Titre :	La Régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles : étude historique
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Jean-Paul Massaloux, Directeur de publication ; École pratique des hautes études (Paris), Éditeur scientifique ; Institut de recherche et d'histoire des textes (Paris), Éditeur scientifique
Editeur :	Genève : Droz
Année de publication :	1989
Collection :	Ecole pratique des hautes études. Section 4, Sciences historiques et philologiques
Sous-collection :	Hautes études médiévales et modernes num. 64
Importance :	XX-414 p.-[12] p. de pl.
Format :	23 cm
Note générale :	Bibliogr. p. XIII-XX. Index
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration centrale
Index. décimale :	343.440 209 Domaine public (droit) - France - Histoire
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=17059

La Régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles : étude historique [texte imprimé] / Jean-Paul Massaloux, Directeur de publication ; École pratique des hautes études (Paris), Éditeur scientifique ; Institut de recherche et d'histoire des textes (Paris), Éditeur scientifique . - Genève : Droz, 1989 . - XX-414 p.-[12] p. de pl. ; 23 cm. - (Ecole pratique des hautes études. Section 4, Sciences historiques et philologiques. Hautes études médiévales et modernes, ISSN 0073-0955; 64) .
Bibliogr. p. XIII-XX. Index
Langues : Français (fre)

Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration centrale
Index. décimale :	343.440 209 Domaine public (droit) - France - Histoire
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