Titre :	Mémoire pour le citoyen Spohrer, négociant au Hâvre ; Contre le citoyen Thévard, négociant à Beauvais
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	procureur Moynat (18e siècle), Auteur ; François-Augustin Quillau (1743-1804), Imprimeur ; Spohrer (17..-18), Nom associé ; Jean-Louis Thévart (17..-18..), Nom associé
Editeur :	[Paris] : de l'imprimerie de Quillau
Année de publication :	[s.d. (>1795)]
Importance :	24 p.
Format :	4°
Note générale :	En marge de la première page : Cause pendante au tribunal de commerce de Beauvais
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit commercial
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=15825

Mémoire pour le citoyen Spohrer, négociant au Hâvre ; Contre le citoyen Thévard, négociant à Beauvais [texte imprimé] / procureur Moynat (18e siècle), Auteur ; François-Augustin Quillau (1743-1804), Imprimeur ; Spohrer (17..-18), Nom associé ; Jean-Louis Thévart (17..-18..), Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de Quillau, [s.d. (>1795)] . - 24 p. ; 4°.
En marge de la première page : Cause pendante au tribunal de commerce de Beauvais
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit commercial
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=15825