| Titre : |
De par messieurs les Maire et officiers municipaux de la Ville de Beauvais. Ordonnance générale de police |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Ville de Beauvais, Éditeur scientifique ; Claude-François Vualon, Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Editeur commercial |
| Editeur : |
A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins |
| Année de publication : |
1790 |
| Importance : |
24 p. |
| Format : |
4° |
| Note générale : |
Fait & arrêté le 28 octobre 1790 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Attributions municipales et de police
|
| Note de contenu : |
Sujets des différents titres :
I : Religion : respect dû aux églises - observations des fêtes & dimanches,
II : Armes à feu - fours & cheminées - précautions contre les incendies,
III : Rues et voies publiques,
IV : Animaux domestiques,
V : Marchés ; heures, police particulière pour les revendeurs de comestibles - précaution contre le monopole,
VI : Rivière, cours d'eau,
VII : Marchands au poids & à la mesure,
VIII : Orfèvres, bijoutiers, horlogers, ouvriers en fer, marchands, frippiers & revendeurs de meubles,
IX : Aubergistes, cabaretiers, limonadiers, gens tenans jeux & billards,
X : Apothicaires-droguistes,
XI : Vaisseaux de cuivre : pâtissiers - cuisiniers - traiteurs - regrattiers,
XII : Boulangers,
XIII : Bouchers,
XIV : De l'exécution de la présente ordonnance. |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=3247 |
De par messieurs les Maire et officiers municipaux de la Ville de Beauvais. Ordonnance générale de police [texte imprimé] / Ville de Beauvais, Éditeur scientifique ; Claude-François Vualon, Signataire ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Editeur commercial . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, 1790 . - 24 p. ; 4°. Fait & arrêté le 28 octobre 1790 Langues : Français ( fre)
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Attributions municipales et de police
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| Note de contenu : |
Sujets des différents titres :
I : Religion : respect dû aux églises - observations des fêtes & dimanches,
II : Armes à feu - fours & cheminées - précautions contre les incendies,
III : Rues et voies publiques,
IV : Animaux domestiques,
V : Marchés ; heures, police particulière pour les revendeurs de comestibles - précaution contre le monopole,
VI : Rivière, cours d'eau,
VII : Marchands au poids & à la mesure,
VIII : Orfèvres, bijoutiers, horlogers, ouvriers en fer, marchands, frippiers & revendeurs de meubles,
IX : Aubergistes, cabaretiers, limonadiers, gens tenans jeux & billards,
X : Apothicaires-droguistes,
XI : Vaisseaux de cuivre : pâtissiers - cuisiniers - traiteurs - regrattiers,
XII : Boulangers,
XIII : Bouchers,
XIV : De l'exécution de la présente ordonnance. |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesLettre circulaire des officiers municipaux de la ville de Beauvais concernant la transmission du procès-verbal des fêtes qui ont eu lieu les 14, 20 et 21 juillet [1790], jour de la Fédération et l'arrivée de la bannière du département de l'Oise / Claude-François Vualon ; [et al.] (1790)
