l'environnement. - 27 ff. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12849 Site du massif des trois forêts - Projet de classement au titre de la loi du 2 mai 1930 - Dossier de concertation préalable à l'enquête administrative : Phase 2 : Ermenonville, Pontarmé, Haute-Pommeraie, Clairière de St Christophe [texte manuscrit ou tapuscrit] / Direction Régionale de l'Environnement (Picardie, France), Auteur . - Amiens : Direction Régionale de l'Environnement de Picardie, 1993-1998 . - 7 documents, pagination multiple : cart. ; 30 cm. Dossier de la commune de Pontarmé Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:F... (Faillites à Fronde):Forêts [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Sciences de l'environnement et ingénierie:Patrimoine naturel:Conservation de la nature:Protection du paysage [1 - Thésaurus UNESCO ] Science:Sciences de l'environnement et ingénierie:Gestion de l'environnement:Conservation de l'environnement Index. décimale : 354.309 44 Administration de l'environnement et des ressources naturelles en France (Ministère de l'environnement) Note de contenu : - Convocation du préfet de l'Oise, Michel Mathieu, pour une réunion de travail à la Sous-préfecture de Senlis, à la date du 13 juillet 1993, adressé au maire de Pontarmé (datée du 29 juin 1993) + La feuille d'émargement de la réunion + un schéma de la procédure de classement d'un site + 1 deuxième courrier du préfet demandant aux participants leurs remarques suite à la réunion du 13 (daté du 15 septembre 1993). - Note de présentation du projet. - 15-[4] ff. - 1 carte générale de synthèse à l'échelle 1:25000 + 1 carte concernant la commune de Pontarmé à l'échelle 1:5000 - Compte-rendu de la réunion du 13 juillet 1993. - 10 p. - Compte-rendu de la réunion de la Commission départementale des sites du 8 février 1995. - 7 ff. + 1 carte. - Décret du Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement portant classement des territoires concerné, en date du 28 août 1998, sous le ministère de Lionel Jospin, Premier ministre et Dominique Voynet, ministre de l'environnement. - 27 ff. Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=12849

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