Titre :	Pièces relatives à la procédure judicaire ouverte en 1779 lors d'une intrusion avec dégâts réalisées au château de Trie Château
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Année de publication :	1779
Importance :	Papier manuscrit, 22 pièces
Format :	Formats multiples
Note générale :	Contient notamment des Monitoires
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Trie-Château (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22524

Pièces relatives à la procédure judicaire ouverte en 1779 lors d'une intrusion avec dégâts réalisées au château de Trie Château [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1779 . - Papier manuscrit, 22 pièces ; Formats multiples.
Contient notamment des Monitoires
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Trie-Château (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22524