Titre :	Précis pour le curé de Saint Martin de Noyon, demandeur en portion congrue ; Contre le chapitre de la cathédrale de Noyon, défenseur
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; avocat Hubert (18e siècle), Signataire ; procureur Moynat (18e siècle), Signataire ; rapporteur Berthelot de Saint-Alban (18e siècle), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Nicolas Drausin Charpentier (18e siècle), Nom associé
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon
Année de publication :	1778
Importance :	10 p.
Format :	4°
Note générale :	Précis signé : De Saint-Alban, rapporteur - Me Hubert, avocat - Moynat, procureur. Délibéré à Paris le 4 mars 1778
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire de religions et des superstitions:Histoire générale des religions:Histoire de l'Eglise chrétienne:Histoire du clergé et des ordres religieux avec l'histoire particulière de leurs fondateurs et réformateurs:Ordre de Prémontré, Augustins, chanoines réguliers Carmes ; célestins
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Précis pour le curé de Saint Martin de Noyon, demandeur en portion congrue ; Contre le chapitre de la cathédrale de Noyon, défenseur [texte imprimé] / Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; avocat Hubert (18e siècle), Signataire ; procureur Moynat (18e siècle), Signataire ; rapporteur Berthelot de Saint-Alban (18e siècle), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Nicolas Drausin Charpentier (18e siècle), Nom associé . - A Paris : chez P.G. Simon, 1778 . - 10 p. ; 4°.
Précis signé : De Saint-Alban, rapporteur - Me Hubert, avocat - Moynat, procureur.
Délibéré à Paris le 4 mars 1778
Langues : Français (fre)

Sujets :

[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire de religions et des superstitions:Histoire générale des religions:Histoire de l'Eglise chrétienne:Histoire du clergé et des ordres religieux avec l'histoire particulière de leurs fondateurs et réformateurs:Ordre de Prémontré, Augustins, chanoines réguliers Carmes ; célestins

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