Titre :	Observations et conclusions pour citoyen Spohrer, négociant au Havre ; Contre le le citoyen Thévart, négociant à Beauvais
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	procureur Moynat (18e siècle), Auteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur ; Spohrer (17..-18), Nom associé ; Jean-Louis Thévart (17..-18..), Nom associé
Editeur :	A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins
Année de publication :	[(s.d. (ca 1798)]
Importance :	21-[3 bl.] p.
Format :	4°
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit commercial
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=15828

Observations et conclusions pour citoyen Spohrer, négociant au Havre ; Contre le le citoyen Thévart, négociant à Beauvais [texte imprimé] / procureur Moynat (18e siècle), Auteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur ; Spohrer (17..-18), Nom associé ; Jean-Louis Thévart (17..-18..), Nom associé . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [(s.d. (ca 1798)] . - 21-[3 bl.] p. ; 4°.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit commercial
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=15828