Titre :	Lettres patentes du Roi, en date à Paris du 23 février 1647, destinées à mettre fin à un long procès concernant des dîmes de Néry, opposant le prieur de Montépilloy, les religieuses de l'abbaye de Saint-Jean-aux-Bois et l'Hôtel Dieu de Senlis
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Année de publication :	1647 (02-23)
Importance :	Parchemin manuscrit (1 f.) contrecollé sur papier
Format :	31 x 50 cm
Note générale :	Pièce présentée et commentée au Comité Archéologique de Senlis le 9 janvier 1912, puis publiée dans les Comptes-rendus et mémoires
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montépilloy (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Néry (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Hôtel-Dieu [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France:Finances de l'Eglise
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21852

Lettres patentes du Roi, en date à Paris du 23 février 1647, destinées à mettre fin à un long procès concernant des dîmes de Néry, opposant le prieur de Montépilloy, les religieuses de l'abbaye de Saint-Jean-aux-Bois et l'Hôtel Dieu de Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1647 (02-23) . - Parchemin manuscrit (1 f.) contrecollé sur papier ; 31 x 50 cm.
Pièce présentée et commentée au Comité Archéologique de Senlis le 9 janvier 1912, puis publiée dans les Comptes-rendus et mémoires
Langues : Français (fre)

Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montépilloy (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Néry (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Hôtel-Dieu [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France:Finances de l'Eglise
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21852