Depuis 1862
Détail de l'auteur
Auteur : Jean-Louis Damiens (17..-18..)
Commentaire :
Cultivateur demeurant à Ognon
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trié(s) par Affiner la recherche Interroger des sources externesMinute d'huissier pour l'application d'une ordonnance du juge de paix du canton de Senlis concernant un litige sur une pièce de terre située à Ognon, opposant Claude Landragin, aubergiste demeurant à Ognon et Jean-Louis Damiens, cultivateur demeurant à Ognon (1822-1823)
Titre : Minute d'huissier pour l'application d'une ordonnance du juge de paix du canton de Senlis concernant un litige sur une pièce de terre située à Ognon, opposant Claude Landragin, aubergiste demeurant à Ognon et Jean-Louis Damiens, cultivateur demeurant à Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Claude Landragin (17..-18..), Nom associé ; Jean-Louis Damiens (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1822-1823 Importance : Papier manuscrit (1 f.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Procédure légale
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23169 Minute d'huissier pour l'application d'une ordonnance du juge de paix du canton de Senlis concernant un litige sur une pièce de terre située à Ognon, opposant Claude Landragin, aubergiste demeurant à Ognon et Jean-Louis Damiens, cultivateur demeurant à Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Claude Landragin (17..-18..), Nom associé ; Jean-Louis Damiens (17..-18..), Nom associé . - 1822-1823 . - Papier manuscrit (1 f.) ; 25 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Procédure légale
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23169 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 151 Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
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