Depuis 1862
Contrat passé par devant Fr. de Saint-Leu et Ch. Hordé, notaires royaux à Senlis, en présence de J.-F. Chamillart, évêque de Senlis, Ph. Vizet, chanoine de l'église cathédrale de Senlis, Rieul de Saint-Gobert, docteur en théologie, René Le Viau de La Tour, chantre du prieuré de Saint-Nicolas d'Acy, Nicolas Choron, curé de Sainte-Geneviève de Senlis, tous formant la chambre ecclésiastique et bureau des décimes du diocèse de Senlis, pour une rente annuelle et perpétuelle au profit du bureau de l'hôpital général des pauvres enfermés de Senlis / François de Saint-Leu (1708 (12-18))
Contrat passé par devant Fr. de Saint-Leu et Ch. Hordé, notaires royaux à Senlis, en présence de J.-F. Chamillart, évêque de Senlis, Ph. Vizet, chanoine de l'église cathédrale de Senlis, Rieul de Saint-Gobert, docteur en théologie, René Le Viau de La Tour, chantre du prieuré de Saint-Nicolas d'Acy, Nicolas Choron, curé de Sainte-Geneviève de Senlis, tous formant la chambre ecclésiastique et bureau des décimes du diocèse de Senlis, pour une rente annuelle et perpétuelle au profit du bureau de l'hôpital général des pauvres enfermés de Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Hordé (16..-17..), Signataire ; Jean-François de Chamillart (1657-1714) , Nom associé ; Philippe Vizet (16..-17..), Nom associé ; Rieul de Saint-Gobert (16..-17..), Nom associé ; René Le Viau de La Tour (16..-17..), Nom associé ; Nicolas Choron (16..-17..), Nom associé ; Chambre ecclésiastique et bureau des décimes (Senlis (diocèse)), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Hôpital des pauvres enfermés (Senlis), Nom associé . - 1708 (12-18) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 33 cm.Collationné le 20-02-1709 sig. Fortier Langues : Français (fre)
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Exemplaires (1)
| Localisation | Cote | Support | Section | Disponibilité | Ancienne cote | Note d'exemplaire | Reliure | Origine | |
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| Archives | Archives A4 Bt 146 (800 G4) | Documents d'archives et Manuscrits | Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits | Consultation sur place Exclu du prêt | Archives Bt 269 |



