Titre :	Mémoire sur délibéré, pour le citoyen Thévart, négociant à Beauvais ; Contre le citoyen Spohrer, négociant au Havre
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Jean-Louis Thévart (17..-18..), Nom associé ; Spohrer (17..-18), Nom associé ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur
Editeur :	A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins
Année de publication :	an VI (1797-1798)
Importance :	48 p.
Format :	4°
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit commercial
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=15827

Mémoire sur délibéré, pour le citoyen Thévart, négociant à Beauvais ; Contre le citoyen Spohrer, négociant au Havre [texte imprimé] / Jean-Louis Thévart (17..-18..), Nom associé ; Spohrer (17..-18), Nom associé ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, an VI (1797-1798) . - 48 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit commercial
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=15827